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  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Geotekniske undersøkelser

    PRESTATIONS DE GEOMETRE SUR LE PERIMETRE DE L'OIN - PRESTATIONS FONCIERES

    L’EPA Écovallée Plaine du Var a attribué à SAS SE2T Engineering et GEOSAT Selas un accord-cadre de services de géomètre-expert pour les prestations foncières sur le périmètre de l’OIN, dans les Alpes-Maritimes. D’une durée de 4 ans, il est exécuté par bons de commande à prix unitaires, sans minimum et avec un montant maximal total de 200 000 € HT, reconductions comprises. Le titulaire doit être inscrit à l’Ordre des géomètres-experts pendant toute la durée de l’accord-cadre et fournir des données foncières structurées, exploitables et adaptées à l’alimentation des bases SIG du maître d’ouvrage. Trois offres ont été reçues.

    ResultNov 12, 2026€200,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    PR og kommunikasjon

    ASSISTANT A MAITRISE D'OUVRAGE EN CONCERTATION, PARTICIPATION CITOYENNE ET MAITRISE D'USAGE

    L’EPA Écovallée Plaine du Var a attribué à SAS Écologie Urbaine un accord-cadre de services d’assistance à maîtrise d’ouvrage en concertation, participation citoyenne et maîtrise d’usage, d’une durée de 4 ans et d’un montant maximum total de 450 000 euros HT. Les prestations, réalisées dans les Alpes-Maritimes au moyen de bons de commande, couvrent la définition de la stratégie de concertation de l’EPA, le programme « Démonstrateurs de la ville durable », la mise en œuvre de dispositifs participatifs et l’organisation de la mission, notamment pour les projets d’aménagement de Nice Écovallée et Parc Méridia. Les compétences attendues portent sur la conduite de démarches de concertation, la mobilisation d’outils humains, matériels et numériques adaptés, ainsi que la compréhension des enjeux territoriaux et la limitation de l’impact environnemental des prestations. Onze offres ont été reçues.

    ResultNov 12, 2026€450,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Reklame og markedsføring

    PRESTATIONS DE COMMUNICATION POUR L'EPA NICE ECOVALLEE

    L'EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR a besoin de prestations de communication pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 700 000 EUR, à livrer dans les Alpes-Maritimes. La consultation est divisée en deux lots distincts : le lot n°1 concerne le conseil en communication, l'identité visuelle, la création d'outils de communication et la gestion du site internet, tandis que le lot n°2 porte sur le conseil en stratégie de communication éditoriale et de contenus, les relations presse et les réseaux sociaux. Les offres seront évaluées sur la valeur technique et méthodologique (70%) et le prix (30%). La valeur technique sera jugée sur la compréhension des enjeux de l'EPA (35%), la qualité des moyens humains et matériels mobilisés (30%), la proposition méthodologique (20%) et les mesures environnementales (15%).

    Framework agreementAug 6, 2026
    Sep 30, 2026(Expired)
    €700,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    AMO EN QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE POUR L'EPA NICE ECOVALLÉE

    L'EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR a attribué un accord-cadre à SAS NEO ECO DÉVELOPPEMENT, SARL SLK INGENIERIE, AUXANIA et DOMENE SCOP pour des services d'assistance à maîtrise d'ouvrage en qualité environnementale, visant à développer l'éco-exemplarité dans l'Ecovallée, notamment dans les Alpes-Maritimes. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale de 450 000 euros HT. Les services incluent le pilotage de la démarche Ecovallée Qualité, l'évaluation des projets d'aménagement ou de construction, le reporting environnemental annuel, et des missions d'assistance sur des thématiques de qualité environnementale telles que l'éco-conception et l'économie circulaire. Treize offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultAug 5, 2026€450,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'OPERATION D'AMENAGEMENT GRAND ARENAS A NICE

    La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre urbaine, pour assurer la mise en oeuvre de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Grand Arénas et du secteur du Pôle d'échanges multimodal (PEM) dans ses composantes urbanistiques (suivi du projet urbain), architecturales (suivi des lots), dans le suivi des travaux d'espace public à réaliser (suivi des travaux d'infrastructures), sur la base du Programme des Equipements Publics approuvé et du dossier de réalisation de la ZAC et en termes d'assistance à la communication et à la concertation. L'accord-cadre se compose des missions suivantes : -Mission A : Suivi du projet urbain, déclinée comme suit : *mission A1.a sur l'appropriation des études antérieures, actualisation du phasage opérationnel et intégration des "strates" d'aménagement des espaces publics et mission A1.b de coordination annuelle, *mission A2 sur le suivi du projet urbain : A2.a Adaptation ponctuelle du projet urbain sur certains secteurs A2.b Déclinaison du projet avec les opérateurs de réseaux A2.c Etudes urbaines concernant des projets d'espaces publics sous une autre maitrise d'ouvrage A2.d Approfondissement des études techniques à l'échelle du quartier A2.e Accompagnement dans les démarches administratives relatives à la mise en oeuvre des espaces publics -Mission B : Maitrise d'oeuvre des infrastructures et espaces publics (comprenant les éléments de missions de maitrise d'oeuvre PRO, ACT, VISA, DET, OPC et AOR) -Mission C : Accompagnement et suivi des projets immobiliers, déclinée comme suit : *mission C1 : études de faisabilité *mission C2 : élaboration de fiches de lot *mission C3 : coordination et suivi des projets immobiliers L'attention des opérateurs économiques est expressément attirée sur le fait que, dans le cadre des lots à bâtir qui font l'objet d'une mise en concurrence, aussi bien pour les lots à bâtir en cession qu'en participation, la maîtrise d'oeuvre urbaine ne pourra pas être juge et partie, elle ne pourra donc pas candidater aux consultations sur ces lots à bâtir. -Mission D : Assistance à la communication et à la concertation de l'opération auprès du public (comprenant l'élaboration d'une stratégie de communication à l'échelle des secteurs d'espaces publics livrés dans la temporalité de l'accord cadre, des réunions d'informations du public, la définition d'actions d'urbanisme transitoire). Pour exécuter lesdites missions objet de l'accord-cadre, sont obligatoires des compétences acquises dans les domaines suivants : architecte (voir article 4.2 du RC : Copie de l'inscription au tableau de l'ordre des architectes pour les architectes français -loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture- ou tout document équivalent pour les architectes non établis en France), urbaniste, paysagiste, BET-VRD. Les candidats pourront proposer toute autre compétence se rapportant à l'objet de l'accord-cadre et jugée utile à la réalisation des missions par le candidat (ces propositions sont facultatives). Les composantes et caractéristiques de ces missions objet du présent accord-cadre sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), et notamment son article 4. L'accord-cadre sera exécuté en partie par des bons de commande, et en partie par des marchés subséquents, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-3 du Code de la commande publique. * Les missions A1 (A1a et A1b), et C seront exécutées directement au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. *L'accord-cadre ne fixant toutefois pas toutes les stipulations contractuelles nécessaires à l'exécution des prestations des missions A2, B et D, leur réalisation est donc conditionnée par la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de la survenance des besoins par le pouvoir adjudicateur, dans le respect des taux et prix plafonds indiqués au Bordereau des Prix Mixtes et Plafonds (BPMP) révisés dans les conditions de l'article 6.4 du CCAP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et encadré par un montant maximum total de 2 300 000 euros HT (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents comprises), et est décomposé comme suit : *Sans montant minimum et encadré par un montant maximum de 900 000 euros HT pour la partie exécutée directement via des bons de commandes (missions identifiées comme telles dans le BPMP et le CCTP de l'accord-cadre : missions A1 et C) ; *Sans montant minimum et encadré par un montant maximum de 1 400 000 euros HT pour la partie exécutée via des marchés subséquents (missions identifiées comme telles dans le BPMP et le CCTP de l'accord-cadre : missions A2, B et D). Ces montants correspondent aux montants maximums susceptibles d'être engagés en exécution du présent accord-cadre, et non pas à l'estimation faite par l'EPA des montants des prestations nécessaires à la réalisation de cet accord-cadre, sur la base du scenario envisagé dans le DQE (c'est-à-dire : la partie à bon de commande est estimée à 620 000 euros HT, et la partie exécutée via des marchés subséquents est estimée à 1 010 000 euros HT soit une estimation totale de : 1 630 000 euros HT). Le montant maximum est volontairement supérieur à l'estimation du besoin, le DQE ne représentant qu'un scenario estimatif des missions, ce qui permet de couvrir d'éventuels aléas et dépenses non prévisibles, et non prévus à ce stade et pour permettre de répondre à de possibles hausses du besoin.

    ResultOct 20, 2025
    Oct 19, 2025(Expired)
    €2,300,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Brann- og sikkerhetstjenester

    MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS AU SEIN DE L'OPERATION D'INTERET NATIONAL ECO-VALLEE

    Le présent accord-cadre mono-attributaire a pour objet des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) au sein de l'opération d'intérêt national Eco-Vallée. La mission du coordonnateur (étant entendu que le terme " coordonnateur " désigne à la fois ici les titulaires et suppléants) diffère selon la catégorie de l'opération dans laquelle il intervient. Le présent accord-cadre concerne à la fois des missions sécurité et protection de la santé des travailleurs en phase conception et en phase réalisation pour des catégories de travaux de niveau 2 et 3. L'accord-cadre se compose des missions suivantes : * Mission 1 : Mission en phase conception de travaux d'espaces publics ou de déconstruction / démolition * Mission 2 : Mission de coordination avec les CSPS sur les ouvrages concomitants * Mission 3 : Missions supplémentaires * Mission 4 : Mission en phase réalisation de travaux d'espaces publics ou de déconstruction / démolition. Les composantes et caractéristiques de ces missions objet du présent accord-cadre sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), joint au Dossier de Consultation des Entreprises (DCE), et notamment son article 3. L'accord-cadre sera exécuté en partie par des bons de commande, et en partie par des marchés subséquents, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-3 du Code de la commande publique. * Les missions 1, 2 et 3 seront exécutées directement au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. * L'accord-cadre ne fixant toutefois pas toutes les stipulations contractuelles nécessaires à l'exécution des prestations des missions 4, leur réalisation est donc conditionnée par la passation de marchés subséquents au fur et à mesure de la survenance des besoins par le pouvoir adjudicateur, dans le respect des prix plafonds indiqués au Bordereau des Prix Unitaires et Plafonds (BPUP) révisés dans les conditions de l'article 6.4 du CCAP. S'agissant de la mission 4, les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Ils complèteront et adapteront / modifieront les stipulations de l'accord-cadre. Le titulaire est informé que les marchés subséquents pourront avoir une durée pouvant dépasser la date de fin de l'accord-cadre, auquel cas le titulaire devra assumer ses obligations issues du présent accord-cadre, jusqu'à l'échéance du marché subséquent concerné. De même, il est précisé au titulaire que le calendrier prévisionnel de passation des marchés subséquents n'est pas connu à ce jour. Les marchés subséquents seront conclus pendant la durée de l'accord-cadre concerné, laquelle est fixée à l'article B6 de l'acte d'engagement de l'accord-cadre. Les marchés subséquents conclus durant la période de validité de l'accord-cadre concerné peuvent être exécutés au-delà de cette période ; toutefois l'exécution des marchés subséquents ne doit pas se prolonger au-delà de la date limite de validité de l'accord-cadre concerné dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique. En l'occurrence il convient de préciser que la durée des marchés subséquents passés pour la mission 4 va dépendre de la durée des opérations de travaux concernées, le coordonnateur devant suivre l'entière réalisation des travaux jusqu'à achèvement, il est missionné jusqu'à la fin de la garantie de parfait achèvement ou travaux de finalisation le cas échéant. Par conséquent, eu égard la durée de réalisation des travaux concernés et la durée des garanties, ainsi que les obligations en la matière issues du Code du travail, la durée du marché subséquent de CSPS pourra dépasser la durée de l'accord-cadre à partir du moment où le marché subséquent a été passé pendant la durée de l'accord-cadre et que le dépassement de durée est justifié par la durée de réalisation des travaux (la mission de CSPS doit obligatoirement couvrir l'entière réalisation des travaux).

    ResultOct 20, 2025
    Oct 19, 2025(Expired)
    €300,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Landskapsarkitektur

    TRAVAUX 3EME SECTION DES ESPACES PUBLICS DE LA ZAC NICE MERIDIA - SOUS-PHASE 3 : PARCS ET VOIRIES ATTENANTES

    La consultation a pour objet les travaux de la 3ème section des espaces publics de la ZAC Nice Méridia - sous-phase 3 : elle concerne la réalisation d'une nouvelle partie de la 3ème section des espaces publics de la technopole urbaine Méridia, autour des projets immobiliers " Oasis " et " Joia Méridia " (Macrolot), et la création des parcs Université 2 et 3. La présente consultation comporte 3 lots, chaque lot constituant un marché distinct : -Lot n°1 : Travaux de VRD, génie-civil et mobilier urbain ; -Lot n°2 : Travaux d'éclairage ; -Lot n°3 : Travaux d'espaces verts-Réseaux d'arrosage. La valeur estimée de 3 720 862 euros HT correspond à la somme de la valeur estimée de chaque lot.

    ResultOct 14, 2025
    Oct 13, 2025(Expired)
    €3,720,862
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Geotekniske undersøkelser

    Prestations de géomètre sur l'ensemble du périmètre de l'opération d'intérêt national (OIN) - Prestations topographiques.

    Les prestations topographiques concernées par cet accord-cadre comprennent des levés topographiques, des plans de récolement, ainsi que toutes réalisations à caractère topographiques et leur restitution. Conformément aux articles R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum et encadré par un montant maximum de 450 000,00 euros HT, toutes reconductions comprises. Ce montant correspond au montant maximum susceptible d'être engagé en exécution du présent accord-cadre, et non pas à l'estimation faite par l'EPA publiée au sein de l'avis de marché (c'est-à-dire une estimation sur la base du DQE de l'accord-cadre de 190 000 euros HT). Le montant maximum est volontairement supérieur à l'estimation du besoin, afin de couvrir d'éventuels aléas et dépenses non prévisibles, et non prévus à ce stade et pour permettre de répondre à de possibles hausses du besoin.

    ResultOct 13, 2025
    Oct 12, 2025(Expired)
    €450,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Accord-cadre mono attributaire de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de déconstruction et de démolition sur la ZAC Grand Arénas à Nice et missions de maitrise d'oeuvre annexes

    La présente consultation a pour objet une mission de maitrise d'oeuvre en vue de la démolition de plusieurs bâtiments situés dans le périmètre de la ZAC Grand Arénas à Nice. La mission pourra nécessiter de suivre des travaux de désamiantage, déconstruction, dépollution, et de piloter les différents intervenants nécessaires à la bonne réalisation des travaux (diagnostiqueurs, géomètre, géotechnicien, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé, contrôle technique et OPCIC le cas échéant), ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre annexes. Le maitre d'oeuvre interviendra sur les disciplines suivantes : curage, démolition - déconstruction, désamiantage, déplombage, autres dépollutions. L'accord-cadre portera sur les bâtiments présents à démolir pour la réalisation du futur quartier. Ils se situent au nord du projet et notamment dans le périmètre du MIN alimentaire de Nice toujours en exploitation. L'accord-cadre sera exécuté en partie par des bons de commande, et en partie par des marchés subséquents, conformément aux dispositions de l'article R. 2162-3 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et encadré par un montant maximum total de 450 000 euros HT (partie à bons de commande et partie à marchés subséquents comprises), et est décomposé comme suit : *Sans montant minimum et encadré par un montant maximum de 90 000 euros HT pour la partie exécutée directement via des bons de commande (missions identifiées comme telles dans le BPMP et le CCTP de l'accord-cadre : mission 1 et études supplémentaires (actualisations et évaluations supplémentaires dans le cadre de la mission 1/missions supplémentaires éventuelles/réunions) ; *Sans montant minimum et encadré par un montant maximum de 360 000 euros HT pour la partie exécutée via des marchés subséquents (missions identifiées comme telles dans le Bordereau des Prix Mixtes et Plafonds et le Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'accord-cadre : missions 2 à 8: AVP (mission 2),PRO (mission 3),ACT (mission 4),VISA (mission 5),DET (mission 6),AOR (mission 7) et OPC (mission 8)). Ces montants correspondent aux montants maximums susceptibles d'être engagés en exécution du présent accord-cadre, et non pas à l'estimation faite par l'EPA des montants des prestations nécessaires à la réalisation de cet accord-cadre, lesquelles ont été publiées au sein de l'avis de marché, sur la base des scenarii envisagés dans le DQE (c'est-à-dire : la partie à bon de commande est estimée à 51 300 euros HT, et la partie exécutée via des marchés subséquents est estimée à 284 000 euros HT soit une estimation totale de : 335 300 euros HT).

    ResultJan 8, 2025
    Jan 7, 2025(Expired)
    €450,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    Réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia

    La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en vue de la réalisation de l'évaluation environnementale commune " plan-projet " de la ZAC Parc Méridia, sur la base de l'étude d'impact réalisée dans le cadre du dossier de création, de l'évolution du projet et des études récentes de maitrise d'oeuvre. Cette étude alimentera le dossier de réalisation, le dossier de demande d'autorisation environnementale unique, et le dossier de déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUm), conformément aux articles L.122-1-1, L.122-13 et 14, L.181-8 et R.122-25 et suivant du Code de l'Environnement et à l'article R.311-7 du Code de l'Urbanisme. L'accord-cadre comporte plusieurs prestations, mentionnées ci-après : Prestation A : Evaluation environnementale commune plan projet Prestation B : Compilation du dossier de demande d'autorisation environnementale unique Prestation C : Scission de l'évaluation environnementale pour la distinction plan et projet Prestation D : Réunion sur site et compte rendu Prestation E : Participation à des réunions sur site et compte-rendu (réunions non prévues dans partie à prix forfaitaire de l'accord-cadre) Prestation F : Etude technique supplémentaire (de type hydraulique, circulation, acoustique ou autre Prestation G : Rédaction de Cahiers des Charges spécifiques Prestation H : Mission d'expertise à la demande Prestation I : Mémoires en réponse à l'Autorité Environnementale Prestation J : Réponse aux demandes de complément des services instructeurs. L'accord-cadre est passé avec un montant maximum contractuel de 230 000 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises. Son estimation est de 159 700 euros HT, sur sa durée totale, toutes reconductions comprises.

    ResultNov 14, 2024
    Nov 13, 2024(Expired)
    €230,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Achat, gestion et livraison de titres restaurant dématerialisés sous forme de cartes à destination du personnel de l'EPA Nice Ecovallée Plaine du Var

    La présente consultation concerne l'achat, la gestion et la livraison de titres restaurant dématérialisés sous forme de cartes, au profit du personnel de l'EPA Nice Ecovallée Plaine du Var. Les prestations sont définies au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

    Framework agreementAug 15, 2024
    Sep 18, 2024(Expired)
    €450,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Arkitekttjenester

    Accord-cadre mono attributaire de maitrise d'oeuvre des infrastructures relatif aux aménagements de requalification de voiries du chemin Allo Centre-bourg et de la RM2209 au droit du projet, et missions de maitrise d'oeuvre annexes, sur la ZAC le Hameau de la Baronne.

    La consultation concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de requalification de voiries du chemin Marcellin Allo dans le centre bourg et de la RM2209 ainsi que l'aménagement de la place de La Baronne en bordure de la RM2209. La mission de maîtrise d'oeuvre du présent accord-cadre vise à requalifier des espaces publics et d'en assurer la réalisation. Il a pour objet la réalisation des missions suivantes : -L'Avant-projet (AVP), sur la base des études préliminaires réalisées par la maîtrise d'oeuvre urbaine de la ZAC ; -L'étude projet (PRO) ; -L'assistance pour la passation de contrat (ACT) ; -La mission VISA (VISA) ; -La direction de l'exécution des travaux (DET / EXE) (y compris mission cellule synthèse) ; -L'assistance aux opérations de Réception (AOR) ; -L'Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC), ainsi que des missions de maitrise d'oeuvre annexes (comme la réalisation d'étude d'intégration urbaine, des réunions ou des missions supplémentaires éventuelles). L'accord-cadre est composite, c'est-à-dire qu'il comporte une partie réalisée en " marché ordinaire " s'agissant des prestations de maitrise d'oeuvre des infrastructures (dont les éléments de mission sont décrits ci-dessus, et une partie réalisée en accord-cadre à bons de commande s'agissant des prestations de maitrise d'oeuvre annexes. Cette partie à bons de commande est encadrée par un montant maximum de 100 000 euros HT, sur sa durée totale (toutes reconductions comprises). L'estimation de la partie "marché ordinaire" est de 135 720 euros HT. L'estimation de la partie "accord-cadre à bons de commande " est de 45 000 euros HT. L'estimation totale de l'accord-cadre est ainsi de 180 720 euros HT. L'accord-cadre comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.

    ResultAug 6, 2024
    Aug 5, 2024(Expired)
    €180,720
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Arkitekttjenester

    Mission de maitre d'oeuvre concepteur coordonnateur pour le projet global: le Grand Parc de la Plaine du Var, la ZAC Parc Méridia et les espaces publics desservant le parc hors périmètre de la ZAC

    La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire, ayant pour objet la désignation d'un maître d'oeuvre concepteur-coordonnateur, qui assurera une coordination programmatique, urbaine, paysagère, technique, réglementaire et calendaire du projet global d'aménagement, constitué par le Grand Parc de la Plaine du Var, la ZAC Parc Méridia, et les espaces publics desservant le Parc et situés en dehors du périmètre de la ZAC. Le maître d'oeuvre coordonnateur sera également le concepteur de tout ou partie de certains espaces publics. Les missions sont détaillées à l'art. 1.2 du règlement de consultation et au Cahier des charges. L'accord-cadre est " mixte ", conformément à l'article R. 2162-3 du Code de la commande publique: une partie des prestations sera exécutée directement via des bons de commandes, et une autre partie des prestations sera exécutée après la passation de marchés subséquents. Il comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles.

    ResultMay 13, 2024
    May 12, 2024(Expired)
    €3,500,000
  • EPA ECOVALLEE PLAINE DU VAR

    Vei- og gatearbeid

    Accord-cadre de travaux de la 3ème section sous-phase 2 des espaces publics de la ZAC Nice Méridia. Lot 1: VRD, génie civil et mobilier Lot 2: Eclairage Lot 3: Espaces verts et réseaux d'arrosage

    La consultation a pour objet les travaux de la 3ème section des espaces publics de la ZAC Nice Méridia - sous-phase 2. L'opération, dont les composantes et caractéristiques sont décrites dans les pièces techniques est divisée en 3 lots : - Lot n°1 : VRD, génie-civil et mobilier ; - Lot n°2 : Eclairage ; - Lot n°3 : Espaces verts - Réseaux d'arrosage. Le dossier de consultation comporte également le marché subséquent n°1 du lot n°1. Parmi les offres remises au titre de ce marché subséquent, seule celle de l'attributaire pressenti de l'accord-cadre sera analysée. Chaque lot donnera lieu à l'attribution d'un accord-cadre distinct, ainsi qu'à l'attribution du marché subséquent n°1 du lot n°1. Les trois accords-cadres sont mono-attributaires. Ils ne permettent pas l'exécution des prestations définies, et ne fixent pas toutes les stipulations contractuelles. L'exécution des prestations est conditionnée à la passation de marchés subséquents par le pouvoir adjudicateur, au fur et à mesure de la survenance des besoins. Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d'exécution des prestations demandées qui n'ont pas été fixées dans l'accord-cadre. Ils ne peuvent entraîner des modifications substantielles des termes de l'accord-cadre. Ils complèteront et adapteront / modifieront les stipulations de l'accord-cadre. La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°, R. 2161-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

    ResultMar 13, 2024
    Mar 12, 2024(Expired)
    €7,460,000