Find

  • All tenders
France: Tenders/Troyes Champagne Metropole/Elaboration et Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

Elaboration et Modification des documents d'urbanisme de Troyes Champagne Métropole - Lot n°1-.

Awarded

The competition has ended and a winner has been selected.

Award
Prix, weight 30 and 1 more
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreementover 1 year

Brief

Troyes Champagne Métropole a attribué un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande à ESPACE VILLE, PERSPECTIVES URBANISME ET PAYSAGE, VICUS URBA et AUDDICE GRAND EST pour la modification des documents d'urbanisme. Le contrat, d'une durée de 1 an renouvelable tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois (soit 1+1+1+1 ans), a un montant maximum de 50 000 € HT par titulaire retenu. Quatorze offres ont été reçues pour ce marché de services.

Markeds- og opinionsundersøkelser

Result

TED
  • AUDDICE GRAND EST
    Winner
  • ESPACE VILLE
    Winner
  • PERSPECTIVES URBANISME ET PAYSAGE
    Winner
  • VICUS URBA
    Winner
  • Number of tenders received
    14
  • Contract value
    Not stated
  • Maximum framework agreement valueUp to €800,000

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at Troyes Champagne Metropole

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Award Criteria

  • Description

    Valeur technique

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Prix

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

  • Description

    Valeur environnementale

    Source

    No source found in the documents. Check the weight against the tender documents.

From the notice

  • Le présent marché a pour objet, dans l’attente de l’approbation d’un futur PLUi, d’accompagner Troyes Champagne Métropole dans la modification des documents PLU ou cartes communales en vigueur afin de répondre aux attentes du territoire et de s’adapter de manière continue aux évolutions réglementaires. Cette assistance permet d’apporter à Troyes Champagne Métropole : -De manière générale, une expertise technique et juridique sur les documents d’urbanisme en vigueur, -Des études nécessaires à l’évolution de points réglementaires (écrit ou graphique), des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)... -La mise à jour des pièces qui composent le PLU (rapport de présentation, annexes…) qui seraient nécessaires à l’occasion des modifications ou une carte communale. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Modification des documents d’urbanisme de Troyes Champagne Métropole ; Lot n°2 : Etude du PLUi comprenant le diagnostic, la rédaction des pièces, le rapport de présentation, PADD, règlement, planches graphiques, OAP, Annexes ; Lot n°3 : Schéma intégré des eaux pluviales de Troyes Champagne Métropole ; Lot n°4 : Appui juridique. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Quant aux lots 2,3 et 4, ils feront l’objet de consultations distinctes. Les opérateurs économiques pourront donc soumissionner à la fois aux lots 1, 2 et 3 de façon distincte. Néanmoins, les opérateurs économiques, postulant pour le lot n°4, ne pourront pas déposer une offre pour les lots n°1, 2 et 3. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. Il sera retenu 4 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Si l’acheteur reçoit moins de 4 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière. A chaque qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur, un bon de commande sera émis conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique et selon les modalités d’attribution exposées au sein de l’article 5-2 du CCAP. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, ce marché public est conclu avec un montant maximum 50 000 € HT par titulaire retenu (cf article 3-3 du RC). La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Délai d'exécution : cf article 3-8 du RC

  • Contact

    marches.publics@troyes-cm.fr
  • Type
    Result · Framework agreement
  • Main code
    Survey services
    79311000

Similar active competitions

  • Tours métropole Val de Loire

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Reprise de l'évaluation environnementale dans le cadre de l'élaboration du plan local d'urbanisme métropolitain (PLUm) de Tours Métropole Val de Loire

    Tours Métropole Val de Loire recherche une équipe pour analyser, actualiser et compléter le volet environnemental de son plan local d’urbanisme métropolitain (PLUm), afin de finaliser sa version « arrêt de projet ». Le marché de services, situé dans le département d’Indre-et-Loire, est prévu pour 18 mois et comporte une tranche ferme d’analyse des documents existants, une option pour des investigations de terrain et une autre pour justifier ou modifier des pièces du PLUm si nécessaire. Les prestations sont rémunérées au forfait pour la tranche ferme et la seconde option ; les investigations de terrain sont commandées selon les besoins, dans la limite d’un maximum défini au dossier de consultation. La candidature doit notamment présenter les effectifs moyens et l’encadrement des trois dernières années, les qualifications des responsables concernés et des références de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.

    Competition
    Dec 8, 2026(16 days)
  • COMMUNE DE CARCASSONNE

    Markeds- og opinionsundersøkelser

    Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne

    La mairie de Carcassonne recherche, pour une mission de 23 mois dans l’Aude, un prestataire chargé d’accompagner la révision du plan local d’urbanisme : actualisation du rapport de présentation et du PADD, traduction des orientations de ce dernier, évaluation environnementale et élaboration du PLU avec suivi administratif. Les offres seront évaluées selon le prix (40 %), la valeur technique (50 %), notamment les compétences et l’expérience de l’équipe, la répartition des tâches et la cohérence des jours affectés à chaque mission, ainsi que le développement durable (10 %), avec une attention à la réduction de l’impact carbone des échanges numériques.

    Competition
    Nov 26, 2026(4 days)
  • Etablissement Public Territorial Est Ensemble

    Arkitekttjenester

    Accord-cadre relatif aux procédures d’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) d’Est Ensemble

    EST ENSEMBLE a besoin de services pour les procédures d'évolution du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) d'Est Ensemble, répartis en deux lots, pour une durée de 4 ans. Le lot 1 concerne l'élaboration des documents, avec une valeur maximale de 400 000 Euros HT. Le lot 2 porte sur la mise en œuvre de la concertation, avec une valeur maximale de 200 000 Euros HT. La valeur totale maximale de l'accord-cadre est de 600 000 Euros HT. Les services seront livrés en Seine-Saint-Denis.

    Framework agreement
    Nov 23, 2026(1 day)
    €600,000