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    Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.

    Commune de Troyes

    Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.

    1. Competition notice published

      Aug 24, 11:34 AMAugust 24, 2026 11:34 AM

    2. Tender submission deadline

      Oct 2, 4:00 PMOctober 2, 2026 4:00 PM

    3. Tender validity period

      Mar 2, 5:00 PMMarch 2, 2027 5:00 PM

    Brief

    France: Tenders/Commune de Troyes/Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    La Commune de Troyes et Troyes Champagne Métropole ont besoin de services de maîtrise d'œuvre pour la modernisation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux, via un accord-cadre d'une durée de 1 an, reconductible 3 fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 150 000 € HT pour la Commune de Troyes (Lot 1) et de 60 000 € HT pour Troyes Champagne Métropole (Lot 2). L'objectif est d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de réduire la consommation d'énergie et de répondre aux besoins des différents services.

    About the bid

      Afin d’améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d’énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande constitué de la Ville de Troyes et de Troyes Champagne Métropole, piloté par la Ville de Troyes en tant que coordonnateur, souhaite être assisté par un bureau d’études compétant dans ces domaines. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un montant maximum annuel défini comme suit : Lot nº1 : Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Commune de Troyes Montant maximum annuel 150 000 € HT Lot n°2 – Prestations de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau sanitaire, de traitement d’air, de ventilation et de rafraichissement des locaux pour la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole Montant maximum annuel 60 000 € HT Il est précisé que le montant maximum s’entend sur toute la durée annuelle de validité de l’accord-cadre et tous marchés subséquents confondus. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée de 1 an. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.

      Contact phone
      0325426845
      Contact email
      commande.publique@ville-troyes.fr
      Address
      Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

      Documentation Requirement

      Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants.

    • Description

      Conformément à l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique, une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat (prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

    • Description

      Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat (prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

    • Description

      Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation.

      Documentation Requirement

      Délégation de pouvoir/signature.

    • Description

      L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée.

      Documentation Requirement

      Attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576, complétée et signée.

    • Description

      Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2.

      Documentation Requirement

      Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen).

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Commune de Troyes
    Title
    Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d’eau chaude sanitaire, de traitement de l’air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux-.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    71300000Engineering services
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Supplemental codes added by Cobrief

    71240000Architectural, engineering and planning services
    71321000Engineering design services for mechanical and electrical installations for buildings
    71321200Heating-system design services
    Duration
    12 months

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      €3,000,000

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      Framework agreementOct 5, 2026
      Nov 13, 2026(36 days)

    • Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

      Accord-cadre de Maîtrise d'œuvre à bons de commande et marchés subséquents pour des travaux de rénovation et de maintenance tout corps d'état du patrimoine immobilier du conseil départemental des Bouches-du-Rhône - Corps d'état 28 : Maîtrise d'œuvre

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      Framework agreementSep 15, 2026
      Oct 16, 2026(8 days)
      €11,040,000

    • EST ENSEMBLE HABITAT

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      CompetitionOct 5, 2026
      Nov 5, 2026(28 days)