Communauté de communes Pévèle Carembault
Tri de la collecte sélective
La Communauté de communes Pévèle Carembault recherche, dans le cadre d’un accord-cadre de services de 4 ans, un prestataire pour réceptionner, trier selon les consignes de tri étendues et conditionner les emballages ménagers et les papiers issus de la collecte sélective, ainsi que transporter les refus de tri. Les prestations concernent le département du Nord. SYMEVAD et PAPREC Nord Normandie – site de Harnes ont remporté le précédent marché.
Renouvellement de la Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du centre aquatique intercommunal situé à Templeuve-en-Pévèle (59242)
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de services pour la gestion et l'exploitation du centre aquatique intercommunal "Le Chant de l’Eau" situé à Templeuve-en-Pévèle (59242), pour une durée de 4 ans et 2 mois, du 22/10/2027 au 31/12/2031. Le contrat a une valeur maximale totale estimée à 9,1 millions d'euros et comprend également des prestations d'entretien et de maintenance.
Prestation de restauration en liaison froide et de location de véhicules frigorifiques
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de services de restauration en liaison froide et de location de véhicules frigorifiques pour une durée de 4 ans. Le contrat est un accord-cadre et les services seront livrés dans le département du Nord.
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et ses communes membres
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de services d'assurance pour un groupement de commandes constitué entre elle-même et ses 28 communes membres (y compris les CCAS) pour une durée de 4 ans. Le marché concerne les assurances dommages aux biens, la responsabilité civile, les véhicules à moteur, la protection juridique des communes et la protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera responsable de l'exécution de sa part du marché, y compris le paiement des primes et la gestion des sinistres.
Travaux de réfection des abords de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault.
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de travaux de réfection des abords de chaussée sur son territoire, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 12 mois.
Groupement de commande - Travaux de réfection de chaussée sur le territoire de la Pévèle Carembault
La Communauté de communes Pévèle Carembault, en France, a besoin de travaux de réfection de chaussée sur son territoire. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 12 mois, sans minimum mais avec un maximum annuel de 2 000 000 € HT. Le montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre inclut des clauses d'insertion sociale et environnementale.
Concours de concepteurs sur "esquisse +" en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de la piscine Caneton à Orchies
La Communauté de Communes Pévèle Carembault a attribué un marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de la piscine Caneton à Orchies à OTEIS IDF NORD, PEUTZ & ASSOCIES, BUREAU FACE B et Z ARCHITECTURE. Ce marché de services concerne des prestations d'architecture, d'ingénierie et d'inspection.
Service de restauration scolaire et ALSH pour la Communauté de communes Pévèle Carembault
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de services de restauration scolaire et d'ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) pour une durée de 12 mois. Il s'agit d'un accord-cadre pour des services.
Conception, réalisation et exploitation d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur sur le site de Champ Libre situé à Pont-à-Marcq
La Communauté de Communes Pévèle Carembault a besoin de la conception, de la réalisation et de l'exploitation d'une chaufferie et d'un réseau de chaleur sur le site de Champ Libre situé à Pont-à-Marcq.
Entretien des espaces verts en gestion différenciée sur le territoire de Pévèle Carembault
La Communauté de communes Pévèle Carembault a besoin de services d'entretien des espaces verts en gestion différenciée sur le territoire de Pévèle Carembault, pour une durée de 12 mois.
Mise en place de bennes grande capacité
Mise à disposition de bennes de grande capacité sur les communes du territoire et leur transport vers les sites de traitement ad ’hoc.
Fourniture de denrées brutes, assistance technique pour les communes de Bersée et Mérignies et mise à disposition de personnel de cuisine pour la commune de Mérignies
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation du bâtiment "APARAQ" - Phase 1 (AP) - Site CHAMP-LIBRE à PONT A MARCQ
Fourniture et livraison en liaison froide de repas cuisinés pour la restauration collective des ALSH des communes de Bersée et Cysoing
Fourniture, pose, mise en service et gestion à distance d'écrans à affichage dynamique extérieur et intérieur
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES STATUTAIRES POUR LES BESOINS D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES
Exploitation des déchèteries - mise en place de bennes - transport et traitement des Déchets Diffus Spéciaux (DDS)
Fourniture de titres-restaurant dématérialisés
Fourniture et livraison de vélos à assistance électrique, de scooters électriques, de voitures sans permis électriques, et entretien associé
Traitement des déchets inertes, bois, encombrants, amiantes et gestion des objets réemployables
Le marché a pour objet d'assurer la gestion ou le traitement d'une partie des déchets pris en charge par Pévèle Carembault dans le cadre de l'exercice de sa compétence collecte et traitement. Les flux de déchets concernés sont les suivants : • déchets inertes • déchets bois • déchets « encombrant » • déchets amiante (ciment ou liée) • objets réemployables
Négociations foncières et assistance administrative et juridique à la maîtrise foncière
Marché de géomètre : prestations topographiques (VRD, bâtiment) et prestations foncières
Le présent marché a pour objet des prestations de géomètres : topographiques et foncières. Les prestations sont réparties en 2 lots qui seront attribués en marchés séparés. Lot n°1 : Prestations topographiques (VRD, bâtiment). Lot n°2 : Prestations foncières. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Fourniture et prestations de signalisation routière verticale et horizontale, pour les besoins de la Communauté de communes Pévèle Carembault et des membres du groupement de commandes
Le présent accord-cadre est lancé suite à trois groupements de commandes, concerne la fourniture et prestations de signalisation routière verticale et horizontale
Maintenance des installations d'éclairage public des voies publiques de la Communauté de communes Pévèle Carembault
Prestation de nettoyage des locaux et fourniture de consommables, de produits d'entretien et de distributeurs, et prestation de nettoyage de vitrerie
Traitements des déchets verts et des biodéchets
Animation du Relais Petite Enfant de la Pévèle Carembault
Convention de participation pour la mise en oeuvre complémentaire de prévoyance aux profits des agents de la Communauté de communes Pévèle Carembault (relance)
Contrat collectif, à adhésion facultative, pour les agents de la Communauté de communes Pévèle Carembault pour le risque "prévoyance". Ce risque assure un maintien de rémunération en cas d'incapacité de travail liée à un accident de la vie privée, en complément des dispositifs de maintien de traitement prévus par le statut de la Fonction Publique Territoriale. Le régime de prévoyance a pour objet de garantir les agents, selon les options retenues par ces derniers, contre les risques : Incapacité temporaire de travail / Invalidité permanente / Perte de retraite / Décès
Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)
Location d'autocars, de minibus et de véhicules avec et sans chauffeur
Fourniture, livraison et installation de mobiliers destinés à équiper les locaux du futur siège de la Communauté de Communes Pévèle Carembault
Reconversion du site de l'ancienne usine Agfa-Gevaert à Pont-à-Marcq / Mérignies, mission de maîtrise d'œuvre urbaine, paysagère et d'infrastructure
Convention de participation pour la mise en oeuvre complémentaire de prévoyance aux profits des agents de la Communauté de communes Pévèle Carembault
Contrat collectif, à adhésion facultative ou obligatoire, pour les agents de la Communauté de communes Pévèle Carembault pour le risque « Prévoyance ». Ce risque assure un maintien de rémunération en cas d'incapacité de travail liée à un accident de la vie privée, en complément des dispositifs de maintien de traitement prévus par le statut de la Fonction Publique Territoriale. Le régime de prévoyance a pour objet de garantir les agents, selon les options retenues par ces derniers, contre les risques : Incapacité temporaire de travail / Invalidité permanente / Perte de retraite / Décès