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    Maintien en condition opérationnelle des I2P SLAMF de la marine nationale

    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

    Maintien en condition opérationnelle des I2P SLAMF de la marine nationale

    1. Competition notice published

      Apr 14, 9:37 AMApril 14, 2025 9:37 AM
    2. Qualification deadline

      May 19, 2:00 PMMay 19, 2025 2:00 PM

    Brief

    France: Tenders/MARINE/DCSSF/DSSF/Brest/Maintien en condition opérationnelle des I2P SLAMF de la marine nationale

    Published deadline passed

    The published deadline has passed. For multi-stage competitions a later tender deadline may still apply — check the notice or portal for the current phase.

    Brief

    Reparasjon og vedlikehold

    C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte -une part ferme -une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; -une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.

    About the bid

      C’est un accord-cadre : mono attributaire qui comporte -une part ferme -une part à bons de commande conformément aux dispositions de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique ; -une part à commandes de fournitures ou services destinée à subvenir aux éventuels aléas techniques en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique.Main features of the procedureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence/concurrentielle avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-3, R. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-11 du code de la commande publique. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

      Contact phone
      +33 298140706
      Contact email
      dssf-brest.contact-demarche.fct@def.gouv.fr
      Address
      BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45, 29240 Brest cedex 9

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique, mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique.

      Documentation Requirement

      Le candidat (ou le groupement) devra produire le formulaire DC1 dans son intégralité PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou une lettre de candidature avec informations équivalentes et une déclaration sur l’honneur justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 du code de la commande publique. Le candidat devra produire un formulaire DC2 PDifié, accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou document équivalent. Si le candidat en redressement judiciaire, produire la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, ou procédure étrangère équivalente conformément à l’article R. 2343-9 du code de la commande publique. Le numéro unique d’identification permettant à l’acheteur d’accéder aux informations pertinentes par le biais d’un système électronique, mentionné au 1° de l’article R. 2343-14 du code de la commande publique. Tous renseignements ou documents justifiant de la nationalité du candidat conformément au 3° de l’article R. 2343-3 du code de la commande publique.

    • Description

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

      Documentation Requirement

      Une attestation fiscale et un certificat social délivré par l’organisme de recouvrement des contributions et cotisations sociales justifiant de la régularité fiscale et sociale.

    • Description

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

      Documentation Requirement

      Déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

    • Description

      Liste des travaux exécutés et/ou des principales livraisons réalisées et/ou des principaux services dans le domaine de la maintenance et des contrôles règlementaires des matériels de levage et de manutention, effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé).

      Documentation Requirement

      La preuve des livraisons et de l’exécution des prestations de service les plus importantes est apportée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. Si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les références demandées par l’acheteur, il est autorisé à prouver ses capacités techniques ou professionnelles par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur. Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.

    • Description

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

      Documentation Requirement

      Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.

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    Contracting authority
    MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
    Title
    Maintien en condition opérationnelle des I2P SLAMF de la marine nationale
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    50640000Repair and maintenance services of warships
    Supplemental codes
    35332000Ammunition for naval warfare
    Location
    Finistère
    Duration
    60 months

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      Nov 10, 2026(32 days)
    • MARINE/DCSSF/DSSF/Brest

      Reparasjon og vedlikehold

      Le présent avis concerne un marché de défense ou de sécurité ayant pour objet : Acquisition de tenues d’entrainement, d’évacuation et de combinaisons d’intervention en eaux froides ainsi que des prestations associées en métropole et en outre-mer au profit des forces armées.

      La MARINE/DCSSF/DSSF/Brest, en France, a besoin de tenues d'entraînement, d'évacuation et de combinaisons d'intervention en eaux froides, ainsi que des prestations associées, pour les forces armées en métropole et en outre-mer. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 2 014 000 EUR hors taxes. Les candidats doivent fournir une déclaration concernant leur chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles et une liste des principales livraisons ou services réalisés dans le domaine des vêtements de survie en eaux froides au cours des cinq dernières années.

      Framework agreement with qualificationAug 7, 2026
      Oct 8, 2026(0 days)
      €2,014,000
    • Communauté Urbaine de Dunkerque

      Fartøyvedlikehold og verftstjenester

      Maintenance du gréement courant et dormant des bateaux de la Communauté Urbaine de Dunkerque

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      Framework agreementSep 25, 2026
      Oct 29, 2026(20 days)
    • DGA/DOMN/S2A

      Reparasjon og vedlikehold

      Maintien en Conditions Opérationnelles (MCO) des groupes de conditionnements carburants et des enceintes climatiques de DGA Essais propulseurs à Saclay (91) et prestations et fournitures associées.

      DGA/DOMN/S2A, pour le compte de la DGA Essais propulseurs, a besoin de services de maintien en conditions opérationnelles (MCO) pour les groupes de conditionnements carburants et les enceintes climatiques à Saclay (91), ainsi que des prestations et fournitures associées. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 6 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 1,7 million d'euros hors taxes. L'objectif est d'assurer la maintenance préventive, les contrôles réglementaires et les réparations des équipements permettant de conditionner en température les carburants et les composants/moteurs utilisés lors des essais. Les candidats doivent fournir une déclaration concernant leur chiffre d'affaires annuel global et la part de ce chiffre d'affaires relative aux fournitures, prestations et travaux faisant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Ils doivent également justifier de leur nationalité et de leur aptitude professionnelle, notamment par un numéro SIREN pour les candidats français ou un document équivalent pour les candidats non français.

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      Nov 2, 2026(24 days)
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