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    Approvisionnement de rechanges de marque LEONARDO pour la Marine nationale.

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Approvisionnement de rechanges de marque LEONARDO pour la Marine nationale.

    1. Competition notice published

      18. april kl. 05:4218. april 2025 kl. 05:42
    2. Qualification deadline

      23. mai kl. 13:0023. mai 2025 kl. 13:00

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Approvisionnement de rechanges de marque LEONARDO pour la Marine nationale.

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Reparasjon og vedlikehold

    Il comporte 2 postes nomenclaturés OTAN : - Unité principale de commande - Câble prise LAGARB

    About the bid

      Il comporte 2 postes nomenclaturés OTAN : - Unité principale de commande - Câble prise LAGARBMain features of the procedureAppel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L. 2324-2, R. 2324-2 et R. 2361-2 à R. 2361-7 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un formulaire DC 2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique, mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique. Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

      Documentation Requirement

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un formulaire DC 2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique, mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique. Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

    • Description

      Liste des principales livraisons réalisées dans le domaine des rechanges navals de marque LEONARDO à adapter et à compléter en fonction de l’objet du marché. Pour les achats de rechanges indiquer dans le domaine des rechanges navals ou spécificités de l’achat (ex. filtres, moteurs, joints…) effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé).

      Documentation Requirement

      La preuve des livraisons et de l’exécution des prestations de service les plus importantes est apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Approvisionnement de rechanges de marque LEONARDO pour la Marine nationale.
    Type
    CompetitionPrequalification
    Main code
    35520000Parts for warships
    Supplemental codes
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Location
    Finistère
    Duration
    6 months

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