Ville de Chalon-sur-Saône
Entretien et maintenance des portails, des portes sectionnelles, des portes rapides et des rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments
La Ville de Chalon-sur-Saône, coordonnatrice d’un groupement réunissant son CCAS, le Grand Chalon, les communes de Gergy et Crissey ainsi que le CCAS de Givry, recherche des services d’entretien et de maintenance des portails, portes sectionnelles, portes rapides et rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments situés en Saône-et-Loire. Ce marché de services prend la forme d’un accord-cadre d’un an, d’une valeur maximale totale de 365 200 euros. Les offres sont évaluées selon le prix (50 %), la valeur technique appréciée sur un cas pratique (25 %), l’organisation du suivi technique et administratif et la dématérialisation (20 %), ainsi que la gestion durable des pièces détachées et des déchets (5 %).
Le Grand Chalon
Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7).
Le Grand Chalon a besoin de services de travaux pour la rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7) en Saône-et-Loire, pour une durée de 17 mois et une valeur maximale totale de 8 499 348 EUR. Le marché global est décomposé en 17 lots, et les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (sauf lot 16). Le lot n°5 comporte une variante imposée et les variantes sont autorisées pour tous les lots. Les lots 1, 3, 5, 10, 11, 13, 16 et 17 font l'objet de prestations supplémentaires éventuelles avec chiffrage obligatoire. Les offres seront évaluées sur le prix (17.6471%) et la valeur technique (82.3529%), cette dernière étant appréciée selon les moyens humains et matériels affectés à l'opération, l'analyse technique et méthodologique, la maîtrise et l'optimisation des délais, et la valeur environnementale. Les exigences de qualification incluent la présentation d'une lettre de candidature (DC1) et d'une déclaration du candidat (DC2) ou d'une attestation DUME, la copie des jugements de redressement judiciaire si applicable, la liste des moyens humains et matériels (classe d'effectif EFF1), des références de moins de 5 ans sur des prestations similaires, et la qualification Qualibat 1412 ou équivalent.
Transport des ordures ménagères résiduelles du Grand Chalon
Le Grand Chalon a besoin de services de transport des ordures ménagères résiduelles en Saône-et-Loire, pour une valeur maximale totale de 1 250 000 EUR. Le prix (60%), la valeur environnementale (10%) et la valeur technique (30%) seront les critères d'attribution. Les critères de sélection incluent le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles et la présentation d'une lettre de candidature (DC1) et d'une déclaration du candidat (DC2) ou d'une attestation DUME.
Entretien des espaces verts
Le Grand Chalon a attribué un accord-cadre à ID VERDE pour des services d'entretien des espaces verts dans le département de Saône-et-Loire, pour une valeur finale de 365 000 €. Cinq offres ont été reçues pour ce contrat, où les critères d'attribution incluaient le prix (50%), la pertinence des moyens mis en œuvre (30%), la méthodologie proposée pour le suivi des chantiers et la garantie de qualité (10%), ainsi que l'optimisation du délai d'intervention en cas d'urgence (10%).
Gestion et exploitation du réseau de déchetteries du grand chalon.
Le Grand Chalon a besoin de services de gestion et d'exploitation de son réseau de déchetteries pour une durée de 6 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 26,16 millions d'euros. Le marché est divisé en deux lots : le lot 1 concerne la gestion du haut et du bas de quai de 7 déchetteries, et le lot 2 le chargement, le transport et le traitement des Déchets Dangereux des Ménages (DDM) de 7 déchetteries. Les investissements nécessaires incluent l'acquisition de bennes compactrices, de bennes classiques, d'un engin de chargement électrique et de véhicules de type PL. Il y a une obligation de reprise du personnel du titulaire actuel. Les critères d'attribution sont le prix (42,8571%), la pertinence de la valeur technique (21,4286% pour chaque lot) et la pertinence de la valeur environnementale (7,1429% pour chaque lot). Les candidats doivent fournir le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Gestion des aires d’accueil des gens du voyage et de l’aire de grands passages du Grand Chalon
Le Grand Chalon a besoin de services de gestion pour les aires d'accueil des gens du voyage et l'aire de grands passages du Grand Chalon, pour une valeur maximale totale de 320 000 euros. Les prestations pour les aires de Chalon-sur-Saône et Saint Marcel sont à prix global et forfaitaire, tandis que celles pour l'aire de Varennes le Grand (aire de grands passages) sont sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec un montant annuel maximum de 11 000 euros HT. Les critères d'attribution sont le prix (40%), l'adéquation et la qualité des moyens humains affectés aux prestations (40%), et la qualité des modalités de communication et de coordination avec l'acheteur (20%). Les candidats doivent justifier de leur chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7)
Le Grand Chalon a besoin de services de travaux pour la rénovation de l'Espace Nautique du Grand Chalon (hors lots 6 et 7), pour une durée de 16 mois et une valeur maximale totale de 8 499 348 EUR. Le marché est décomposé en 18 lots, et les variantes sont autorisées pour tous les lots. L'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique (sauf lots 16 et 18). Les offres seront évaluées sur la valeur technique (60%) et le prix (40%). Les exigences de qualification incluent la présentation d'une lettre de candidature (DC1) et d'une déclaration du candidat (DC2) ou d'une attestation DUME, la liste des moyens humains et matériels avec une classe d'effectif EFF1 (référentiel Qualibat), des références de moins de 5 ans pour des prestations similaires, et une qualification Qualibat 1412 (Échafaudages technicité confirmée).
Prestations d'accompagnement dans le cadre de la programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Chalon
Le Grand Chalon a attribué un contrat à ACCA ORIENTATION SASU et à l'Association Régionale pour l'Insertion et la Qualification dans le Bâtiment et les Travaux Publics en BFC (ARIQ) pour des prestations d'accompagnement dans le cadre de la programmation du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) du Grand Chalon. Le contrat de services, d'une durée de 1 an renouvelable trois fois (1+1+1+1), a une valeur finale de 722 000 € et une valeur maximale estimée à 1 020 000 €. Les critères d'attribution incluaient le prix (25% et 30%), la qualité des moyens humains et matériels (10%), et la qualité de l'organisation mise en place par le candidat (15% et 20%). Deux offres ont été reçues.
Achat et maintenance de bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères et assimilées et la collecte sélective en porte à porte sur 37 communes du territoire communautaire
Mission d'élaboration du Programme Local de l'Habitat
Marché de prestation intellectuelle pour l’étude et la mise en œuvre d’une structure temporaire de couverture de la piscine de Saint-Rémy pour la période hivernale 2026-2027
Marché de prestation intellectuelle pour l’étude et la mise en œuvre d’une structure temporaire de couverture de la piscine de Saint-Rémy pour la période hivernale 2026-2027. Ce marché n’est pas soumis aux dispositions de la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée « dite « loi MOP » du 12 juillet 1985 et codifiée au livre IV du code de la Commande Publique. Toutefois, les missions confiées au titulaire s’inspirent de la structuration des missions de maîtrise d’œuvre prévues par la loi MOP selon une décomposition adaptée à la nature et aux objectifs de l’opération. Le titulaire aura pour mission : AVP avec AT d’ERP, PRO/DCE, ACT, DET/VISA, AOR. Mission complémentaire OPC. Marché non alloti, non décomposé en tranche. Les variantes ne sont pas acceptées. Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. Le marché débutera dès sa date de notification et s’arrêtera à la fin de la garantie de parfait achèvement. Date prévisionnelle de notification du marché : décembre 2025
Mission de gestion de l'accueil de jour du Grand Chalon
Lot 2 : mission OPC (Ordonnancement Pilotage et Coordination) du marché de Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin à Chalon-sur-Saône - Phase candidature
Prestation de nettoyage et entretien des locaux de la Ville, du Grand Chalon et du CCAS - lot 1 : locaux sportifs
Prestation de nettoyage et entretien des locaux de la Ville, du Grand Chalon et du CCAS
Transfert et transport des emballages collectés en bacs et en points d'apport volontaire
Mission de gestion de l'accueil de jour du Grand Chalon, au travers des axes définis par le Grand Chalon : la mise à l'abri (accueil, bien-être, restauration), la remobilisation sociale, via l'accompagnement des bénéficiaires au sein de la structure « Accueil de Jour » mais également via l'orientation auprès des structures de droit commun, et l'accompagnement social et la lutte contre le non-recours aux droits.
réalisation de relevés topographiques, bornages et relevés de géomètres
Elimination règlementaire des boues issues des différentes stations d'épurations
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation de la crèche Jean Moulin
Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin bois et plastique et du matériel d'utilisation
Fourniture et livraison de composteurs individuels de jardin bois et plastique et du matériel d'utilisation - Accord cadre avec émission de bons de commande sur une durée de 2 ans - 4 lots
Etudes géotechniques préalables aux travaux - Contrôle extérieur de chantier
Location, montage, démontage de trois dômes installés sur la commune de Chalon-sur-Saône
Collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants
Il s'agit d'un accord-cadre composite correspondant : - pour une partie, à un marché ordinaire pour les prestations récurrentes et rémunérées par un prix global et forfaitaire. - pour une autre partie, à un accord- cadre à bons de commande mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique, pour les prestations temporaires de collecte des ordures ménagères et des emballages sur le périmètre de la régie et rémunérées par application d'un prix unitaire. La partie accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 240 000 euros HT sur 4 ans. -La collecte est assurée sur le territoire de 16 communes pour l'offre de base et de 5 communes pour la prestations supplémentaire éventuelle. La réponse à la consultation comportait le chiffrage obligatoire de la prestation supplémentaire éventuelle, suivante : la collecte en porte à porte, des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des emballages sur 5 communes dans les conditions définies au CCTP ainsi qu'une collecte complémentaire en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et assimilées sur Juin, Juillet et Août. - Les variantes libres n'étaient pas autorisées - Le marché s'exécute du 1er juin 2024 au 31 mai 2028.
Marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art
Marché d'assurances - Marché passé en groupement de commandes entre le Grand Chalon, la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, la RAP des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art. Le Grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement. Le marché est passé pour une durée de 7 années avec une date d'effet au 1er janvier 2024 à 0 heures.
fourniture de carburants par cartes magnétiques accréditives et en vrac pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-Sur-Saône et de son CCAS et services connexes
fourniture de carburants par cartes magnétiques accréditives et en vrac pour les véhicules et engins du Grand Chalon, de la Ville de Chalon-Sur-Saône et de son CCAS et services connexes - 3 lots - accord cadre mono-attributaire passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon. Le Grand Chalon a été désigné coordonnateur du groupement