Conseil Départemental de la Charente
Étude diagnostique des ouvrages de rétention et de traitement des eaux pluviales du réseau routier départemental de la Charente
Le Conseil départemental de la Charente recherche un prestataire pour inspecter les ouvrages de rétention et de traitement des eaux pluviales du réseau routier départemental, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d’un an, renouvelable, plafonné à 40 000 € HT par an et à 160 000 € HT au total. La mission comprend l’inspection détaillée des ouvrages recensés — notamment bassins de confinement et d’infiltration, débourbeurs-déshuileurs et collecteurs — afin d’établir leur état de santé et de définir les travaux nécessaires à leur bon fonctionnement. Les prestations concernent le département de la Charente. Les offres seront évaluées selon le prix (60 %), la valeur technique (30 %) et la performance environnementale (10 %).
Fourniture et transport de matériaux de types graves non traitées et matériaux recyclés pour l'entretien des routes départementales et du domaine public fluvial du département de la Charente
Le Conseil départemental de la Charente recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de 4 ans d’une valeur maximale totale de 1,4 million d’euros, des fournisseurs capables de livrer et transporter des graves non traitées pour le reprofilage et la réparation des rives de chaussée et du domaine public fluvial, ainsi que des matériaux recyclés pour l’entretien des accotements, sur le territoire de la Charente. Les offres seront évaluées selon le prix (70 %), la valeur technique (20 %) et les performances environnementales (10 %).
Etudes mécaniques et phytosanitaires des arbres d'alignement sur le réseau routier départemental de la Charente
Le Conseil départemental de la Charente recherche un prestataire pour réaliser, sur 1 an, le diagnostic mécanique et phytosanitaire de son patrimoine arboré, notamment des arbres d’alignement le long des routes départementales. Ces évaluations alimenteront le plan de gestion pluriannuel, en prenant en compte la sécurité, le paysage et la biodiversité. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, plafonné à 40 000 € HT par an et à 160 000 € HT au total. Les offres seront évaluées selon la valeur technique (50 %), le prix (40 %) et les propositions environnementales (10 %).
Fourniture, transport et mise en oeuvre de graves-émulsion pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente
Le Conseil départemental de la Charente recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de travaux d’un an d’une valeur maximale totale de 20 millions d’euros, la fourniture et le transport de graves-émulsion pour les réparations de chaussées réalisées en régie, ainsi que leur fourniture, transport et mise en œuvre par l’entreprise au finisseur d’intervention rapide ou au finisseur pour les travaux de reprofilage et de renforcement. Les prestations concernent les routes départementales de la Charente. Les offres seront évaluées selon la valeur technique (45 %), le prix (40 %) et les performances environnementales (15 %).
Groupement de commande pour l'achat d'électricité et de gaz naturel à l'usage des collèges et bâtiments du Département et des établissements publics rattachés - Accords-cadres à marchés subséquents
Le Conseil départemental de la Charente, coordonnateur d’un groupement réunissant également cinq organismes publics locaux, recherche la fourniture et l’acheminement d’électricité et de gaz naturel pour leurs collèges et bâtiments situés en Charente. Le marché prendra la forme d’un accord-cadre à marchés subséquents d’une durée de 4 ans et couvrira l’ensemble des sites des membres du groupement.
Marché de service d'assurance
Le Conseil départemental de la Charente a attribué à BEAH et CROUAIL ASSURANCES un marché de services d’assurance couvrant la responsabilité civile générale du Département et l’assurance bris de machine et tous risques informatique. Les prestations concernent le département de la Charente, pour une valeur totale de 1 021 000 €. Une seule offre a été reçue.
Fourniture et pose de dispositifs de retenue
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services de travaux pour la fourniture et la pose de dispositifs de retenue en Charente, pour une durée de 12 mois, avec une valeur maximale estimée à 2,4 millions d'euros. Les prestations consistent principalement en l'entretien, la réparation et le remplacement des dispositifs de retenue existants, ainsi que la mise en œuvre de nouveaux dispositifs de retenue pour la protection des obstacles latéraux le long des routes départementales. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (40%), des propositions environnementales (10%) et du prix (50%).
Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, d'ECS, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau de type MC et PFI
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un contrat à ENGIE ENERGIE SERVICES pour l'exploitation des installations thermiques de chauffage, d'ECS, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau de type MC et PFI. Le contrat, d'une valeur de 366 502 €, concerne la fourniture et la gestion de l'énergie de chauffage, la gestion des factures et des compteurs, un engagement sur les objectifs de consommation et de mix énergétique, ainsi que la maintenance préventive et curative des installations primaires et secondaires, et le gros entretien et renouvellement avec garantie totale des installations techniques pour les bâtiments de la commune de Confolens et du Département de la Charente. Trois offres ont été reçues pour ce marché.
Fourniture et transport de fondant routier pour le Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à Quadrimex Sels SAS pour la fourniture et le transport de fondant routier destiné à la viabilité hivernale de son réseau routier dans le département de la Charente. Le contrat a une durée de 12 mois, avec un maximum annuel de 125 000 euros HT. Deux offres ont été reçues pour cette consultation, et les critères d'attribution étaient la valeur technique (25%), les performances en matière de protection de l'environnement (5%) et le prix (70%).
Achats de livres pour la médiathèque départementale
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de fournitures de livres pour la médiathèque départementale, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée de 4 ans. Les livraisons sont destinées au département de la Charente. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (80%), la proposition environnementale (10%) et le prix (10%).
Acquisition et mise en oeuvre d'un nouveau dispositif de sauvegarde pour le Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services d'acquisition, d'intégration, de mise en œuvre, de configuration et de maintien en conditions opérationnelles et de sécurité d'un nouveau dispositif de sauvegarde, incluant les matériels et logiciels, pour l'intégralité de son Système d'Information, pour une durée de 84 mois et une valeur maximale totale de 667 000 EUR. COMFAX a un contrat similaire aujourd'hui. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (60%) et le prix (40%).
Distribution du magazine du Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services de distribution pour son magazine départemental. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, divisé en 2 lots, avec des quantités minimales et maximales. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), les performances en matière de développement durable et RSE (10%), et le prix (40%).
Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en Eau Potable du Département de la Charente 2026
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services pour l'élaboration d'un Schéma Directeur Départemental d'Alimentation en Eau Potable sur une période de 16 mois, avec une valeur maximale totale de 220 000 EUR. Ce schéma vise à définir une stratégie départementale pour sécuriser l'approvisionnement en eau potable de la Charente, tant quantitativement que qualitativement, en tenant compte de l'adaptation au changement climatique. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (50%), le prix (30%), le délai d'exécution (10%) et les performances en matière de protection de l'environnement (10%).
Prestations de nettoyage des différents locaux du Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services de nettoyage pour les différents locaux du Département de la Charente et de la MDPH de la Charente, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 4 millions d'euros. Les critères d'attribution sont la valeur technique (50%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix (40%).
Acquisition et installation de mobilier de bureau et de collège et prestations de déménagement pour les services du Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services d'acquisition et d'installation de mobilier de bureau et de collège, ainsi que de prestations de déménagement pour ses services, dans le cadre d'un accord-cadre à bons de commande d'une durée de 48 mois. La consultation est divisée en 4 lots distincts. Les critères d'attribution sont la valeur technique de l'offre (27,7778% et 22,2222%), le service après-vente et l'assistance technique (5,5556%), les performances en matière de protection de l'environnement (5,5556%) et le prix (16,6667% et 22,2222%).
Contrat de concession de service pour la gestion et l'exploitation du centre d'altitude de la Charente à SAINT-LARY SOULAN (65)
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin d'un contrat de concession de service pour la gestion et l'exploitation du centre d'altitude de la Charente à Saint-Lary Soulan (65). Le contrat aura une durée minimale de 15 ans, potentiellement variable en fonction des investissements proposés par le futur concessionnaire. Le concessionnaire devra exploiter le centre au moins 9 mois par an, assurer l'entretien et la maintenance, et proposer des travaux d'investissement pour renforcer la fréquentation. Il assumera également l'obligation d'accueillir les publics charentais (collégiens, écoliers, jeunes en situation de handicap) à ses frais et risques, sans compensation financière.
Travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel en montant à ATLANTIC ROUTE pour des travaux d'entretien des ouvrages de traitement des eaux des chaussées du réseau routier départemental en France. Les prestations comprennent des travaux de terrassement et de génie civil pour les bassins de traitement des eaux de chaussée, l'analyse et le traitement des eaux et des sédiments des bassins, ainsi que l'installation de clôtures, de garde-corps et de vannes. Le critère d'attribution était basé sur la valeur technique (40%) et le prix (60%). Trois offres ont été reçues.
Fourniture, transport et mise en oeuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente - ADA Jarnac et Montmoreau
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN pour la fourniture, le transport et la mise en œuvre de matériaux traités aux liants hydrocarbonés, ainsi que les travaux de rabotage préalables, pour l'entretien des routes départementales dans le département de la Charente (ADA Jarnac et Montmoreau). Les prestations incluent également le retrait éventuel de matériaux amiantés, la fourniture et pose de bordures et caniveaux, et les travaux connexes aux chantiers d'enrobé. L'accord-cadre est à bons de commande, sans minimum et avec un maximum annuel de 4 000 000 euros HT. Trois offres ont été reçues pour ce contrat.
Fourniture de prothèses dentaires pour les besoins de Charente Santé
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à GOMADENT SNC, B G M, EURL LABORATOIRE SAN AGUSTIN et DE LA CRUZ pour la fourniture de prothèses dentaires destinées aux besoins de Charente Santé. Le contrat est divisé en 3 lots, avec deux attributaires par lot, et a été attribué sur la base de la valeur technique (60%) et du prix (40%). Neuf offres ont été reçues pour cette consultation.
Travaux topographiques et prestations de géodétection des réseaux sur Routes Départementales et Ouvrages d'Art
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services topographiques et de géo-détection des réseaux pour une durée de 4 ans. Le contrat est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne la réalisation ponctuelle de travaux topographiques sur le terrain et la représentation cartographique de levés, et le lot n°2 porte sur les prestations de géo-détection des réseaux enterrés par des méthodes non intrusives. Ces services sont destinés à l'aménagement et à l'entretien du réseau routier et du patrimoine départemental.
Diagnostics, mesures et prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments départementaux de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à bons de commande à Nucléagis pour la réalisation de diagnostics, de mesures et de prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments départementaux de la Charente. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale de 800 000 euros HT. Les prestations nécessitent les agréments N1 et N2. Quatre offres ont été reçues pour ce marché.
Fournitures de pièces détachées et prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à AD POIDS LOURDS CENTRE OUEST et Liebherr Distribution et Services France pour la fourniture de pièces détachées et de prestations pour le parc de véhicules légers, poids lourds et engins du garage départemental de la Charente. L'attribution a été faite sur la base de la valeur technique (70%) et du prix (30%).
Contrôles extérieurs sur les chantiers des routes et ouvrages d'art départementaux du département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à NEXTROAD ENGINEERING et EPSILON pour la réalisation de contrôles extérieurs sur les chantiers des routes et ouvrages d'art départementaux de la Charente. Les services comprennent des investigations préalables aux travaux sur chaussée, l'analyse de la conformité des chantiers et des matériaux de chaussée, ainsi que des investigations et contrôles sur les chantiers d'ouvrages d'art. Trois offres ont été reçues pour ce contrat.
Travaux d'entretien de chaussée par des techniques à froid sur les routes départementales du département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à EIFFAGE ROUTE SUD OUEST, EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN et SAINT ASTIER pour la réalisation de travaux d'entretien de chaussée par des techniques à froid sur les routes départementales de la Charente. Les prestations incluent l'utilisation de matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF), de bétons bitumineux à l'émulsion (BBE) et de retraitements en place aux liants hydrocarbonés. Les critères d'attribution étaient la valeur technique (40%), les performances en matière de protection de l'environnement (20%) et le prix (40%). Sept offres ont été reçues.
Fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation pour le département de La Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à SIGNAUX GIROD, SELF SIGNAL et SODILOR pour la fourniture de panneaux et dispositifs de signalisation pour le département de La Charente. Les prestations comprennent la fourniture de signalisation de police, de signalisation temporaire, ainsi que de bornes, balises et musoirs. Les critères d'attribution étaient basés sur le prix (50%), les conditions de livraison et l'expertise des échantillons (30%), et la valeur technique (20%). Quatre offres ont été reçues pour ce contrat.
Impression du magazine du Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin de services d'impression pour le magazine du Département de la Charente, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur annuelle maximale de 250 000 euros hors taxes et une valeur totale maximale de 1 000 000 euros. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (50%), des performances en matière de protection de l'environnement (10%), du service après-vente et de l'assistance technique (10%), et du prix (30%).
Acquisition de camions tous types SH pour les services du Département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a besoin d'acquérir des camions de tous types, principalement des châssis-cabines de 19 tonnes, mais aussi d'autres tonnages (32T, 26T, 17T, etc.), capables de porter des saleuses et des lames de déneigement pour ses services hivernaux. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 2 millions d'euros. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (30%), du délai de garantie et de livraison (20%), et du prix (50%).
Fourniture et transport de roches éruptives pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à bons de commande à ETABLISSEMENTS GARANDEAU FRERES pour la fourniture et le transport de roches éruptives destinées à l'entretien des routes départementales de la Charente. L'accord est divisé en 5 lots géographiques, sans minimum et avec un maximum annuel. Les critères d'attribution incluaient la valeur technique (20%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix (70%).
Fourniture et mise en oeuvre d'enduits superficiels d'usure pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un accord-cadre à NGE ROUTES pour la fourniture et la mise en œuvre d'enduits superficiels d'usure destinés à l'entretien du réseau routier départemental de la Charente. L'enduit superficiel d'usure est une couche de roulement assurant l'étanchéité et l'adhérence de la chaussée. Le contrat a été attribué sur la base de la valeur technique (40%), des propositions environnementales (20%) et du prix (40%). Quatre offres ont été reçues pour ce marché.
Location de compacteurs mixtes avec remorques pour l'entretien des routes départementales du département de la Charente
Le Conseil Départemental de la Charente a attribué un contrat à B.L.S. LOCATION pour la location de 2 compacteurs mixtes avec remorques, destinés à l'entretien des routes départementales de la Charente. Le contrat, d'une valeur de 12 948 €, est un marché ordinaire à prix forfaitaire annuel, reconductible trois fois, couvrant la période de travaux d'entretien routier du 1er avril au 30 septembre. Trois offres ont été reçues pour ce marché.
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuels pour les agents du Département de la Charente
La présente consultation concerne la fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuels pour les agents du Département. Elle se décompose en 11 lots qui seront attribués par marchés séparés
Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, ECS, Ventilation, climatisation et traitement d'eau de type MCI-MC-PFI-PF
Relance lot maintenance CVC pour 10 collèges La présente consultation vise à conclure un marché relatif à l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la conduite des installations thermiques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau Selon le Guide de rédaction des Marchés Publics d'exploitation du chauffage établi en application de la décision n°2007-17 du 4 mai 2007 du comité exécutif de l'Observatoire Économique de l'Achat Public, le présent marché, se rapportant aux installations techniques des bâtiments appartenant aux MAITRES D'OUVRAGE, est un contrat d'exploitation de type : - PFI (marché - Prestation - Forfait - Intéressement) ; Le marché est divisé en 2 lots dont le périmètre est défini en annexe au CCAP. - Secteur n°1 : 5 Collèges - Secteur n°2 : 5 Collèges
Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, d'ECS, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau de type MCI et PF
Relance lot Chaufferie bois
Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente relatives à l'Aide Sociale à l'enfance (ASE)
La présente consultation a pour objet la prestation d'assistance et de conseil juridique, ainsi que la représentation du Département ou de ses intérêts devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire (juridictions administratives, judiciaires, spécialisées, uniques ou collégiales, telles que le tribunal administratif, correctionnel, judiciaire, juge des référés, juge des enfants, juge des tutelles, en 1ère instance et appel) pour les dossiers ressortant de l'Aide sociale à l'Enfance (ASE). Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum sur la durée du contrat : - Un minimum (sur 2 ans) de : 40 000 euro(s) HT ; - Un maximum (sur 2 ans) de : 320 000 euro(s) HT
Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un nouveau dispositif de stockage pour le Département de la Charente
La présente consultation a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre des matériels et des logiciels, ainsi que sa maintenance sur une durée de 6 ans, nécessaire au déploiement d'un dispositif de stockage pour le Département de la Charente
Restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC - LOT 1 - Désamiantage
La présente consultation concerne le lot n°1 - Désamiantage de l'opération de restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC. Ce lot a fait l'objet d'une déclaration sans suite lors de la première consultation
Prestations de conseil juridique et représentation en justice pour le Département de la Charente
La présente consultation se décompose en 5 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés
Mise à disposition de matériel pour l'élagage le long des routes départementales de la Charente
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur la mise à disposition de matériels de type mono lame ou multi-lames permettant les opérations d'élagage, de taille, d'abattage d'arbres, de rabotage ou carottage de souches, broyage, sur les routes départementales de Charente. Les prestations sont scindées en 5 lots et donneront lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande mono attributaires
Restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC
La présente consultation concerne les travaux de restructuration du collège Elisée Mousnier à COGNAC. Elle se décompose en 13 lots qui seront attribués par marchés séparés
Marché de service pour la conception et la réalisation de l'exposition permanente du site Cassinomagus
Le parc archéologique de Cassinomagus, un site incontournable du Département de la Charente, conserve les vestiges des thermes gallo-romains les mieux préservés de France. Afin de réactualiser l'exposition permanente, le Département de la Charente souhaite renouveler cet espace pour offrir aux visiteurs une expérience de visite moderne, ludique et immersive
Services de Télécommunications voix et données pour le Département de la Charente
La présente consultation a pour objet la fourniture de services et matériels de télécommunications et concerne les prestations suivantes : - Les raccordements et l'acheminement du trafic de téléphonie fixe, et les services associés, - Les communications voix et les échanges de données en situation de mobilité, - Les liaisons d'interconnexion réseaux et d'accès Internet, - La fourniture des matériels afférents à l'exécution des prestations ci-dessus. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum (1 125 000 euro(s) HT) sur la durée initiale du contrat (3 ans) avec reconduction possible pour une année supplémentaire (avec maximum 375 000 euro(s) HT)
Marché d'exploitation des installations thermiques de chauffage, ECS, Ventilation, climatisation et traitement d'eau de type MCI-MC-PFI-PF pour divers collèges et bâtiments du Département de la Charente
La présente consultation vise à conclure un marché relatif à l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la conduite des installations thermiques de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de climatisation et de traitement d'eau. Selon le Guide de rédaction des Marchés Publics d'exploitation du chauffage établi en application de la décision n° 2007-17 du 4 mai 2007 du comité exécutif de l'Observatoire Économique de l'Achat Public, le présent marché, se rapportant aux installations techniques des bâtiments appartenant aux MAITRES D'OUVRAGE, est un contrat d'exploitation de type : - MCI (marché - Comptage - Intéressement) ; - MC (marché - Comptage) ; - PFI (marché - Prestation - Forfait - Intéressement) ; - PF (marché - Prestation - Forfait)
Acquisition et maintenance de photocopieurs multifonctions pour le Département de la Charente
La présente consultation concerne l'acquisition et de maintenance des photocopieurs multifonctions. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (48 mois)
Nettoyage de la vitrerie des bâtiments occupés par les services du Département de la Charente
La présente consultation concerne le nettoyage de la vitrerie des bâtiments et donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 100 000 euro(s) HT par an
Prestations d'administration, d'expertise et de maintenance et acquisition de licences des systèmes de téléphonie fixe pour le Département de la Charente
La présente consultation a pour but de bénéficier de prestations d'expertise, d'étude, d'administration, de maintenance et l'acquisition de licences lié au système de téléphonie mis en place au Département de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT
Marché de service d'assurance dommages aux biens pour le Département de la Charente
L'objet du présent marché est donc de souscrire un nouveau contrat d'assurance dommages aux biens du Département de la Charente, à effet du 1er janvier 2026, pour une durée de 5 ans
Fourniture de signalisation verticale permanente de direction
La présente consultation concerne la fourniture de panneaux de signalisation permanente de direction. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 500 000 euro(s) HT
Entretien des espaces verts de divers sites du Département de la Charente
La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts des sites propriété du Département de la Charente. Elle se décompose en 2 lots qui feront l'objet d'une attribution par marchés séparés. Les candidats sont informés, qu'en application de l'article L2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°02 est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail
Prestations d'assistance et de conseil juridiques : Le marché a pour objet la prestation de conseil juridique de type assistance et consultation dans les trois domaines suivants : Droit de l'aide et de l'action sociale, Mineurs Non Accompagnés (MNA) et Aide Sociale à l'Enfance (ASE). Représentation devant les juridictions des ordres administratif et judiciaire : Le marché a pour objet la représentation du Département ou de ses intérêts -dans les trois domaines précisés - devant toutes les juridictions administratives, judiciaires, spécialisées, uniques ou collégiales, telles que le tribunal administratif, correctionnel, judiciaire, juge des référés, juge des enfants, juge des tutelles, en 1ère instance et appel etc
Fourniture de vaccins pour le centre de vaccination du Département de la Charente
L'accord-cadre concerne la fourniture des vaccins obligatoires et recommandés. Le candidat classé premier à l'issue de l'analyse des offres pour chacun des vaccins se verra attribuer un lot constitué du/des vaccins concernés. Le montant maximum des commandes, sur la durée totale des contrats, est de 2 760 000 euro(s) HT