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    Opérations de manutention et nettoyage des sites expérimentaux du CEA Gramat

    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT

    Opérations de manutention et nettoyage des sites expérimentaux du CEA Gramat

    1. Competition notice published

      Oct 1, 12:29 PMOctober 1, 2025 12:29 PM
    2. Qualification deadline

      Nov 4, 3:00 PMNovember 4, 2025 3:00 PM
    3. Contract start date

      Jun 10, 12:00 AMJune 10, 2026 12:00 AM

    Brief

    France: Tenders/COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT/Opérations de manutention et nettoyage des sites expérimentaux du CEA Gramat

    Published deadline passed

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    Brief

    Arkiveringstjenester

    Accord-cadre mono-attribué sur bons de commande et marchés subséquents. Durée de 2 ans fermes et 2 ans optionnels (dont 12 mois optionnels, 8 mois optionnels et 4 mois optionnels). Les prestations concernent : - manutentions lourdes (plusieurs tonnes) ou volumineuses (plusieurs 10aines de m3) précédant ou suivant une expérimentation ; transport et livraisons, montages selon les plans d'implantation fournis par le CEA : > protections blocs bétons, traverses, viroles, > gaines thermiques, abris, > structures métalliques (béton ou mixte), > soudage. - nettoyage de moyens d'expérimentation (dalles, chambres, parois de casemates), tri et évacuation de déchets hors zone (traitement exclu des prestations), dessoudages - forfait de management pour assurer le suivi des prestations. Un délai de réactivité est exigé inférieur à 2 jours ouvrés pour les urgences. Le montant de l'accord-cadre est plafonné à 350 000 € HT.

    About the bid

      Accord-cadre mono-attribué sur bons de commande et marchés subséquents. Durée de 2 ans fermes et 2 ans optionnels (dont 12 mois optionnels, 8 mois optionnels et 4 mois optionnels). Les prestations concernent : - manutentions lourdes (plusieurs tonnes) ou volumineuses (plusieurs 10aines de m3) précédant ou suivant une expérimentation ; transport et livraisons, montages selon les plans d'implantation fournis par le CEA : > protections blocs bétons, traverses, viroles, > gaines thermiques, abris, > structures métalliques (béton ou mixte), > soudage. - nettoyage de moyens d'expérimentation (dalles, chambres, parois de casemates), tri et évacuation de déchets hors zone (traitement exclu des prestations), dessoudages - forfait de management pour assurer le suivi des prestations. Un délai de réactivité est exigé inférieur à 2 jours ouvrés pour les urgences. Le montant de l'accord-cadre est plafonné à 350 000 € HT.

      Contact phone
      0565105482
      Contact email
      magali.dudel@cea.fr
      Address
      Route de Reilhac, 46500 GRAMAT

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

      Documentation Requirement

      La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

    • Description

      Les entreprises candidates doivent fournir les attestations de régularité fiscales et sociales.

      Documentation Requirement

      Les attestations de régularité fiscales et sociales.

    • Description

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme.

      Documentation Requirement

      Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme ; pour information un extrait-K-bis ou équivalent.

    • Description

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

      Documentation Requirement

      Une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant.

    • Description

      Le chiffre d’affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaire global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

      Documentation Requirement

      Le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

    • Description

      Le nombre total de salariés de l’entreprise candidate.

      Documentation Requirement

      Le nombre total de salariés de l’entreprise candidate.

    • Description

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

      Documentation Requirement

      Les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

    • Description

      Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

      Documentation Requirement

      Une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.

    • Description

      Présentation des certificats liés aux domaines suivants : Moyens mobiles de manutention ; Moyens de transport type PL ; Equipements d'arrimage ; Soudure ; Equipements de lavage et d'aspiration ; Equipements de travail en hauteur.

      Documentation Requirement

      Les certificats liés aux domaines suivants : Moyens mobiles de manutention ; Moyens de transport type PL ; Equipements d'arrimage ; Soudure ; Equipements de lavage et d'aspiration ; Equipements de travail en hauteur.

    • Description

      L’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maitriser la sous-traitance.

      Documentation Requirement

      L’organisation pressentie et le montage industriel pour ce type de prestation, avec le cas échéant l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maitriser la sous-traitance.

    • Description

      Les moyens humains identifiant à minima les profils types des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatifs).

      Documentation Requirement

      Les moyens humains identifiant à minima les profils types des intervenants (qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatifs).

    • Description

      Les moyens matériels.

      Documentation Requirement

      Les moyens matériels.

    • Description

      L’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).

      Documentation Requirement

      L’organisation et la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité).

    • Description

      Un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d'enjeu.

      Documentation Requirement

      Un dossier précis et détaillé des références (au cours des 3 dernières années) de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d'enjeu. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet.

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    Contracting authority
    COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - GRAMAT
    Title
    Opérations de manutention et nettoyage des sites expérimentaux du CEA Gramat
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    63110000Cargo handling services
    Supplemental codes
    63100000Cargo handling and storage services
    Location
    Lot
    Duration
    4 years

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