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  • CC Terre d'Auge

    Forsikringstjenester

    SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TERRE D'AUGE

    CC Terre d'Auge a besoin de services d'assurances pour une durée de 5 ans, livrés dans le Calvados. La consultation est divisée en 6 lots. Les critères d'attribution sont le prix (14,5161%), la valeur technique (variant de 9,6774% à 16,129%), l'accompagnement technique - prévention (variant de 3,2258% à 6,4516%) et la responsabilité sociale des entreprises (1,6129%).

    CompetitionSep 30, 2026
    Nov 6, 2026(Expired)
  • CC Terre d'Auge

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

    La Communauté de communes Terre d'Auge a besoin de la fourniture et de la livraison de denrées alimentaires pour le service de restauration scolaire, pour un accord-cadre d'une valeur maximale totale de 952 000 EUR. Le marché couvre les besoins des sept cuisines scolaires de la Communauté de communes, avec une estimation de 550 repas par jour de fonctionnement en période scolaire, destinés aux jeunes enfants des écoles maternelles et primaires. La CCTA souhaite s'engager vers une restauration collective durable, en appliquant les dispositions de la Loi EGALIM pour favoriser les circuits courts et les approvisionnements directs de l'agriculture, afin de répondre à des enjeux environnementaux, de santé globale et économiques. Les offres seront évaluées sur la valeur technique (55%) et le prix (45%).

    Framework agreementApr 13, 2026
    May 18, 2026(Expired)
    €952,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Collecte des Ordures Ménagères résiduelles et des Déchets Ménagers valorisables

    La Communauté de communes Terre d'Auge a besoin de services de collecte des ordures ménagères résiduelles et des déchets ménagers valorisables sur son territoire, pour une valeur maximale totale de 5,3 millions d'euros. Les offres seront évaluées sur le prix (60%), la valeur technique (33%) et la valeur du développement durable (7%).

    CompetitionMar 17, 2026
    May 22, 2026(Expired)
    €5,300,000
  • CC Terre d'Auge

    Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029

    CC Terre d'Auge a attribué un accord-cadre à bons de commande à SAUR SAS pour la réalisation de missions de contrôle des installations d'assainissement non collectif sur son territoire en France. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale estimée à 700 000 EUR et couvre le contrôle des installations neuves ou réhabilitées, des installations existantes lors de ventes immobilières, des contrôles périodiques obligatoires et des contrôles ponctuels. Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 15, 2026
    Jan 14, 2026(Expired)
    €700,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Collecte du verre en points d'apport volontaire - 2026-2029

    La Communauté de communes Terre d'Auge a attribué un contrat à MINERIS SAS pour la collecte sélective, le transport et le traitement du verre en points d'apport volontaire. Le contrat, d'une valeur finale de 223 380 €, concerne la livraison de services de collecte des déchets ménagers pour les 44 communes de la Communauté de communes Terre d'Auge, représentant environ 20 277 habitants. Deux offres ont été reçues pour ce contrat.

    ResultJan 15, 2026
    Jan 14, 2026(Expired)
    €500,000
  • CC Terre d'Auge

    Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029

    Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des contrôles périodiques obligatoires (fréquence du règlement du SPANC : 10 ans) ; - La réalisation des contrôles ponctuels sur demande du pouvoir adjudicateur ;

    ResultSep 22, 2025
    Sep 21, 2025(Expired)
    €700,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Collecte du verre en points d'apport volontaire - 2026-2029

    La Communauté de communes Terre d’Auge est composée de 44 communes, représentant environ 20 277 habitants (Recensement de la population en 2025 (millésimée 2022)). Dans le cadre de sa compétence collecte et traitement des déchets ménagers, la collectivité souhaite passer un marché de collecte sélective, transport, traitement du verre en apport volontaire.

    CompetitionSep 19, 2025
    Oct 27, 2025(Expired)
    €500,000
  • CC Terre d'Auge

    Réalisation des missions de contrôle des installations d'assainissement non-collectif 2026-2029

    Afin d'assurer ses obligations en matière de contrôle des installations d'assainissement non collectif de son territoire, la Communauté de communes Terre d'Auge souhaite confier à un titulaire par le biais d'un accord-cadre à bons de commande : - La réalisation du contrôle des installations neuves ou réhabilitées ("contrôle de bonne exécution des travaux") ; - La réalisation du contrôle des installations existantes dans le cadre d'une vente immobilière (ou "contrôle de vente") ; - La réalisation des contrôles périodiques obligatoires (fréquence du règlement du SPANC : 10 ans) ; - La réalisation des contrôles ponctuels sur demande du pouvoir adjudicateur ;

    Framework agreementSep 15, 2025
    Oct 27, 2025(Expired)
    €700,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport, transfert, valorisation et/ou traitement des encombrants collectés en déchetterie

    La Communauté de communes Terre d'Auge, dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés, et ainsi des déchets déposés en déchetterie, souhaite renouveler son marché public de prestations de services pour la gestion du bas de quai de ses différents sites. Après une première consultation découpée en 9 lots, le lot n°1 dédié à la collecte et au traitement des encombrants collectés en déchetterie a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, en vue d'opérer une redéfinition complète du besoin. Celle-ci a été réalisée et a permis la bonne prise en compte de l'obligation faite à la Communauté de communes Terre d'Auge de traiter ses encombrants incinérables au Centre d'Incinération du Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des Déchets et de l'Estuaire (SEVEDE).

    ResultMay 15, 2025
    May 14, 2025(Expired)
    €1,080,207
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport, transfert, valorisation et/ou traitement des déchets collectés en déchetterie

    La Communauté de communes Terre d'Auge, dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés, et ainsi des déchets déposés en déchetterie, souhaite renouveler son marché public de prestations de services pour la gestion du bas de quai de ses différents sites.

    ResultFeb 7, 2025
    Feb 6, 2025(Expired)
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport, transfert, valorisation et/ou traitement des encombrants collectés en déchetterie

    La Communauté de communes Terre d'Auge, dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés, et ainsi des déchets déposés en déchetterie, souhaite renouveler son marché public de prestations de services pour la gestion du bas de quai de ses différents sites. Après une première consultation découpée en 9 lots, le lot n°1 dédié à la collecte et au traitement des encombrants collectés en déchetterie a fait l'objet d'une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, en vue d'opérer une redéfinition complète du besoin. Celle-ci a été réalisée et a permis la bonne prise en compte de l'obligation faite à la Communauté de communes Terre d'Auge de traiter ses encombrants incinérables au Centre d'Incinération du Syndicat d'Élimination et de Valorisation Énergétique des Déchets et de l'Estuaire (SEVEDE).

    CompetitionFeb 3, 2025
    Mar 6, 2025(Expired)
    €1,080,207
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture et livraison d'équipements de précollecte des déchets ménagers et assimilés

    La Communauté de communes Terre d'Auge est composée de 44 communes, représentant environ 19 569 habitants (Données 2021). Dans le cadre de sa compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Collectivité souhaite passer un marché public pour la fourniture et la livraison, à la demande, de bacs roulants de collecte des ordures ménagères résiduelles ainsi des déchets issus du tri sélectif, de collecte sélective pour ses points de regroupement et de composteurs individuels comme collectifs. Le présent accord-cadre intègre également la fourniture de pièces détachées destinées à permettre au service déchets de réparer les contenants.

    ResultJan 3, 2025
    Jan 2, 2025(Expired)
    €975,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndteringsutstyr

    Fourniture et livraison d'équipements de précollecte des déchets ménagers et assimilés

    La Communauté de communes Terre d'Auge est composée de 44 communes, représentant environ 19 569 habitants (Données 2021). Dans le cadre de sa compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés, la Collectivité souhaite passer un marché public pour la fourniture et la livraison, à la demande, de bacs roulants de collecte des ordures ménagères résiduelles ainsi des déchets issus du tri sélectif, de collecte sélective pour ses points de regroupement et de composteurs individuels comme collectifs. Le présent accord-cadre intègre également la fourniture de pièces détachées destinées à permettre au service déchets de réparer les contenants.

    Framework agreementOct 22, 2024
    Nov 25, 2024(Expired)
    €975,000
  • CC Terre d'Auge

    Avfallshåndtering

    Mise à disposition de bennes, enlèvement, transport, transfert, valorisation et/ou traitement des déchets collectés en déchetterie

    La Communauté de communes Terre d'Auge, dans le cadre de l'exercice de sa compétence en matière de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés, et ainsi des déchets déposés en déchetterie, souhaite renouveler son marché public de prestations de services pour la gestion du bas de quai de ses différents sites.

    CompetitionOct 10, 2024
    Nov 14, 2024(Expired)