Find

  • All tenders
France: Tenders/Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement/Fourniture de modules légers de décontamination NRBC de matériels terrestres, prestations d’intégration sur véhicule porteur et prestations associées.

Fourniture de modules légers de décontamination NRBC de matériels terrestres, prestations d’intégration sur véhicule porteur et prestations associées.

Published deadline passed

The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

Qualification deadline
Sep 28,Expired
Procedure
With negotiationTwo stages
Agreement
Framework agreementover 83 months

Brief

La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement, en France, recherche des modules légers de décontamination NRBC de matériels terrestres, des prestations d’intégration sur véhicule porteur et des prestations associées, pour une durée de 83 mois. L'accord-cadre, d'une valeur estimée à une quarantaine de systèmes, vise à remplacer les VLRA NBC actuels par un système complet capable d'assurer une décontamination approfondie en zone avancée. Le titulaire devra développer et fournir les modules de décontamination, les intégrer sur des véhicules porteurs 4x4 (15-20 tonnes) fournis par l'État, et assurer les formations, la fourniture de pièces de rechange, la maintenance préventive et la maîtrise technique. Le système doit être aérotransportable en A400M, ferro-routable et pouvoir circuler sur la voie publique. Les candidats doivent se présenter seuls ou en groupement, et il est interdit de présenter plusieurs offres. Les opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen ne sont pas autorisés à participer. Les documents de candidature doivent être signés électroniquement par une personne habilitée à engager la société.

Kjemikalier og vannbehandling

Register interest

Previous winners

  • Who are you up against?

    The suppliers who have won similar contracts at Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement

Will you bid?

The agent sets up the bid and writes the first draft. Free for 14 days.

Qualification requirements

  • Description

    Les renseignements demandés dans les formulaires DC1 et DC2 pour chaque candidat ou membre du groupement doivent être fournis. Le DC1 devra être signé électroniquement par une personne habilitée à engager la société candidate individuelle (en cas de groupement, un DC1 unique pourra être signé par chaque cotraitant ou par le seul mandataire du groupement habilité à cet effet par chaque cotraitant. La preuve du mandat doit être fournie). Un DC2 est fourni par cotraitant en cas de groupement.

    Documentation Requirement

    Il est obligatoire d'utiliser les formulaires version S2A, entièrement complétés dans leur dernière version et accessibles sur le site https://armement.defense.gouv.fr/achats-darmement/documentation-et-referentiels-pour-les-achats/modalites-de-transmission-des-plis.

    Source

    No source found in the documents. Check the requirement against the tender documents.

From the notice

  • La présente procédure est initiée à la suite de la décision de renoncer à poursuivre un précédent marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure.-------- L’accord-cadre a pour objet le développement, la fourniture de modules légers de décontamination approfondie de matériels terrestres et leur intégration sur un véhicule porteur mis à disposition par l’État ainsi que les prestations associées. Le système complet (composé du véhicule porteur mis à disposition par l’Etat, et du module de décontamination, développé, intégré et fourni par le titulaire) a vocation à remplacer les VLRA NBC actuellement en dotation. Le système doit assurer la décontamination approfondie en zone avancée d’une unité, au plus près et au plus vite, suite à un événement NRBC localisé. Il sera opéré par un trinôme de décontamination et disposera de capacités de franchissement tout-terrain. Le véhicule porteur fourni par l’État est un poids lourd 4x4 d'un PTAC de gamme 15-20 tonnes. Le module, objet de l'accord cadre, doit s'intégrer pleinement au véhicule porteur et permettre de mettre en œuvre un plot de décontamination. A ce titre, il sera d'une part doté d'équipements spécifiques (cuve de préparation de solution de décontamination, réservoir d'eau, générateur de vapeur, tuyaux et lances) et d'autre part, il permettra de transporter l’ensemble des équipements, externes à l'accord cadre, nécessaires à l’établissement d’un chantier autonome de décontamination (solutions de décontamination, de matériels de décontamination notamment une partie du système de décontamination de petits détachement –SDPD- en dotation). Le module doit permettre la décontamination approfondie par les trois modes suivants : • neutralisation : pulvérisation des solutions de décontamination aqueuses et de mousses ; • déplacement (haute pression et haute température) ; • vapeur : génération de vapeur humide et sèche. -------- Les principales prestations à réaliser comprennent notamment : - la fourniture de modules légers de décontamination approfondie et les équipements associés ; - l’intégration sur le véhicule porteur mis à disposition par l’Etat ; - les formations à l'utilisation et à la maintenance du module ; - la fourniture d’articles de rechange ; - la maintenance préventive ; - les fournitures documentaires ; - la maîtrise technique (identification des obsolescences) ----- Le système doit être aérotransportable en A400M, ferro-routable et pouvoir rouler sans restriction sur la voie publique. La livraison des 4 premiers systèmes devra avoir lieu 15 mois maximum après la notification de l'accord-cadre ou du bon de commande. ------ Il s’agit d’un Marché de défense et de sécurité. ------- Le marché pouvant présenter des aléas techniques, il comportera une part à commandes sur provision pour l’achat potentiel de fournitures et de services qui n’auront pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. ------ La quantité/volumétrie estimée pour le projet d’accord-cadre est d’une quarantaine de systèmes.----- Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 28/09/2026 à 11H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC.----- En complément de la rubrique 5.1.15 : Il s’agit d’un accord-cadre composite (partie ferme avec partie à bons de commande) et mono attributaire.----- Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements ne peut pas être modifiée entre la candidature et la remise de l'offre. ----- Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. ----- De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. ---------- Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. ---------- En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). ---------- Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. ---------- La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. ----- Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi.Main features of the procedureUn candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l’article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux.

  • Contact

    Ne pas déposer les plis et les questions sur l’adresse électronique ci-après (BT 506). Voir le BT-300 pour les modalités de transmissions des plis.dga-do-s2a-da-nbc-ter.ach.fct@intradef.gouv.fr
  • Type
    Competition · Framework agreement · Prequalification
  • Location
    Paris
  • Main code
    Decontamination equipment
    42924720

Similar active competitions

  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats d'armement

    Telt og feltutstyr

    Acquisition de systèmes de décontamination au profit de petits détachements et prestations associées

    La Direction Générale de l’Armement (DOMN, Service des achats d’armement) recherche, dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire par lot de 7 ans, des systèmes mobiles de décontamination pour des détachements de 6 à 12 personnes, projetables par voie aérienne, ainsi que les fournitures et prestations associées. Le marché comprend deux lots : le lot 1 porte sur 35 systèmes fermes, avec la possibilité d’en commander 75 supplémentaires sans engagement de l’État, ainsi que la formation des utilisateurs et maintenanciers, le maintien en condition opérationnelle et la mise en kit en caisses aérotransportables ; le lot 2 concerne les petits matériels et consommables de décontamination, désinfection et protection, pour un montant estimé de 40 millions d’euros TTC, sans engagement d’achat. Les systèmes comprennent notamment une tente métallotextile avec bulle de protection NRBC, une source mobile d’énergie, des douches, des tuyaux et réservoirs d’eau et d’effluents, l’éclairage et les équipements réparables. Les candidats doivent démontrer, notamment au moyen de références de livraisons des trois dernières années, leur capacité à fournir des tentes NRBC, à réaliser la mise en kit pour transport aérien, ainsi qu’à assurer la maintenance et les formations ; l’outil de production des tentes doit se situer dans l’UE ou l’EEE. Le chiffre d’affaires annuel du dernier exercice ou sa moyenne sur les trois derniers exercices doit atteindre au moins 4,5 millions d’euros HT.

    Framework agreement with qualification
    Dec 10, 2026(18 days)
  • Ministère des Armées et des anciens combattants - PFC Paris

    Farlig avfall og spesialavfall

    Prestations relatives à la préparation de collecte, à la collecte, au transport et traitement des déchets dangereux de la DGA MNRBC au profit de son site principal Vert-Le-Petit (91) et de son antenne à Cazaux (33).

    La Plate-Forme Commissariat Paris recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de 4 ans plafonné à 1 million d’euros au total, des prestations de préparation à la collecte, de collecte, de transport et de traitement des déchets dangereux pour le site principal de la DGA MNRBC à Vert-le-Petit, dans l’Essonne, et son antenne de Cazaux, en Gironde.

    Framework agreement
    Dec 17, 2026(25 days)
    €1,000,000
  • COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - DIRECTION DES APPLICATIONS MILITAIRES - SAPI

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Prestations d'Ingénierie de sûreté d'installations nucléaires intéressant la défense, neuves, en exploitation ou en démantèlement

    Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), Direction des applications militaires (DAM) – SAPI, recherche des prestations d’ingénierie de sûreté nucléaire dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande d’une durée de 78 mois, pour une valeur maximale totale de 17 millions d’euros. Les missions concernent des installations nucléaires intéressant la défense, neuves, en exploitation ou en démantèlement : études et dossiers réglementaires de sûreté, contribution à leur instruction par les autorités, gestion des exigences et de la conformité, configuration de sûreté, développement de méthodes et d’outils transverses, ainsi que pilotage d’équipes. Les prestations seront réalisées sur les différents sites de la DAM et à la base navale de Toulon. Le marché comprend une phase de production de 36 mois fermes, prolongée de 36 mois en option, ainsi que des phases optionnelles de réversibilité entrante et sortante de 6 mois. Les candidats doivent démontrer leur expertise en ingénierie de sûreté nucléaire, analyse des risques internes et externes et préparation de dossiers destinés à l’ASN ou à l’ASND, notamment au moyen de ressources et qualifications détaillées, d’une connaissance des exigences des arrêtés IANID 2022 ou INB 2012 et de références pertinentes réalisées au cours des trois dernières années. Les conflits d’intérêts avec le titulaire du marché d’assistance concerné sont exclus.

    Framework agreement with qualification
    Dec 21, 2026(29 days)
    €17,000,000