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    Entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie

    SA HLM La Roseraie

    Entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie

    1. Competition notice published

      Dec 23, 3:39 PMDecember 23, 2024 3:39 PM

    2. Tender submission deadline

      Jan 30, 4:00 PMJanuary 30, 2025 4:00 PM

    3. Opening date

      Jan 31, 8:00 AMJanuary 31, 2025 8:00 AM

    4. Contract start date

      Mar 31, 10:00 PMMarch 31, 2025 10:00 PM

    5. Tender validity period

      Jul 30, 3:00 PMJuly 30, 2025 3:00 PM

    6. Contract end date

      Dec 30, 11:00 PMDecember 30, 2025 11:00 PM

    Brief

    France: Tenders/SA HLM La Roseraie/Entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Le marché est composé de 2 lots : - Lot 1 : Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres, Châteauneuf en Thymerais, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Sours, Les Villages Vovéens, Béville Le Comte, Bonneval. - Lot 2 : Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Vernouillet, Dreux, Cherisy, Epinay Il comporte : - Des prestations régulières à prix global et forfaitaire - Des prestations à prix unitaires pour les prestations ponctuelles. La partie du marché à prix unitaires constitue un accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT pour le Lot n°1 et de 45 000 euros HT pour le Lot n°2 conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation et remise en concurrence en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162 13 et 14 du code de commande publique. Le contrat est de type contrat de résultat avec mise en place de moyens minimums

    About the bid

      Le marché est composé de 2 lots : - Lot 1 : Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Auneau, Chartres, Châteauneuf en Thymerais, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Sours, Les Villages Vovéens, Béville Le Comte, Bonneval. - Lot 2 : Entretien des espaces verts au sein des divers immeubles du patrimoine de la SA HLM La Roseraie situés sur les communes de Vernouillet, Dreux, Cherisy, Epinay Il comporte : - Des prestations régulières à prix global et forfaitaire - Des prestations à prix unitaires pour les prestations ponctuelles. La partie du marché à prix unitaires constitue un accord cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000 euros HT pour le Lot n°1 et de 45 000 euros HT pour le Lot n°2 conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation et remise en concurrence en application des articles R 2162-2 alinéa 2 et R 2162 13 et 14 du code de commande publique. Le contrat est de type contrat de résultat avec mise en place de moyens minimums

      Contact name
      GROSSELIN Christophe
      Contact phone
      0237917370
      Contact email
      c.grosselin@hlmlaroseraie.fr
      Address
      25/27 rue du Grand Faubourg, 28000 Chartres

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

      Documentation Requirement

      Formulaire Dc2, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

      Documentation Requirement

      Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail

    • Description

      Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat

    • Description

      Si le candidat est en redressement judiciaire.

      Documentation Requirement

      Copie du ou des jugements prononcés

    • Description

      Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

      Documentation Requirement

      Formulaire Dc1, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat

    • Description

      Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

      Documentation Requirement

      Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents ou un état annuel des certificats reçus

    • Description

      Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur du candidat

    • Description

      Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

      Documentation Requirement

      Certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine, ou une déclaration sous serment/solennelle

    • Description

      Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

      Documentation Requirement

      Traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir les bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années.

    • Description

      Le soumissionnaire doit présenter une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Documentation Requirement

      Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

    • Description

      Le soumissionnaire doit indiquer les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.

      Documentation Requirement

      Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

      Documentation Requirement

      Certificats de qualifications professionnelles, certificats d'identité professionnelle ou références de travaux.

    • Description

      Le soumissionnaire doit indiquer les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.

      Documentation Requirement

      Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

    • Description

      En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

      Documentation Requirement

      Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

    • Description

      Le soumissionnaire doit fournir des échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

      Documentation Requirement

      Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    SA HLM La Roseraie
    Title
    Entretien des espaces verts du patrimoine de la SA HLM La Roseraie
    Type
    CompetitionPrequalification
    Main code
    77310000Planting and maintenance services of green areas
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

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      CompetitionSep 30, 2026
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      Framework agreementSep 23, 2026
      Oct 30, 2026(6 days)
      €900,000

    • Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien

      Beplanting og vedlikehold av grøntområder

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      Nov 6, 2026(13 days)