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    Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

    Commune de Troyes

    Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

    1. Competition notice published

      Jun 20, 12:31 PMJune 20, 2025 12:31 PM

    2. Tender submission deadline

      Jul 23, 4:00 PMJuly 23, 2025 4:00 PM

    3. Tender validity period

      Dec 23, 5:00 PMDecember 23, 2025 5:00 PM

    Brief

    France: Tenders/Commune de Troyes/Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’ acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113- 1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’ accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n° D2025-0037 du 28/05/2025. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

    About the bid

      Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’ acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113- 1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’ accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n° D2025-0037 du 28/05/2025. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

      Contact phone
      0325426845
      Contact email
      commande.publique@ville-troyes.fr
      Address
      Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

      Documentation Requirement

      Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants.

    • Description

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat (prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

    • Description

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat (prévue à l’article F1 du formulaire DC1).

    • Description

      Délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation.

      Documentation Requirement

      Délégation de pouvoir/signature.

    • Description

      Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.

      Documentation Requirement

      Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée.

    • Description

      Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l’article E du formulaire DC2).

      Documentation Requirement

      Déclaration (prévue à l’article E du formulaire DC2).

    • Description

      Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus (cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2).

      Documentation Requirement

      Déclaration (prévue à l’article F1 du formulaire DC2).

    • Description

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

    • Description

      Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2).

      Documentation Requirement

      Liste des prestations exécutées (non sous-traités) au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (prévue dans le cadre F du formulaire DC2).

    • Description

      Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises. Le candidat devra compléter les parties I, II, III et VI, et la partie IV « critères de sélection » : sections B et C.

      Documentation Requirement

      Formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) complété (parties I, II, III, VI et sections B et C de la partie IV).

    • Description

      Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus.

      Documentation Requirement

      Déclaration du chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus (à inclure dans la section B du DUME).

    • Description

      Présentation d’une liste des principaux services au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

      Documentation Requirement

      Liste des principaux services au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (à inclure dans la section C du DUME).

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Commune de Troyes
    Title
    Achat de véhicule d'occasion pour le compte de la Ville de Troyes - Relance du lot 1-.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    34144700Utility vehicles
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Duration
    24 months

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      Framework agreement with qualificationOct 2, 2026
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