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    FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES ET PRESTATIONS ANNEXES - 3 LOTS

    Conseil Départemental du Lot-et-Garonne

    FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES ET PRESTATIONS ANNEXES - 3 LOTS

    1. Competition notice published

      Oct 20, 11:10 AMOctober 20, 2026 11:10 AM
    2. Opening date

      Nov 27, 11:00 AMNovember 27, 2026 11:00 AM
    3. Tender submission deadline

      Nov 27, 11:00 AMNovember 27, 2026 11:00 AM
    4. Contract start date

      Jan 15, 12:00 AMJanuary 15, 2027 12:00 AM
    5. Tender validity period

      May 27, 10:00 AMMay 27, 2027 10:00 AM

    Brief

    France: Tenders/Conseil Départemental du Lot-et-Garonne/FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES ET PRESTATIONS ANNEXES - 3 LOTS
    Brief

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Le Conseil Départemental du Lot-et-Garonne a besoin de fournitures de pièces détachées pour épareuses et de prestations annexes, réparties en 3 lots, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 800 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires via des bons de commande. Les candidats devront fournir une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'assurance pour les risques professionnels, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, une déclaration sur le chiffre d'affaires global et celui concernant les prestations objet du contrat pour les trois derniers exercices disponibles, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations ou une déclaration du candidat.

    About the bid

      L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

      Contact name
      Borderie Sophie
      Contact phone
      (33)553694085
      Contact email
      achat@lotetgaronne.fr
      Address
      Hôtel du Département Cité St Jacques, 47922 Agen

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

    • Description

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

    • Description

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

    • Description

      Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

      Documentation Requirement

      Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

    • Description

      Déclaration sur l'honneur absence de participation Russie.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l'honneur absence de participation Russie.

    • Description

      Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail).

      Documentation Requirement

      Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail).

    • Description

      Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap.

      Documentation Requirement

      Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

      Documentation Requirement

      Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Conseil Départemental du Lot-et-Garonne
    Title
    FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES ET PRESTATIONS ANNEXES - 3 LOTS
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    34900000Miscellaneous transport equipment and spare parts
    Supplemental codes
    34913000Miscellaneous spare parts
    Location
    Lot-et-Garonne
    Estimated value
    €800,000.00
    Duration
    48 months

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      €212,000
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      €400,000
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      €600,000