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    ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

    Commune de Troyes

    ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

    1. Competition notice published

      Aug 26, 2:21 PMAugust 26, 2025 2:21 PM

    2. Tender submission deadline

      Sep 29, 4:00 PMSeptember 29, 2025 4:00 PM

    3. Tender validity period

      Feb 28, 5:00 PMFebruary 28, 2026 5:00 PM

    Brief

    France: Tenders/Commune de Troyes/ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.

    Expired

    The competition has expired without a winner being announced.

    Brief

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la 2ème relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n°2025/D0067 du 28/07/2025 . Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

    About the bid

      Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de la ville de Troyes. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 4 lots définis comme suit : En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Les lots 2-3 et 4 ont été attribués. Il s'agit là de la 2ème relance du lot n°1 déclaré sans -suite par décision n°2025/D0067 du 28/07/2025 . Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

      Contact phone
      0325426845
      Contact email
      commande.publique@ville-troyes.fr
      Address
      Place Alexandre Israël, 10000 TROYES

    Custom Assessment Criteria

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    Award Criteria

      Found no award criteria in the contract notice.

    Qualification requirements

    • Description

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Code de la Commande Publique.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu’il est en règle concernant l’emploi des travailleurs handicapés au regard des dispositions de l’article R2143-3 1° du Code de la Commande Publique.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC1 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l’entité candidate à la présente consultation.

      Documentation Requirement

      Le cas échéant, fournir la délégation de pouvoir/signature.

    • Description

      Déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée relative au règlement UE n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine.

      Documentation Requirement

      Fournir la déclaration sur l’honneur dûment complétée et signée.

    • Description

      Déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l’objet d’une procédure de redressement judiciaire ou d’une procédure étrangère équivalente.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue à l’article E du formulaire DC2 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Déclaration du chiffre d’affaires global sur les 3 derniers exercices connus.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Déclaration du chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue à l’article F1 du formulaire DC2 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Déclaration appropriée de banques.

      Documentation Requirement

      Fournir une déclaration appropriée de banques.

    • Description

      Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

      Documentation Requirement

      Fournir une preuve d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

    • Description

      Présentation d'une liste des prestations exécutées (non sous-traitées) au cours des trois dernières années. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

      Documentation Requirement

      Cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2 ou dans le DUME (parties I, II, III et VI, et partie IV « critères de sélection » sections B et C).

    • Description

      Lettre de candidature (ou formulaire DC1 joint au dossier de consultation) et habilitation du mandataire par ses cotraitants. Ce document est renseigné par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement.

      Documentation Requirement

      Fournir la lettre de candidature (ou formulaire DC1) et l'habilitation du mandataire. Le DUME (Document Unique du Marché Européen) est accepté en lieu et place des formulaires DC1 et DC2, prouvant que le candidat dispose de l’aptitude et des capacités requises. Le candidat devra compléter les parties I, II, III et VI, et la partie IV « critères de sélection » sections B et C.

    Previous Contract Winners

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    Contracting authority
    Commune de Troyes
    Title
    ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LE COMPTE DE LA VILLE DE TROYES - 2EME RELANCE DU LOT 1-.
    Type
    CompetitionFramework agreementPrequalification
    Main code
    34144700Utility vehicles
    Supplemental codes

    No supplemental codes from buyer…

    Duration
    12 months

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