Assurances responsabilité civile et risques annexes pour les établissements du GHT Bourgogne Méridionale

Le Centre Hospitalier de MACON a besoin de services d'assurance concernant la responsabilité civile et les risques annexes pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) de la Bourgogne Méridionale, pour une durée de 12 mois. Le projet est situé en Saône-et-Loire.

Marché de services d'assurance

La RESIDENCE DEPARTEMENTALE ACCUEIL SOINS DE MACON a besoin de services d'assurance.

Mise en concurrence des contrats d'assurance du CHASVM (Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales)

L'EHPAD INTERCOMMUNAL CHASVM a besoin de services d'assurance pour une durée de 4 ans. Le contrat concerne le renouvellement des contrats d'assurance du CHASVM, qui comprend les EHPAD PUBLICS DU VAL D'AJOL, DE PLOMBIERES LES BAINS et le SSIAD de ST-NABORD, situés dans les Vosges.

Prestations de services d'assurances

La Communauté de communes Les Bertranges a besoin de services d'assurance pour une durée de 3 ans. Ces services concernent la souscription de contrats d'assurance et seront livrés dans la Nièvre, en France.

Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l’Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l’Hôpital Andrevetan (HA), l’Hôpital Départemental de Reignier (HDR)

Le Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) a besoin de services d'assurance pour un contrat de 4 ans, couvrant l'Assurance Responsabilité Civile et les Risques Annexes pour l'Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS), l'Hôpital Andrevetan (HA) et l'Hôpital Départemental de Reignier (HDR). Les services seront livrés en Haute-Savoie. Le marché peut être conclu avec un assureur sans intermédiaire, des co-assureurs en groupement conjoint, ou un agent général d'assurance et sa compagnie d'assurance en groupement conjoint. Les critères de sélection des candidats incluent les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières, ainsi que des références de marchés similaires réalisés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la nature du contrat, la date et le bénéficiaire.