Find

  • All tenders
France: Tenders/CA du Puy en Velay/Transports à la demande 2026-2029

Transports à la demande 2026-2029

Expired

The competition has expired without a winner being announced.

Deadline
Jun 30, 2025Expired
Procedure
OpenSingle stage
Agreement
Framework agreement
Estimated value
€930Kuntil Dec 2029

Brief

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

Persontransporttjenester

Register interest

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at CA du Puy en Velay

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Qualification requirements

  • Description

    Le soumissionnaire doit disposer d'une assurance responsabilité civile professionnelle.

    Documentation Requirement

    La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

From the notice

  • <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>

  • Contact

    Joubert Michelcorrespondre@aws-france.com
  • Type
    Competition · Framework agreement
  • Location
    Haute-Loire
  • Main code
    Special-purpose road passenger-transport services
    60130000

Similar active competitions

  • Communauté de communes Plaine Limagne

    Persontransporttjenester

    Marché relatif à l'exécution de services de transport à la demande (TAD)

    La Communauté de communes Plaine Limagne recherche un prestataire pour exécuter des services de transport à la demande (TAD), dans le cadre d’un accord-cadre d’un an, d’une valeur totale maximale de 480 000 euros. Le marché vise à développer une nouvelle offre de transport sur le territoire de Puy-de-Dôme ; les modalités précises des services sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières et ses annexes. Les offres seront évaluées selon le prix (60 %), la qualité technique (30 %) et la performance en matière de protection de l’environnement (10 %).

    Framework agreement
    Jan 5, 2027(43 days)
    €480,000
  • Département du Puy-de-Dôme

    Helse- og sosial tjenesteyting

    TRANSPORT SCOLAIRE ET SOCIAL ADAPTE-T2SA

    Le Département du Puy-de-Dôme recherche des prestataires pour un accord-cadre de services exécuté par bons de commande, portant sur l’organisation et la gestion du transport scolaire adapté des élèves et étudiants en situation de handicap ainsi que du transport en taxi des enfants confiés à l’Aide sociale à l’enfance lorsqu’aucune autre solution n’est disponible. Les prestations, rémunérées par prix unitaires et forfaitaires, seront réalisées dans le Puy-de-Dôme et réparties en lots attribués séparément.

    Framework agreement
    Dec 11, 2026(18 days)
  • CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

    Persontransporttjenester

    Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale) pour les Ets du GHT d'Armor

    Le CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier, établissement support du GHT d’Armor, recherche des prestataires pour le transport terrestre interhospitalier de patients dans les Côtes-d’Armor, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, rémunéré à prix unitaires et réparti en lots attribués séparément. La valeur maximale totale est de 16,12 millions d’euros, montant estimatif couvrant les périodes de reconduction. Les véhicules mobilisés doivent notamment disposer d’un numéro de conventionnement CPAM et d’une autorisation de mise en service ; les candidats doivent fournir une autorisation de stationnement, une licence de transport de personnes, des cartes grises et les agréments de transport sanitaire délivrés par l’ARS, ainsi qu’une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle.

    Framework agreement
    Jan 6, 2027(44 days)
    €16,120,000