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    Fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat

    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT

    Fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat

    1. Competition notice published

      Aug 6, 6:24 AMAugust 6, 2024 6:24 AM

    2. Tender submission deadline

      Sep 27, 3:00 PMSeptember 27, 2024 3:00 PM

    3. Tender validity period

      Mar 27, 4:00 PMMarch 27, 2025 4:00 PM

    Brief

    France: Tenders/COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT/Fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Nettverk og telekommunikasjon

    Une procédure d’Appel d’Offres Ouvert est lancée afin de confier à un titulaire la fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat. Il s'agira d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (sur BPU) et à marchés subséquents, d'une durée de 2 ans fermes + 2 x 1 an optionnel. L'acheteur en charge est Sandrine Guindet, joignable au 05 65 10 52 01 ou sandrine.guindet@cea.fr

    About the bid

      Une procédure d’Appel d’Offres Ouvert est lancée afin de confier à un titulaire la fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat. Il s'agira d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (sur BPU) et à marchés subséquents, d'une durée de 2 ans fermes + 2 x 1 an optionnel. L'acheteur en charge est Sandrine Guindet, joignable au 05 65 10 52 01 ou sandrine.guindet@cea.fr

      Contact phone
      0565105201
      Contact email
      sandrine.guindet@cea.fr
      Address
      Route de Reilhac, 46500 GRAMAT

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent.

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

    • Description

      Copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

      Documentation Requirement

      La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

    • Description

      Attestations de régularité fiscales et sociales.

      Documentation Requirement

      Les attestations de régularité fiscales et sociales.

    • Description

      Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du CCP.

      Documentation Requirement

      Un document unique de marché européen (DUME).

    • Description

      Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

      Documentation Requirement

      Non applicable.

    • Description

      Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

      Documentation Requirement

      Non applicable.

    • Description

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme.

      Documentation Requirement

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme.

    • Description

      Un extrait-K-bis ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Un extrait-K-bis ou équivalent.

    • Description

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

      Documentation Requirement

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

    • Description

      Le chiffre d’affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le chiffre d’affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

    • Description

      Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

      Documentation Requirement

      Une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

    • Description

      Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants.

      Documentation Requirement

      Les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants.

    • Description

      Pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.

      Documentation Requirement

      Preuve par tout moyen approprié.

    • Description

      La sous-traitance totale est interdite.

      Documentation Requirement

      Non applicable.

    • Description

      Une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial.

      Documentation Requirement

      Une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial.

    • Description

      Un descriptif des compétences de l'entreprise dans le domaine du présent avis.

      Documentation Requirement

      Un descriptif des compétences de l'entreprise dans le domaine du présent avis.

    • Description

      Un dossier de référence de l'entreprise pour des prestations similaires au cours des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordres.

    • Description

      Une description précise des moyens humains, techniques, pouvant être mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché.

      Documentation Requirement

      Une description précise des moyens humains, techniques, pouvant être mis en oeuvre dans le cadre de l'exécution du marché.

    • Description

      Les certifications et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.

      Documentation Requirement

      Les certifications et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.

    • Description

      Résultats des candidats en matière de sécurité (taux de fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise et de ses sous-traitants pendant les trois dernières années, objectifs de politique sécurité).

      Documentation Requirement

      Résultats des candidats en matière de sécurité (taux de fréquence des accidents survenus au personnel de l'entreprise et de ses sous-traitants pendant les trois dernières années, objectifs de politique sécurité).

    • Description

      Un projet de Plan d'assurance qualité particulier (PAQP).

      Documentation Requirement

      Un projet de Plan d'assurance qualité particulier (PAQP).

    • Description

      Les dispositions en matières d’hygiène, de sécurité de protection de l’environnement.

      Documentation Requirement

      Les dispositions en matières d’hygiène, de sécurité de protection de l’environnement.

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    Contracting authority
    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT
    Title
    Fourniture de composants fibrés et photoniques pour le CEA Gramat
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    32560000Fibre-optic materials
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Location
    Lot
    Estimated value
    €850,000.00
    Duration
    3 years

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