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  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    EXPLOITATION, ENTRETIEN ET SURVEILLANCE DE L’ENSEMBLE DES OUVRAGES ET INFRASTRUCTURES DE PRODUCTION, DE TRAITEMENT, DE STOCKAGE, DE DISTRIBUTION ET DE SURPRESSION D’EAU POTABLE

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services pour l'exploitation, l'entretien et la surveillance de l'ensemble des ouvrages et infrastructures de production, de traitement, de stockage, de distribution et de surpression d'eau potable dans le Pas-de-Calais, pour une durée de 6 ans et une valeur maximale totale de 540 000 EUR. Les offres seront évaluées sur le prix (50%), la valeur technique (35%) et le critère environnemental (15%).

    CompetitionOct 5, 2026
    Nov 10, 2026(Expired)
    €540,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Kantiner og cateringtjenester

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services de fourniture et de livraison de repas en liaison froide pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 2 352 000 EUR. Les services seront livrés dans le Pas-de-Calais. Les offres seront évaluées sur la base du prix (40%), de la valeur technique (50%) et du critère environnemental (10%).

    Framework agreementSep 15, 2026
    Oct 20, 2026(Expired)
    €2,352,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    ENTRETIEN DES OUVRAGES DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services d'entretien des ouvrages de lutte contre les inondations pour un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 360 000 EUR. Ces services couvrent l'ensemble des prestations nécessaires pour maintenir en bon état de fonctionnement le patrimoine hydraulique de la collectivité, prévenir les risques de colmatage, de dysfonctionnements hydrauliques et d'inondation, et garantir la sécurité des personnes et des biens dans le Pas-de-Calais. Les offres seront évaluées sur la base du prix (50%), de la valeur technique (30%) et du critère environnemental (20%).

    Framework agreementSep 9, 2026
    Oct 20, 2026(Expired)
    €360,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Kontormøbler og -utstyr

    CONCEPTION, FOURNITURE, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DU MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE – TIERS-LIEU DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services de conception, fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour la future médiathèque – tiers-lieu de Saint-Pol-sur-Ternoise, pour une durée de 6 mois et une valeur maximale estimée à 300 000 EUR. Le titulaire devra proposer une solution globale d'aménagement mobilier, assurer la fabrication ou la fourniture des mobiliers, leur installation complète, les études d'implantation, la production des documents de validation, les opérations de livraison, montage, réglage, nettoyage de fin de chantier et la remise des documents d'exploitation. Les critères d'attribution sont le prix (30%), la valeur technique (65%) et le respect de l'environnement (5%).

    CompetitionSep 7, 2026
    Oct 21, 2026(Expired)
    €300,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Forsikringstjenester

    PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE - CYBER RISQUES

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services d'assurance pour une valeur maximale totale de 730 000 EUR. Le marché est divisé en quatre lots distincts : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques. Chaque lot peut être attribué séparément. Pour le lot 2 (responsabilité civile), la collectivité agit pour son propre compte et en tant que coordinateur pour le CIAS. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (50%), du prix/conditions financières (40%) et de la valeur sociale et environnementale (10%).

    CompetitionJul 24, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
    €730,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Undervisning, opplæring og videreutdanning

    ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ÉTÉ 2027 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services pour l'organisation de séjours de vacances d'été 2027 pour les enfants et les jeunes, pour une durée d'un mois et une valeur maximale totale de 250 000 EUR. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (70%) et du prix (30%).

    CompetitionJun 1, 2026
    Jul 6, 2026(Expired)
    €250,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Drivstoff og brensel

    FOURNITURE DE CARBURANTS avec services connexes

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a attribué un accord-cadre à TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST, DME ALMY et SAIPOL pour la fourniture de carburants (DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 et gazole non routier) avec services connexes. Les critères d'attribution incluaient le prix du carburant, la valeur technique, le délai de livraison du carburant et le prix des prestations. Deux offres ont été reçues pour ce contrat.

    ResultMar 26, 2026
    Mar 25, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Bokhandel og forlagsvirksomhet

    FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MÉDIATHÈQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a attribué un accord-cadre à ALIZE - SOCIETE FRANCAISE DU LIVRE, LIBRAIRIE B LA GRAND LIBRAIRIE et LE BATEAU LIVRE pour la fourniture de livres non scolaires destinés à la médiathèque du tiers-lieu culturel de Saint-Pol-sur-Ternoise, avec une valeur maximale estimée à 618 075 EUR. L'évaluation des offres a été basée sur le prix (10%), la valeur technique (85%) et la démarche environnementale (5%).

    ResultMar 26, 2026
    Mar 25, 2026(Expired)
    €618,075
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a attribué un contrat à l'ASSOCIATION ASMAPE pour le suivi et l'animation du volet 3 du Pacte territorial France Rénov', relatif à l'accompagnement des ménages. Ce service, d'une durée de 5 ans, sera livré sur l'ensemble des 103 communes du territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une valeur finale de 511 090 €. Le contrat vise à accompagner les ménages éligibles aux subventions de l'ANAH dans l'amélioration de leur habitat.

    ResultMar 26, 2026
    Mar 25, 2026(Expired)
    €956,120
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Rengjøringstjenester spesialiserte

    PRESTATIONS DE NETTOYAGE

    La COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS a besoin de services de nettoyage pour ses locaux, y compris la fourniture des produits et équipements nécessaires, ainsi que le nettoyage des vitres des bâtiments, pour une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 850 000 EUR. Les services doivent être livrés sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Les offres seront évaluées sur la base du prix (55%) et de la valeur technique (45%).

    Framework agreementFeb 12, 2026
    Mar 31, 2026(Expired)
    €850,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Avløpshåndtering

    CONCESSION DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF SOUS LA FORME D'UNE GESTION DELEGUEE

    La COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS a attribué un contrat à VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX pour la concession du service public d'assainissement collectif sous la forme d'une gestion déléguée, pour une durée de 8 ans et une valeur totale de 12 326 386 €. Les critères d'attribution incluaient le critère financier (45 points), le critère technique (35 points) et la qualité du service (20 points), avec une offre reçue.

    ResultDec 17, 2025
    Dec 16, 2025(Expired)
    €11,200,000
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025. La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du Pacte Territorial 2025-2029 et notamment de son volet 3 relatif à l'accompagnement des ménages sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Il s'articule dans la continuité des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) mises en place depuis des années par la Communauté de communes du Ternois sur son territoire au bénéfice des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs éligibles à des subventions de l'ANAH. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP).

    CompetitionDec 15, 2025
    Jan 22, 2026(Expired)
    €956,120
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Drivstoff og brensel

    FOURNITURE DE CARBURANTS avec services connexes

    La présente consultation concerne la fourniture de carburants DIESEL B7, biocarburant B100, AUS32 (type ADBLUE ou équivalent) et de gazole non routier avec services connexes. Les prestations à exécuter et les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des charges techniques particulières (CCTP).

    Framework agreementNov 26, 2025
    Jan 30, 2026(Expired)
    €0
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Bokhandel og forlagsvirksomhet

    FOURNITURE DE LIVRES NON SCOLAIRES POUR LA MÉDIATHÈQUE DU TIERS-LIEU CULTUREL DE SAINT-POL-SUR-TERNOISE

    Située dans le Pas-de-Calais, la Communauté de Communes du Ternois, TernoisCom (103 communes – 38 000 habitants) assume depuis 2017, date de sa création, la tutelle des équipements de lecture publique héritée des anciennes intercommunalités. Parmi les principaux bourgs structurants du territoire, Saint-Pol-sur-Ternoise, le plus important, ne dispose pas encore d’équipement de lecture publique mais uniquement d’une bibliothèque du réseau associatif Bibliothèque Pour Tous. Cette absence induit qu’une part non négligeable de la population du territoire n’est pas desservie aujourd’hui. En réponse à ce besoin, TernoisCom porte actuellement le projet de création sur Saint-Pol-sur-Ternoise d’un équipement très complet, associant autour du livre et de la lecture de multiples autres usages relevant de la culture, du numérique et des loisirs. L’objectif de cette hybridation est d’accroître la fréquentation du lieu et de mettre en contact avec une offre culturelle des populations qui n’auraient pas spontanément franchi la porte d’une médiathèque mais seront, dans ce lieu, attiré par d’autres usages pour ensuite découvrir ce qu’est une médiathèque aujourd’hui, loin du modèle poussiéreux des silencieuses bibliothèques d’antan. L’objet de la consultation concerne la fourniture de livres non scolaires pour la constitution du fonds de départ de la médiathèque du tiers-lieu culturel de Saint-Pol-sur-Ternoise.

    Framework agreementNov 5, 2025
    Dec 11, 2025(Expired)
    €618,075
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    SUIVI ET ANIMATION DU VOLET 3 DU PACTE TERRITORIAL RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES MÉNAGES

    La Communauté de communes du Ternois, l’État et l’Anah ont décidé de réaliser le programme d’intérêt général Pacte territorial France Rénov’ à l’échelle de la Communauté de communes du Ternois. La Communauté de communes du Ternois est chargée de la mise en œuvre du Pacte territorial et a acté la démarche via une première délibération cadre en date du 27 novembre 2024. Le périmètre d’intervention concerne l’ensemble du territoire de la Communauté de communes, à savoir les 103 communes qui la composent. Par délibération en date du 17 juin 2025, les membres du Conseil communautaire ont approuvé la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Pacte territorial France Rénov’ portant sur les volets 1, 2 et 3 sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois, pour une durée de 5 ans. La convention de Pacte territorial – France Rénov’ (PIG) pour la période 2025-2029 a été signée le 30 juillet 2025. La présente consultation concerne le suivi et l’animation de la mise en oeuvre du Pacte Territorial 2025-2029 et notamment de son volet 3 relatif à l'accompagnement des ménages sur le territoire de la Communauté de communes du Ternois. Il s'articule dans la continuité des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) mises en place depuis des années par la Communauté de communes du Ternois sur son territoire au bénéfice des propriétaires occupants et des propriétaires bailleurs éligibles à des subventions de l'ANAH. Les prestations à exécuter sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques particulières (CCTP).

    CompetitionOct 17, 2025
    Nov 24, 2025(Expired)
    €406,120
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    Undervisning, opplæring og videreutdanning

    ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    ORGANISATION DE SEJOURS DE VACANCES ETE 2026 POUR LES ENFANTS ET LES JEUNES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TERNOIS

    Framework agreementSep 11, 2025
    Oct 21, 2025(Expired)
  • COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TERNOIS

    2025-FS-02 ACQUISITION DE MATERIELS ET ENGINS POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

    La présente consultation porte sur l'acquisition de matériels et engins pour l'entretien des espaces verts

    ResultMay 14, 2025
    May 13, 2025(Expired)