Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels professionnels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le Centre Municipal d’Action Sociale - Relance lot 1-.

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Brief

Industrielt kjøkkenutstyr

La Commune de Troyes, en groupement avec Troyes Champagne Métropole (TCM) et le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes, a besoin de matériels professionnels de restauration pour une durée de 12 mois. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum, mais avec un montant maximum annuel de 500 000 € HT pour la Ville de Troyes, 80 000 € HT pour TCM et 50 000 € HT pour le CMAS. Les fournitures comprennent des équipements tels que fours de remise en température, chambres froides, fourneaux, lave-vaisselle, sauteuses à gaz, lave-linge et sèche-linge. Une visite obligatoire sur site est requise pour la simulation servant au jugement des offres. Les critères d'attribution sont le coût (30%), la valeur technique des fonctionnalités des matériels (30%), la fiche de simulation après visite sur site (20%), le délai d'intervention du SAV (10%) et la démarche environnementale (10%). Les exigences de qualification incluent une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité et une liste des principales fournitures similaires fournies au cours des trois dernières années.

About the bid

Groupement de commande constitué entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole (TCM) et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique (CCP). La Ville de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, exécutera en son nom propre l’accord-cadre. Le présent accord-cadre porte sur l’acquisition de matériels professionnels de restauration et de laverie (four de remise en température, chambre froide, fourneau, lave-vaisselle, sauteuse à gaz, lave-linge et sèche-linge, etc.), pour la Ville de Troyes, le Centre Municipal d’Action Sociale (CMAS) de Troyes et Troyes Champagne Métropole (TCM). Il s'agit uniquement de la relance du lot n° 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles déclaré sans suite par décision D2026/0060 en raison de la redéfinition du besoin et de la modification des documents de la consultation avant remise en concurrence. Le lot n° 2 a été attribué lors de la précédente consultation. Date prévisionnelle de notification du lot 1 : octobre 2026. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement : - Lot 1 Matériel de restauration de cuisines professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 500 000 HT / TCM 80 000 HT / CMAS 50 000 HT) - Lot 2 Matériel de laveries professionnelles (Montant maximum annuel : Ville de Troyes 50 000 HT / TCM 20 000 HT / CMAS 10 000 HT). Visite obligatoire de site pour pouvoir répondre à la simulation servant au jugement des offres (se reporter à l'article 3.7 du règlement de la consultation).

Contact phone: 0325426845
Contact email: commande.publique@ville-troyes.fr
Address: Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

Custom Assessment Criteria

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Award Criteria

Description
Coût des fournitures, noté sur 10, au regard du DQE
Description
Valeur technique, notée sur 10, au regard des fonctionnalités des matériels proposés.
Description
Fiche « simulation », notées sur 10, après visite sur site, le candidat indiquera au travers de la fiche « simulation » les modalités de livraison, d’installation complète, de mise en service des matériels (engins spécifiques de levage, démontage partie
Description
Délai d’intervention du SAV, noté sur 10 points, au regard du délai indiqué par le candidat à l’article E3 de l’acte d’engagement (délai maximum 72h00) pour tous les matériels (autres que ceux dit « sensibles » pour lesquels le délai maximum d’intervent
Description
Démarche environnementale, notée sur 10 points, au regard de la capacité à proposer des références intégrant de la matière recyclée dans le produit fini. (Nombre de matériel(s) proposé à la colonne E du BPU, avec justificatif à l’appui)

Qualification requirements

Description
Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu’il représente, le cas échéant.
Documentation Requirement
Copie de la délégation de pouvoir/signature.
Description
L’attestation sur l’honneur en application de Règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, complétée et signée.
Documentation Requirement
Attestation sur l’honneur complétée et signée.
Description
Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Documentation Requirement
Attestation d’assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Description
Le formulaire DC1 - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.
Documentation Requirement
Formulaire DC1 complété.
Description
Le formulaire DC2 - Déclaration du candidat individuel ou membre du groupement, joint au dossier de consultation.
Documentation Requirement
Formulaire DC2 complété.
Description
Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article F2 du formulaire DC2).
Documentation Requirement
Déclaration indiquant si le candidat fait l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou équivalente (article F2 du formulaire DC2).
Description
Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises. Le candidat devra compléter : les parties I, II, III et VI, la partie IV « critères de sélection » : le candidat devra compléter les sections B et C.
Documentation Requirement
Formulaire DUME complété (parties I, II, III, VI et sections B et C de la partie IV).
Description
Présentation d’une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Documentation Requirement
Liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, avec montant, date et destinataire.

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Contracting authority: Commune de Troyes
Title: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’achat de matériels professionnels de restauration et de laverie pour la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le Centre Municipal d’Action Sociale - Relance lot 1-.
Type
Main code
Supplemental codes
Duration: 12 months

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