Mission de coordination SPS sur les opérations de voiries y compris carrières sous voirie et Ouvrages d'Art et pour les opérations de bâtiments et de VRD liées aux bâtiments réf 2424

Accord cadre de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et voies vertes de catégories I, II et III dans le département du Gard

Le Conseil départemental du Gard a besoin de services de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et les voies vertes de catégories I, II et III dans le département du Gard. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois, avec un montant annuel maximum estimé à 881 172 EUR. La mission de coordination SPS couvre les phases de conception et de réalisation, conformément au Code du Travail. SITETUDES-PRESENTS S.A. a un contrat similaire aujourd'hui.

Accord-cadre de prestations de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation de travaux dans les bâtiments du Conseil départemental de l'Hérault

Le Conseil départemental de l'Hérault a besoin de services de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation de travaux dans les bâtiments et domaines du département, situés dans l'Hérault. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par bons de commande, avec des prestations réglées par prix unitaires. Le détail des missions est précisé dans le cahier des charges.

MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS POUR DES OPERATIONS DE 2EME ET 3EME CATEGORIE

La Ville de la Seyne sur Mer a besoin de services de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour des opérations de 2ème et 3ème catégorie, via un accord-cadre d'une durée de 1 an, avec une valeur maximale totale estimée à 640 000 EUR. La consultation est divisée en deux lots : le lot n°1 pour les missions de contrôle technique (CT) et le lot n°2 pour les missions de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS). Chaque lot aura 3 titulaires et un montant annuel minimum de 10 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.

Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé

Voies Navigables de France DTNE-DIMOA a besoin de services de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 215 000 EUR. L'objectif est de sécuriser juridiquement et opérationnellement les pratiques de VNF en matière de sécurité des chantiers, notamment en application des dispositions du Code du travail relatives à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). Les services seront livrés en Meurthe-et-Moselle.

Accord-cadre pour une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé niveau 1, 2, 3 pour des opérations de construction et de réhabilitation de bâtiments et abords de la Ville de Lyon

La Ville de Lyon a besoin de services de coordination de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de construction et de réhabilitation de bâtiments et de leurs abords, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 1 060 000 EUR. La mission du coordonnateur SPS, qui peut être de niveau 1, 2 ou 3 selon la catégorie du chantier, s'applique à des projets dont le montant des travaux hors taxes est compris entre 800 000 et 20 000 000 EUR. Les services comprennent l'établissement de la déclaration préalable, l'élaboration et la mise à jour du Plan Général de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (PGCSPS), la constitution du Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage (DIUO), l'ouverture et la tenue du Registre Journal (RJ), la recherche de solutions aux problèmes d'hygiène et de sécurité, et la coordination des activités des entreprises sur le chantier.