Prestation de conseil en investissement financier et de gestion trésorerie pour le compte du Régime Local d'Assurance Maladie Alsace-Moselle

CARSAT ALSACE-MOSELLE a besoin de services de conseil en investissement financier et de gestion de trésorerie pour le compte du Régime Local d'Assurance Maladie Alsace-Moselle, pour une durée de 12 mois. Les services seront livrés dans le Bas-Rhin. Les offres seront évaluées sur le prix des prestations (40%), la valeur technique (55%) et l'aspect environnemental (5%).

Travaux topographiques et prestations foncières sur le territoire de la CCPO

La Communauté de Communes du Pays de l'Ozon (Cté Cnes du Pays de l'Ozon) a besoin de services topographiques et de prestations foncières pour une durée de 12 mois, avec une valeur maximale totale estimée à 504 000 EUR. Les services seront livrés dans le Rhône. Les critères d'attribution sont la valeur technique (35% et 30%) et le prix (15% et 20%).

MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIFS À UNE MISSION D'AUDIT, DE CONSEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT POUR L'OPTIMISATION ET LES DÉGRÈVEMENTS DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB)

Partenord Habitat a besoin de services d'audit, de conseil et d'accompagnement pour l'optimisation et les dégrèvements de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le département du Nord, pour une durée de 13 mois, avec une valeur maximale totale estimée à 800 000 EUR. Les missions comprennent l'analyse du patrimoine, l'audit fiscal, l'identification des leviers d'optimisation et l'accompagnement des équipes de Partenord Habitat. Les critères d'attribution sont la valeur technique (60%), la valeur environnementale (10%) et le prix (30%).

EXTERNALISATION DE LA GESTION DE LA TFPB

La Centrale D'achats Habitat Réuni (75) a besoin de services d'externalisation pour la gestion de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour une durée de 4 ans. L'objectif est de sélectionner un ou plusieurs prestataires pour la gestion, l'optimisation et le suivi de la TFPB, répartis en deux lots : le lot 1 concerne la mise à disposition d'une solution digitale de gestion de la fiscalité foncière bâtie (service SaaS), et le lot 2 comprend l'identification, le dépôt et le suivi des dégrèvements TFPB, l'optimisation et la sécurisation des exonérations, ainsi que l'accompagnement des équipes vers l'autonomie. Les services seront livrés à Paris. Les offres seront évaluées sur le prix des prestations (40 points) et la valeur technique (60 points).

Services d'assurance

R.L.F. a besoin de services d'assurance pour une durée de 5 ans. Ces services comprennent l'assurance responsabilité civile, la responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants, ainsi que la couverture des risques numériques. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (60 points), de la tarification (35 points) et de la valeur environnementale (5 points).