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    Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90

    Showing 1-4 of 4 notices

    APPEL D’OFFRES OUVERTS « APT »
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
    Competition notice
    -
    Active
    €400,000
    25.11.2026
    21.10.2026
    4 years
    ASSURANCES COLLECTIVES STATUTAIRES - PROGRAMME 2026/2029
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
    Competition notice
    -
    Expired
    €4,000,000
    25.08.2025
    16.07.2025
    -
    Mise en oeuvre d'une convention de participation, conclue en application de l'article L827-7 du code général de la fonction publique, relative au risque santé
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
    Competition notice
    -
    Expired
    —
    22.08.2025
    23.06.2025
    -
    Colsultation relative à la mise en œuvre d'un contrat obligatoire de couverture complémentaire de prévoyance au profit des agents du centre de gestion du Territoire de Belfort, de ses affiliés et des employeurs l'ayant mandaté à cet effet
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale 90
    Competition notice
    -
    Expired
    —
    22.05.2024
    27.03.2024
    -