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    Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.

    Commune de Troyes

    Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.

    1. Competition notice published

      Aug 20, 2:01 PMAugust 20, 2025 2:01 PM

    2. Tender submission deadline

      Sep 29, 4:00 PMSeptember 29, 2025 4:00 PM

    3. Contract start date

      Nov 1, 12:00 AMNovember 1, 2025 12:00 AM

    4. Contract end date

      Dec 31, 12:00 AMDecember 31, 2025 12:00 AM

    5. Tender validity period

      Feb 28, 5:00 PMFebruary 28, 2026 5:00 PM

    Brief

    France: Tenders/Commune de Troyes/Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Beplanting og vedlikehold av grøntområder

    Le présent marché a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l’abattage, l’essouchage, l’élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d’accompagnement de voirie publique. L’entreprise est tenue d’utiliser des produits biolubrifiants pour le fonctionnement du matériel de coupe à moteur thermique et devra prendre à sa charge l’élimination des déchets verts résultant de sa prestation et les faire valoir dans une filière de valorisation. La présente consultation concerne des prestations d’élagage et entretien sur patrimoine arboré. Il s’agit de la relance du lot n°2 de l’accord cadre mono-attributaire à bons de commandes décomposé en 5 lots initialement, ce lot n°2 ayant été résilié par la Ville de Troyes. Par délibération n°14 du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2025, il a été décidé de relancer le lot n°2, objet de la présente consultation, uniquement pour la ville de Troyes. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° avec un montant maximum annuel fixé comme suit : Lot n° Montant maximum annuel Lot n° 2 : Prestations de taille de propreté et de mise en sécurité 100 000 € HT Il est expressément indiqué qu’en cas de reconduction de l’accord-cadre, le montant maximum annuel susvisé ne variera.

    About the bid

      Le présent marché a pour objet l’entretien du patrimoine arboré de la ville de Troyes. Les prestations demandées comprennent les moyens humains et mécaniques, les fournitures, façons, manutentions et transports nécessaires à l’abattage, l’essouchage, l’élagage et la taille des arbres dans les différents parcs, squares, places, et espaces verts d’accompagnement de voirie publique. L’entreprise est tenue d’utiliser des produits biolubrifiants pour le fonctionnement du matériel de coupe à moteur thermique et devra prendre à sa charge l’élimination des déchets verts résultant de sa prestation et les faire valoir dans une filière de valorisation. La présente consultation concerne des prestations d’élagage et entretien sur patrimoine arboré. Il s’agit de la relance du lot n°2 de l’accord cadre mono-attributaire à bons de commandes décomposé en 5 lots initialement, ce lot n°2 ayant été résilié par la Ville de Troyes. Par délibération n°14 du Conseil Municipal en date du 4 juillet 2025, il a été décidé de relancer le lot n°2, objet de la présente consultation, uniquement pour la ville de Troyes. L’accord-cadre est mono-attributaire. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 2° avec un montant maximum annuel fixé comme suit : Lot n° Montant maximum annuel Lot n° 2 : Prestations de taille de propreté et de mise en sécurité 100 000 € HT Il est expressément indiqué qu’en cas de reconduction de l’accord-cadre, le montant maximum annuel susvisé ne variera.

      Contact phone
      0325426845
      Contact email
      commande.publique@ville-troyes.fr
      Address
      Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Le cas échéant, copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente.

      Documentation Requirement

      Copie de la délégation de pouvoir/signature.

    • Description

      Attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.

      Documentation Requirement

      L’attestation sur l’honneur complétée et signée.

    • Description

      Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

    • Description

      Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC1 complété.

    • Description

      Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation. En cas d’allotissement, ce document doit être fourni pour chacun des lots auxquels il est répondu.

      Documentation Requirement

      Le formulaire DC2 complété.

    • Description

      Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.

      Documentation Requirement

      Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique.

    • Description

      Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus.

      Documentation Requirement

      Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus.

    • Description

      Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises. Le candidat devra compléter les parties I, II, III et VI, et la partie IV « critères de sélection » : les sections B et C.

      Documentation Requirement

      Formulaire DUME complété.

    • Description

      Les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années.

      Documentation Requirement

      Informations à inclure dans la section C de la partie IV du DUME.

    • Description

      Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature.

      Documentation Requirement

      Informations à inclure dans la section C de la partie IV du DUME.

    • Description

      Le candidat doit posséder une habilitation électrique.

      Documentation Requirement

      Certificat de qualification professionnelle ou équivalence (habilitation électrique).

    • Description

      Attestation justifiant la spécialisation de l’entreprise en travaux d’élagage qualification E141, ou équivalence. Au titre de l’équivalence du certificat de qualification professionnelle E141, l’acheteur accepte la présentation de 5 références minimum de moins de 3 ans appuyées d’attestations de bonne exécution ou de certificats de capacité délivrés par des acheteurs, relatives à des prestations similaires et cela afin de prouver la qualité des prestations du candidat.

      Documentation Requirement

      Attestation justifiant la spécialisation de l’entreprise en travaux d’élagage qualification E141, ou 5 références minimum de moins de 3 ans appuyées d’attestations de bonne exécution ou de certificats de capacité délivrés par des acheteurs, relatives à des prestations similaires.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Commune de Troyes
    Title
    Prestations d’élagage, d’abattage, d’essouchage et d’haubanage pour la Ville de Troyes Lot 2 : Prestations de taille de propreté et mise en sécurité-.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    77310000Planting and maintenance services of green areas
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

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      Framework agreementSep 25, 2026
      Oct 26, 2026(18 days)
      €1,185,000

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      Framework agreementSep 30, 2026
      Nov 2, 2026(25 days)

    • Ville de Saint-Maur-des-Fossés

      Markeds- og opinionsundersøkelser

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      Framework agreementSep 29, 2026
      Oct 30, 2026(22 days)
      €400,000

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      Framework agreementSep 29, 2026
      Nov 2, 2026(25 days)

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      Framework agreementSep 4, 2026
      Oct 16, 2026(8 days)
      €1,200,000