FORMATION DOCTORALE TRANSVERSALE
Expired
The competition has expired without a winner being announced.
- Deadline
- Jul 15,Expired
- Procedure
- OpenSingle stage
Brief
La COMUE LYON SAINT ETIENNE a besoin de services de formation transversale pour les doctorants, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 784 000 EUR. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques par lot et sera exécuté par l'émission de bons de commande selon la méthode dite « en cascade ».
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From the notice
Le présent accord-cadre porte sur l’offre de formation transversale pour les doctorants de la ComUE Lyon Saint-Etienne. Les spécifications techniques des prestations sont contenues dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) de l’accord-cadre.Main features of the procedureLes prestations font l’objet d’un accord-cadre multi-attributaires exécuté par l’émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre est passé sans minimum en quantité ou ne valeur, mais avec un maximum en valeur pour chaque lot, en euros HT sur toute la durée de l’accord-cadre cadre, conformément à l’article R2162-4 du code de la commande publique. L’accord-cadre sera attribué à un maximum de deux (2) opérateurs économiques par lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres conformes et recevables. Dans l’hypothèse où le pouvoir adjudicateur recevrait un nombre insuffisant d’offres, il se réserve le droit de contractualiser avec un (1) seul titulaire par lot. L’exécution des prestations s'effectuera ensuite par l’émission de bons de commande selon la méthode dite « en cascade », dont les modalités opérationnelles sont précisément définies à l’article 5 du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Contact
SERVICE MARCHES PUBLICSmarches.publics@universite-lyon.fr- Competition · Framework agreementType
- RhôneLocation
- 80000000Main codeEducation and training services
- 80430000Adult-education services at university level80500000Training services80521000Training programme services