Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs

Le Département du Doubs a besoin de services d'accompagnement pour les allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) dans le Doubs, via un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 1 050 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les critères de sélection incluent la déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, la déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, et la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations ou une déclaration du candidat.

Accueil, Evaluation et Orientation des allocataires du RSA

Le Conseil départemental du Val-d'Oise a besoin de services d'accueil, d'évaluation et d'orientation pour les allocataires du RSA dans le Val-d'Oise, pour une durée de 1 an renouvelable 1 fois, soit une durée totale de 2 ans, avec une valeur maximale annuelle de 667 000 euros HT, et une valeur maximale totale de 1 334 000 euros HT. L'objectif est d'informer les allocataires sur leurs droits et devoirs, d'évaluer leurs compétences socio-professionnelles, d'identifier les objectifs de retour à l'emploi et de les orienter vers un opérateur d'insertion via l'outil Viesion. Ce marché vise également à promouvoir l'emploi et l'insertion sociale et professionnelle des personnes ayant des difficultés d'accès à l'emploi, et fera l'objet d'un cofinancement du FSE+. Les critères d'attribution sont la valeur technique (55%), la valeur environnementale (5%) et le prix (40%).

Sélection d'organismes référents pour l'accompagnement à vocation d'insertion sociale et professionnelle de bénéficiaires du revenu de solidarité active

Le Conseil Départemental de l'Ariège (09) a besoin de services administratifs liés aux services sociaux pour une durée de 12 mois. Il s'agit de la sélection d'organismes référents pour l'accompagnement à vocation d'insertion sociale et professionnelle de bénéficiaires du revenu de solidarité active. Les offres seront évaluées sur la base du prix (50%) et de la valeur technique, incluant les critères environnementaux (50%). SOLIHA ARIEGE a un contrat similaire aujourd'hui.

Accompagnement des allocataires du revenu de solidarité active exerçant une activité indépendante

Le Département de la Seine-Maritime a besoin de services de conseil pour un accord-cadre d'une durée de 24 mois, avec une valeur maximale totale de 2,8 millions d'euros. Le contrat porte sur la mise en œuvre d'un dispositif d'accompagnement des travailleurs indépendants allocataires du RSA orientés par le Département de Seine-Maritime, visant à favoriser l'autonomie financière et la sortie durable du RSA, consolider les activités économiquement viables, prévenir l'enlisement dans des activités insuffisamment rémunératrices, organiser des transitions professionnelles sécurisées et contribuer à la mise en œuvre des principes de la Loi Plein Emploi. Les services doivent être livrés en Seine-Maritime.

Prestations individuelles d'accompagnement psychologique des bénéficiaires du RSA et des jeunes en contrat jeune majeur

Le Département de la Manche a besoin de services d'accompagnement psychologique individuel pour les bénéficiaires du RSA et les jeunes sous contrat jeune majeur, pour une durée de 12 mois, avec une valeur maximale totale de 560 000 EUR. Ces prestations seront réalisées dans la Manche. Le contrat sera un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande.