Accord-cadre de travaux topographiques et fonciers

Accord-cadre de prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne

Saint-Etienne Métropole a besoin de services de géomètre-expert pour un accord-cadre d'une durée de 12 mois, avec une valeur maximale totale de 1 120 000 EUR. Ces prestations, lancées dans le cadre d'un groupement de commandes avec la Ville de Saint-Etienne, consistent à fournir les éléments nécessaires pour les actions foncières (cessions, acquisitions, régularisations, établissements de servitude) sur les domaines publics et privés des deux entités, dans la Loire. Les critères d'attribution sont la valeur technique (60%), les performances en matière de protection de l'environnement (10%) et le prix des prestations (30%). Les exigences économiques et financières sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation de diagnostics environnementaux et la définition de stratégies de dépollution des Sites et Sols Pollués

L’Établissement public d’aménagement de Saint-Étienne recherche, pour un accord-cadre de services exécuté par bons de commande d’une durée de 1 an, une assistance à maîtrise d’ouvrage pour réaliser des diagnostics environnementaux et définir des stratégies de dépollution de sites et sols pollués dans la Loire. Le montant maximum total est de 600 000 euros HT. Les compétences attendues incluent notamment la certification volontaire LNE SSP Domaine A (parties 1 et 2 de la norme NF X31-620), ou équivalent, ainsi qu’une certification réglementaire SSP ou une reconnaissance équivalente conforme aux exigences de l’arrêté ministériel du 9 février 2022. Les candidats doivent documenter leurs moyens techniques, les qualifications professionnelles pertinentes et des références de services similaires, principalement sur les trois dernières années. L’offre sera évaluée selon la valeur technique (50 %), le prix (40 %) et la valeur environnementale (10 %).

ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES

La Ville de Nîmes recherche un prestataire pour réaliser des prestations topographiques dans le Gard, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande d’une durée initiale d’un an, reconductible trois fois, soit jusqu’à 4 ans. Il est attribué à un seul opérateur, sans montant minimum et avec un montant maximum dont la valeur n’est pas précisée ; les prestations seront commandées au fur et à mesure et rémunérées selon les prix unitaires et les quantités exécutées. RELIEF GE Agence Montpellier était titulaire du précédent accord-cadre de prestations topographiques. L’offre sera évaluée selon le prix (80 %) et la valeur technique et environnementale (20 %).