Exécution de services scolaires de transport adapté réservés aux élèves et étudiants en situation de handicap

ACCORD CADRE RELATIF A L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR DES ELEVES OU ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP SUR LES SECTEURS DE VICHY ET CÉRILLY/COSNE D'ALLIER – 2 Lots

La Direction des achats de la Région Auvergne-Rhône-Alpes recherche, dans le cadre d’un accord-cadre d’un an et d’une valeur maximale totale de 500 000 €, des services de transport scolaire pour des élèves ou étudiants en situation de handicap domiciliés dans l’Allier, sur les secteurs de Vichy et de Cérilly/Cosne-d’Allier. Les trajets seront assurés avec des véhicules légers, hors véhicules sanitaires, à compter de la rentrée scolaire 2027/2028. L’offre sera évaluée selon le prix (70 %) et la qualité (30 %), notamment les moyens de communication et la fluidité des échanges avec le candidat, la formation des conducteurs et la gestion des incidents.

TRANSPORT SCOLAIRE ET SOCIAL ADAPTE-T2SA

Le Département du Puy-de-Dôme recherche des prestataires pour un accord-cadre de services exécuté par bons de commande, portant sur l’organisation et la gestion du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que du transport en taxi des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance lorsqu’aucune autre solution n’est disponible. Les prestations, rémunérées par prix unitaires et forfaitaires, seront réalisées dans le Puy-de-Dôme et réparties en lots attribués séparément.

TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD

EPPH93, coordinateur d’un groupement de commandes, recherche un prestataire pour transporter quotidiennement, pendant 4 ans, des enfants et des jeunes en situation de handicap vers les IME de Livry-Gargan et Jean-Marc Itard, ainsi que la section Passerelle à Montreuil, avec prise en charge à domicile ou à proximité et trajets aller-retour ou simples. Cet accord-cadre mono-attributaire, sans minimum, couvre la Seine-Saint-Denis et la Seine-et-Marne et prévoit un maximum de 95 000 transports aller-retour et 350 convoyages aller-retour sur sa durée ; des convoyages peuvent être commandés en option. L’offre sera évaluée selon la qualité technique et la méthodologie (50 %), le prix (40 %) et la performance environnementale (10 %). Sont notamment examinés l’organisation des tournées et le respect des horaires, la qualification, la formation et l’encadrement du personnel, l’adaptation des véhicules et équipements, la continuité du service, ainsi que les émissions des véhicules, l’entretien antipollution, l’éco-conduite et l’optimisation des itinéraires.