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  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Extension de qualification de l’EFA à la classe de franchissement MLC 80C

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un contrat à CEFA pour l'extension de qualification de l'EFA à la classe de franchissement MLC 80C. Ce contrat de fournitures, d'une durée de 16 mois, a une valeur de 773 870 EUR.

    ResultOct 12, 2026€773,870
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes (hors programmes spécifiques) et des centres de la Direction Générale de la DGA (Direction Générale de l’Armement )

    La Direction Générale de l'Armement/DOMN/Service des achats d'armement (France) a besoin de services de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour ses opérations et programmes, ainsi que pour les centres de la DGA. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 7 ans, non reconductible, avec une valeur estimée à 8,8 millions d'euros hors taxes. Les prestations comprennent la coordination SPS pour divers types de chantiers, notamment les travaux de bâtiment et de génie civil, ainsi que les travaux présentant des risques particuliers (mise à hauteur, déploiement, démantèlement, construction ou aménagement de moyens mécaniques, électriques, électroniques). L'accord-cadre est divisé en dix lots géographiques distincts couvrant la France métropolitaine (Île de France/Nord, Ouest, Sud-Ouest, Sud, Sud-Est, Est) et l'outre-mer (Océan Atlantique, Océan Indien, Océan Pacifique, Reste du monde). Les candidats doivent présenter un chiffre d'affaires annuel global correspondant au minimum à 28,5% du montant du lot pour lequel ils soumissionnent, et fournir des documents justifiant de leur nationalité et de leur aptitude professionnelle, y compris le numéro SIREN et, si obligatoire, une preuve d'inscription à un registre professionnel.

    Framework agreement with qualificationJul 20, 2026
    Aug 31, 2026(Expired)
    €8,800,000
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes (hors programmes spécifiques) et des centres de la Direction Générale de la DGA (Direction Générale de l’Armement )

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a annulé l'appel d'offres pour la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes de la Direction Générale de la DGA. L'annulation est due à une erreur matérielle dans l'avis d'appel public à la concurrence, et un nouvel avis de marché sera prochainement publié.

    ResultJul 15, 2026
    Jul 14, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle de la tourelle de 100 mm modèle 68.1 et prestations annexes

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à NAVAL GROUP pour le maintien en condition opérationnelle de la tourelle de 100 mm modèle 68.1 et des prestations annexes. Cet accord-cadre, d'une valeur maximale de 1 380 000,00 € HT, est un marché de défense ou de sécurité et a été attribué suite à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable.

    ResultJul 3, 2026
    Jul 2, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Acquisition d’une enceinte climatique de 6m3 et autres prestations (dont maintien en condition opérationnelle forfaitaire et déplacements d’enceintes existantes)

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un marché à WEISS TECHNIK France pour l'acquisition d'une enceinte climatique de 6m3 et d'autres prestations, incluant la maintenance opérationnelle forfaitaire et le déplacement d'enceintes existantes. Le marché, d'une valeur totale de 678 813 € HT, comprend une tranche ferme d'un montant de 624 063 € HT et 5 tranches optionnelles. Il s'agit d'un marché de défense et de sécurité, notifié le 08/06/2026, et la livraison des fournitures est destinée à la France.

    ResultJun 10, 2026
    Jun 9, 2026(Expired)
    €678,813
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Laboratorie- og analyseutstyr

    Fourniture de mises de feu basse tension synchronisées et d'un ensemble de mises de feu basse tension synchronisées radio commandées avec prestations associées (notamment MCO)

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un contrat à HENSOLDT NEXEYA FRANCE pour la fourniture de mises de feu basse tension synchronisées et d'un ensemble de mises de feu basse tension synchronisées radio commandées avec prestations associées (notamment MCO). Le contrat, d'une valeur totale de 1 031 400,00 € HT, a été attribué sur la base du critère du prix.

    ResultJun 8, 2026
    Jun 7, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Réalisation de Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) au profit des opérations et programmes (hors programmes spécifiques) et des centres de la Direction Générale de la DGA (Direction Générale de l’Armement )

    La Direction Générale de l'Armement (DGA) a besoin de services de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour ses opérations, programmes et centres. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire d'une durée de 7 ans, non reconductible, avec une valeur estimée à 8,8 millions d'euros hors taxes. Les prestations consistent en la réalisation de missions CSPS pour divers types de chantiers, incluant les travaux de bâtiment et de génie civil, ainsi que les travaux présentant des risques particuliers (mise à hauteur, déploiement, démantèlement de moyens mécaniques, électriques, électroniques, construction ou aménagement d'ouvrages). L'accord-cadre est divisé en dix lots correspondant à dix zones géographiques distinctes (Île de France/Nord, Ouest, Sud-Ouest, Sud, Sud-Est, Est, Océan Atlantique, Océan Indien, Océan Pacifique, Reste du monde), couvrant les catégories 1, 2 et 3 de missions CSPS. Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2, un numéro SIREN, et tout renseignement justifiant de leur nationalité et aptitude professionnelle. En cas de sous-traitance, le nom du sous-traitant, la nature des prestations sous-traitées et une déclaration sur l'honneur de non-exclusion sont requis.

    Framework agreement with qualificationApr 22, 2026
    May 29, 2026(Expired)
    €8,800,000
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Mise à hauteur d'une cabine de radioscopie et prestations associées (dont le soutien technique de moyens de radiographie à rayons X)

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement (France) a besoin de services de réparation et de maintenance pour une cabine de radioscopie et des moyens de radiographie à rayons X, pour une durée de 5 ans, avec une valeur maximale estimée à 390 000 EUR hors taxes. Le marché comprend la mise à niveau d'une cabine de radioscopie à rayons X (RICH SIEFERT, type ISOVOLT DS1, datant de 1996) et le soutien technique de deux autres moyens de radiographie à rayons X (COMET, type I-VARIO 450 et COMET, type PSX EVO 160D, tous deux de 2019). Ces équipements sont utilisés pour des missions d'expertise en munitions. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec une partie ferme et quatre tranches optionnelles, ainsi qu'une part provisionnelle pour des fournitures et services non définis initialement. La procédure se déroule en deux phases (candidature puis offre) et n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen, sauf pour les sous-contractants. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français.

    Framework agreement with qualificationApr 13, 2026
    May 26, 2026(Expired)
    €390,000
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage.

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement, en France, a besoin de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, d'une durée de 60 mois, avec une valeur maximale totale estimée à 4,675 millions d'euros hors taxes. Le marché est divisé en 7 lots. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou des documents justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, y compris une preuve d'inscription à un registre professionnel si applicable. La procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen, mais reste ouverte aux sous-contractants de ces pays.

    Framework agreement with qualificationApr 9, 2026
    May 11, 2026(Expired)
    €4,675,000
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Fourniture d’un système de transformation du Lanthane et maintien en condition opérationnelle associé

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement, en France, a besoin de la fourniture d'un système de transformation du Lanthane et de son maintien en condition opérationnelle associé pour une durée de 72 mois. Le projet comprend la désinstallation du système actuel, la conception et l'installation d'un nouveau système automatisé piloté à distance, ainsi que sa maintenance préventive et corrective pendant 5 ans. Le système doit permettre la mise en solution, la dilution, la mesure et le conditionnement automatisés du Lanthane dans un environnement contaminant et acide, tout en garantissant la sécurité radiologique des utilisateurs. Le marché pourra comporter une ou plusieurs tranches optionnelles et des prestations sur provision. Les candidats doivent prouver qu'ils disposent des compétences suivantes : capacité à développer des systèmes d'automates industriels, capacité à répondre aux problématiques de radioprotection, capacité à répondre aux problématiques de corrosion des matériaux, et capacité à assurer la maintenance préventive et corrective de l'installation. Ces compétences peuvent être démontrées par une présentation de la société, des références de livraisons ou services similaires au cours des trois dernières années, ou tout autre document pertinent.

    Competition with qualificationApr 8, 2026
    Jun 8, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle des matériels de radiographie-éclair de DGA TT

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à bons de commande à EUROPULSE pour la prestation de services de maintien en condition opérationnelle des matériels de radiographie-éclair de DGA TT en France. Le contrat a une durée de 7 ans et représente un montant total maximum de 1 200 000 € HT. Un seul soumissionnaire a participé à la procédure.

    ResultMar 23, 2026
    Mar 22, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage.

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement, en France, a besoin de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage, dans le cadre d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande d'une durée de 60 mois, avec une valeur maximale totale de 4 675 000 EUR. Le marché est divisé en 7 lots. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout document justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'inscription à un registre professionnel ou une déclaration sous serment si un tel document n'est pas disponible.

    Framework agreement with qualificationMar 11, 2026
    Apr 15, 2026(Expired)
    €4,675,000
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Prestations et fournitures relatives à l'acquisition d'une capacité renforcée jour/nuit intégrée aux systèmes AT4F2 et NLAW et prestations associées

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à SENOP Oy, avec SAAB Dynamics AB comme co-traitant, pour la fourniture de prestations et de fournitures relatives à l'acquisition d'une capacité renforcée jour/nuit intégrée aux systèmes AT4F2 et NLAW, ainsi que des prestations associées. Le contrat, d'une durée de 84 mois, a une valeur maximale de 63 124 570 euros hors taxes.

    ResultFeb 12, 2026
    Feb 11, 2026(Expired)
    €63,124,570
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Ammunisjon og skytetilbehør

    Levée de risque, évaluation des performances et fourniture de coups complets proximétriques 120 EXPL MLE F2

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un marché à THALES LAS France SAS pour la validation de la définition du projectile CPLT 120 EXPL MLE F2 intégrant la fusée FURYA-M, incluant des essais de sécurité, l'acquisition de moyens d'instruction, de munitions recettées et de bagues anti-double alimentation (BADA). Le contrat, d'une durée de 72 mois, a une valeur maximale de 412 404 885,00 € HT.

    ResultFeb 9, 2026
    Feb 8, 2026(Expired)
    €412,404,885
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Maintien en condition opérationnelle de l’affût fixe CAESAR

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement, en France, a attribué un contrat à KNDS France pour le maintien en condition opérationnelle de l'affût fixe CAESAR. Ce contrat de services, d'une valeur totale de 1 827 397 €, est destiné à la DGA TT de Bourges et a une durée de 28 mois. Il comprend une tranche ferme d'un montant de 1 146 857,25 € HT et deux tranches optionnelles pour un montant total de 680 539,55 € HT. KNDS France a été sélectionnée car elle est le seul propriétaire du dossier de définition CAESAR.

    ResultJan 23, 2026
    Jan 22, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Acquisition de Robots d’Investigation (ROBIN) et prestations associées

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à SAFRAN ELECTRONICS & DEFENSE et UNAC pour l'acquisition de robots d'investigation (ROBIN) et de prestations associées. Ces robots sont destinés aux missions de levée de doute ou d'investigation sur des objets suspects de type "engins explosifs improvisés" pour les unités du Génie de l'Armée de Terre française. Le contrat, d'une durée de 70 mois, a une valeur maximale totale de 45 459 270 € hors taxes. Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 22, 2026
    Jan 21, 2026(Expired)
    €45,459,270
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Ammunisjon og skytetilbehør

    Acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et prestations associées

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à KNDS AMMO FRANCE et EURENCO FRANCE SAS pour l'acquisition de munitions flèches de 120mm SHARD pour char Leclerc et les prestations associées. Le contrat, d'une durée de 84 mois, a une valeur totale maximale de 100 690 540 € hors taxes.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
    €100,690,540
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fournitures et prestations de maîtrise technique du système FPSA.

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à OPTRONIC INSTRUMENTS & PRODUCTS OIP Sensor Systems pour la fourniture et les prestations de maîtrise technique du système FPSA. Le contrat, d'une durée de 84 mois, a une valeur maximale de 5 669 401,48 € HT.

    ResultJan 20, 2026
    Jan 19, 2026(Expired)
    €5,669,401
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Maintien de qualification et fourniture de détonateurs F3 NG

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à Davey Bickford SAS pour le maintien de qualification et la fourniture de détonateurs F3 NG en France. Le contrat, d'une durée de 154 mois, a une valeur totale de 18 173 243 €.

    ResultJan 20, 2026
    Jan 19, 2026(Expired)
    €18,173,243
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Acquisition de systèmes de franchissement léger lourd (SYFRALL), soutien et Prestations associées

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à CNIM Systèmes Industriels, avec les cotraitants CEFA et SOFRAME, pour l'acquisition et le soutien de systèmes de franchissement léger lourd (SYFRALL). Cet accord-cadre, d'une durée de 10 ans, a une valeur maximale de 697 254 995,16 € hors taxes.

    ResultJan 20, 2026
    Jan 19, 2026(Expired)
    €697,254,995
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Ammunisjon og skytetilbehør

    Levée de risque additionnelle, évaluation et fourniture de coups complets explosifs CPLT OE 81 F3 et d’exercice CPLT OX 81 F3 équipés de la fusée double sécurité DM111S et prestations associées

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à THALES LAS France SAS pour la livraison de coups complets explosifs CPLT OE 81 F3 et d’exercice CPLT OX 81 F3 équipés de la fusée double sécurité DM111S, ainsi que des prestations associées. Le contrat, d'une durée de 6 ans, a une valeur finale de 655 037 343 € et comprend une partie ferme avec une partie à bons de commande, ainsi qu'une tranche optionnelle.

    ResultJan 8, 2026
    Jan 7, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture de boitiers de mise de feu pour armes de petits et moyens calibres et prestations associées dont maintien en conditions opérationnelles

    La Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement a attribué un accord-cadre à HENSOLDT NEXEYA FRANCE pour la fourniture de boîtiers de mise de feu pour armes de petits et moyens calibres et les prestations associées, y compris le maintien en conditions opérationnelles. Le contrat a une valeur maximale de 680 210,00 € HT. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultDec 18, 2025
    Dec 17, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture et livraison de produits chimiques pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l'ingénierie et de l'expertise de la DGA et du SSA

    Ce projet concerne la fourniture et la livraison de produits chimiques pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l'ingénierie et de l'expertise de la DGA et du SSA. le présent marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 1113-1, L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1 et R. 2361-8 à 12 du Code de la commande publique (CCP). En application des articles R. 2362-1 à R.2362-8 du CCP, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Sa durée est de 5 ans. La livraison sera effectuée sur tout le territoire métropolitain (hors Corse). L'accord-cadre s'exécutera sur la base d'un catalogue électronique avec paiement possible par carte d 'achat. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. L'estimation globale pour l'accord-cadre est de 4 560 000 € HT et est sans engagement de la part de l’État. Le projet contient notamment les familles de produits chimiques suivantes : - Solvants et réactifs pour la synthèse (pureté 95% minimum) - Composés inorganiques - Solvants - Solutions pH - Acides - Bases - Polymères et monomères - Produits chimiques pour l'analyse - Produits chimiques pour l'entretien ou le nettoyage ou la désinfection - Produits chimiques pour la décontamination et solvant technique (conditionnement 5 à 200L) - Produits chimiques à usage biologique ou biochimique Les candidats doivent préciser s'ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1)en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2)en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R.2142-23 et R.2342-14 du code de la commande publique s'appliquent.

    Framework agreement with qualificationDec 15, 2025
    Feb 11, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture et livraison de consommables et petits matériels généraux pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l'ingénierie et de l'expertise de la DGA et du SSA

    Ce projet concerne la fourniture et livraison de consommables et petits matériel généraux pour les activités chimiques et biologiques pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l’ingénierie et de l’expertise de la DGA et du SSA. Le présent marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 1113-1, L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1 et R. 2361-8 à 12 du Code de la commande publique (CCP). En application des articles R. 2362-1 à R.2362-8 du CCP, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Sa durée est de 5 ans. La livraison sera effectuée sur tout le territoire métropolitain (hors Corse). L'accord-cadre s'exécutera sur la base d'un catalogue électronique avec paiement possible par carte d 'achat. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. L'estimation globale pour l'accord-cadre est de 9 000 000 € HT et est sans engagement de la part de l’État. Le projet contient notamment les familles de consommables et petits matériels généraux pour les activités chimiques et biologiques suivantes : - consommables et petits matériels pour la mesure des conditions ambiantes - consommables et petits matériels pour la manipulation des fluides - équipements de laboratoire - consommables et petits matériels pour la sécurité du laboratoire - consommables et petits matériels pour la biologie et microbiologie - matériel stérile - consommables et petits matériels pour les mesures physico-chimiques Les candidats doivent préciser s'ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1)en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2)en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R.2142-23 et R.2342-14 du code de la commande publique s'appliquent.

    Framework agreement with qualificationDec 15, 2025
    Feb 11, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture et livraison de consommables et petits matériels d’analyse pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l’ingénierie et de l’expertise de la DGA et du SSA

    Ce projet concerne la fourniture et livraison de consommables et petits matériels d’analyse pour usage scientifique au profit des centres de la direction de l’ingénierie et de l’expertise de la DGA et du SSA. Le présent marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 1113-1, L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1 et R. 2361-8 à 12 du Code de la commande publique (CCP). En application des articles R. 2362-1 à R.2362-8 du CCP, il s'agit d'un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commande. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire. Sa durée est de 5 ans. La livraison sera effectuée sur tout le territoire métropolitain (hors Corse). L'accord-cadre s'exécutera sur la base d'un catalogue électronique avec paiement possible par carte d 'achat. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. L'estimation globale pour l'accord-cadre est de 2 000 000 € HT et est sans engagement de la part de l’État. Le projet contient notamment les familles de consommables et petits matériels d'analyse suivantes : - consommables et petits matériels pour l'échantillonnage - consommables et petits matériels en lien avec la chromatographie GC/HPLC, ionique et d'exclusion et injecteur/détecteur - consommables et petits matériels en lien avec la spectrométrie de masse - consommables et petits matériels pour CCM - consommables et petits matériels pour spectrométrie UV - consommables et petits matériels pour spectrométrie IR - consommables et petits matériels pour spectrométrie d'émission optique - consommables et petits matériels pour AES-ICP - consommables et petits matériels liés - consommables et petits matériels pour appareil de résonance magnétique nucléaire - consommables et petits matériels pour électrochimie - comptage de particules. Les candidats doivent préciser s'ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1-en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2-en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R.2142-23 et R.2342-14 du code de la commande publique s'appliquent.

    Framework agreement with qualificationDec 15, 2025
    Feb 11, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture de mines antichar à pression à pose manuelle (MI ACPR) et prestations associées

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 08/01/2026 à 12H, heure de Paris (cf 5.1.12). Ne pas tenir compte des + 01:00 inscrit au chapitre 5.1.12. Il s’agit d’un Marché de Défense ou de Sécurité. ______________________________________________________________________________________________________________ DESCRIPTIF TECHNIQUE : Les prestations à réaliser sont la « Fourniture de mines antichar à pression à pose manuelle (MI ACPR) et prestations associées ». La volumétrie des prestations est, en partie ferme, la fourniture de la documentation et d'un lot de mines d'essai et, à bons de commande, la fourniture d'une quantité maximum de 60 000 mines antichar à pression de guerre, équipées d’une charge principale minimale de 6 kg équivalent TNT, 40 000 mines antichar à pression inertes de manipulation maximum, ainsi que les prestations d’assistance aux essais étatiques et la fourniture de prestation de formation des primo-formateurs. ______________________________________________________________________________________________________________ Il s’agit d’un accord-cadre (composite) mono-attributaire comprenant une partie ferme, une partie à bons de commande et une part provisionnelle. ______________________________________________________________________________________________________________ Le présent accord-cadre comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R2362-8 du Code de la Commande Publique (CCP). ______________________________________________________________________________________________________________ Prestations sur provision : en application des articles R2372-19 à R2372-21 du Code de la Commande Publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part provisionnelle destinée à l’achat de fournitures et de services nécessaire à l’exécution du marché et qui n’auraient pas pu être définis avec précision dans le marché initial. ______________________________________________________________________________________________________________ La structure du marché (postes, etc…) peut évoluer si nécessaire en cours de négociation. ______________________________________________________________________________________________________________ Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. ______________________________________________________________________________________________________________ La forme du groupement n’est pas imposée. Toutefois, si le candidat se présente sous la forme d’un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles vis-à-vis de l’acheteur. ______________________________________________________________________________________________________________ Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : - 1 - En qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; - 2 - En qualité de membres de plusieurs groupements. ______________________________________________________________________________________________________________ La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d’en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que Sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. ______________________________________________________________________________________________________________ Signature des documents : Les documents contenus nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société doit être fourni. Une personne habilitée à engager la société est une personne identifiée au Kbis (ou équivalent) ou une personne disposant d’une délégation ou habilitation nominative établie par la personne identifiée au Kbis (ou équivalent). ______________________________________________________________________________________________________________ En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. « modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. ______________________________________________________________________________________________________________ La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique.

    Framework agreement with qualificationNov 17, 2025
    Jan 8, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Acquisition de matériels de topographie, de topométrie, de trajectographie, de numérisation 3D ainsi que les accessoires et prestations associées

    Le présent marché a pour objet "Acquisition de matériels de topographie, de topométrie, de trajectographie, de numérisation 3D ainsi que les accessoires et prestations associées" Le présent marché a fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence de référence : Avis d’appel public à la concurrence au JOUE via la plateforme TED sous l’annonce n° 2022/S 200-570394 publié le 17/10/2022 Avis rectificatif au JOUE via la plateforme TED sous l’annonce n° 2022/S 229-658982 publié le 28/11/2022 Avis rectificatif au JOUE via la plateforme TED sous l’annonce n° 2022/S 248-720292 publié le 23/12/2022 2022/S 248-720292, publié au JOUE le 23/12/2022 Le présent marché est d'un montant maximal de 2 000 000,00 € TTC

    ResultNov 4, 2025
    Nov 3, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Lastebiler og transportkjøretøy

    Acquisition d'un Shelter POSEIDON avec prestations associées et soutien technique.

    Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un Shelter POSEIDON avec prestations associées et soutien technique. Le présent marché a fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence de référence 2023/S 092-280104, publié au JOUE le 12/05/2023. Le présent marché est d'un montant maximal de 544 127,50€HT soit 652 953,00€TTC.

    ResultSep 5, 2025
    Sep 4, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture de mines antichar à pression à pose manuelle (MI ACPR) et prestations associées

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 15/09/2025 à 15H (heure de Paris). Celles inscrites aux 2 rubriques 5.1.12 sont au format UTC (ne pas tenir compte des + 02/00). Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. ___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ DESCRIPTIF TECHNIQUE : Les prestations à réaliser sont la fourniture de Mines antichar à pression à pose manuelle et prestations associées. La volumétrie des prestations est : Fourniture d’environ 10 000 mines antichar à pression de guerre équipées d'une charge principale minimale de 6kg équivalent TNT. (3000 en poste ferme et de l’ordre de 7 000 sur bons de commande) ; 12 000 Mines antichar à pression inertes de manipulation (2 500 en poste ferme et de l’ordre de 9 500 sur bons de commande) ; documentation et prestations d'assistance aux essais étatiques, fourniture éventuelle par bons de commande de prestation de formation sans engagement de la part de l’Etat. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Il s’agit d’un accord-cadre (composite) mono-attributaire comprenant une partie ferme, une partie à bons de commande et une part provisionnelle. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Le présent marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R 2362-8 du code de la commande publique. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Prestations sur provision : en application des articles R2372-19 à R2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n'ont pas pu être définis avec précision dans le marché initial. _____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ La structure du marché (tranches, postes, …) peut évoluer si nécessaire en cours de négociation. ____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La forme du groupement n’est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d’un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles vis-à-vis de l’acheteur. ___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : 1° en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. _____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société doit être fourni. Une personne habilitée à engager la société est une personne identifiée au Kbis (ou équivalent) ou une personne disposant d’une délégation ou habilitation nominative établie par la personne identifiée au Kbis (ou équivalent) notamment. ______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________ En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique.

    Framework agreement with qualificationJul 11, 2025
    Sep 15, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    OBJET DU MARCHE : Fourniture et installation de portiques de contrôles radiologiques et prestations associées

    Le présent marché a pour objet la Fourniture et l'installation de portiques de contrôles radiologiques et prestations associées Le présent marché a fait l'objet d'un avis d'appel à la concurrence de référence 2023/S 090-277612 , publié au JOUE le 10/05/2023 Le présent marché est d'un montant maximal de 483 841,00€HT soit 580 609,20€ TTC

    ResultJun 30, 2025
    Jun 29, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Acquisition de quatre machines de désencartouchage de munitions de petits, moyens et gros calibres( avec leur baie de commande et leurs logiciels de pilotage et d'exploitation), avec soutien technique associé et désinstallation des machines actuellement détenues

    Avis précédent 2022/S 010-022421 du 14/01/2022 modifié par annonce n°2022/S 015-036726 du 21/01/2022. ..................................................................................................................................... Il est précisé que la date et l’heure limites pour la remise des plis est le 10/06/2025 à 15h30 (heure de Paris), celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC, ne pas tenir compte du +02 :00 indiqué. ..................................................................................................................................... Il s’agit d’un marché de défense ou de sécurité. Le présent projet de marché est passé en application des dispositions des articles L 2324-1,L2324-3, R2313-2, R 2324-1, R 2324-3, et R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. ..................................................................................................................................... Les prestations à assurer par le titulaire de ce projet de marché portent sur: -la fourniture , l'installation et la mise en service de 4 machines de désencartouchage munies de leur baie de commande et d'exploitation. Les capacités de traction et de compression minimum souhaitées sont de 10kn (pour une machine), de 50kn (pour une machine), et de 200kn (pour deux machines).Ces moyens permettront de mesurer et d'enregistrer précisément les valeurs d'arrachement des projectiles encartouchés sur des munitions de différents calibres. -le démantèlement et le transfert des moyens existants de la zone pyrotechnique de DGA TT vers un autre local sur le site de DGA TT. -les prestations de soutien technique (maintenance préventive et corrective) incluant notamment les parties mécaniques, électroniques et informatiques (y compris mise à jour logiciel) de chaque machine et les prestations de contrôle métrologique. Les matériels à soutenir se situent en zone pyrotechnique à DGA Techniques terrestres site de Bourges. Le marché pourra comporter une ou plusieurs tranches(s)optionnelle(s)selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de consultation.Les prestations faisant l'objet de tranches optionnelles sont susceptibles de s'ajouter aux prestations commandées de manière ferme. L'acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches. Au titre de la tranche ferme, le titulaire assurera la fourniture et la mise en service d'une des 2 machines de désencartouchage de compression minimum de 200 kn.Les prestations concernant les autres machines figureront en tranches optionnelles.La structure du marché (tranches, postes) peut évoluer si nécessaire en cours de négociation. Les candidats doivent préciser s'ils se présentent seuls ou en groupement. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s'appliquent. ..................................................................................................................................... Signature des documents: Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire). Si le signataire des documents n'apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l'étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société doit être fourni. En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour le quel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf."Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. ..................................................................................................................................... La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. ..................................................................................................................................... Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. ..................................................................................................................................... La présente publication concerne uniquement un appel à candidatures. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

    Competition with qualificationApr 24, 2025
    Jun 10, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Måleinstrumenter og sensorer

    Acquisition et installation d’une station automatique d’acquisition de données météorologiques et conservation des données pour le site de Bourges et prestations associées (dont notamment MCO) – lot 1 Acquisition et installation d’un réseau de moyens météorologiques et conservation des données pour le site de DGA TT Angers et prestations associées (dont notamment MCO) - lot 2

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est 07/05/2025 à 15H00 (heure de Paris). Celles inscrites aux 2 rubriques 5.1.12 sont au format UTC (ne pas tenir compte des + 02/00). Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Le marché est alloti en 2 lots. ......................................................................................................................................... Lot 1 : Bourges Acquisition, installation et mise en service d’une chaîne d’acquisition de données météorologiques pour DGA TT site de Bourges et prestations associées (dont notamment maintien en condition opérationnelle). Objectif de la chaîne d’acquisition : enregistrer 24h/24, 7j/7 des paramètres météorologiques (température, vitesse et direction du vent, pression atmosphérique, hauteur nuages …), visualiser l’ensemble des données et extraire sur demande ces éléments sur une période donnée. Les prestations associées concernent notamment : - Le MCO (Maintien en Condition Opérationnelle) forfaitaire (préventif et correctif) du moyen sur 5 ans dont Mise à jour licence et logiciel(s) associé(s), ......................................................................................................................................... Lot 2 : Angers Acquisition et installation d’un réseau de moyens météorologiques et d’une station autonome avec conservation des données pour le site de DGA TT Angers et prestations associées (dont notamment maintien en condition opérationnelle). Objectif du réseau et de la station autonome : enregistrer des paramètres météorologiques (température, vitesse et direction du vent, pression atmosphérique …) et fournir sur demande ces éléments pour des essais (24h/24, 7j/7). Les prestations associées sont notamment : - Le MCO (Maintien en Condition Opérationnelle) forfaitaire (préventif et correctif) du moyen sur 5 ans dont Mise à jour licence et logiciel(s) associé(s), - Etalonnage COFRAC ou équivalent EA (European Cooperation for Accreditation) sur certaines grandeurs (ex : température, vitesse et direction du vent) uniquement à la livraison du moyen). ......................................................................................................................................... Le marché pourra comporter une ou plusieurs tranche(s) optionnelle(s) selon les modalités qui seront explicitées dans le dossier de consultation. Les prestations faisant l’objet de tranches optionnelles sont susceptibles de s’ajouter aux prestations commandées de manière ferme. L’acheteur se réserve le droit de ne pas affermir ces tranches. Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour chacun des lots, plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. ...................................................................................................................................................................... Signature des documents : Les documents DC 1 (même s’ils ne comportent plus de cadre de mention de signature) et de déclaration de sous-traitance contenus dans le dossier de candidature, devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société doit être fourni. Une personne habilitée à engager la société est une personne identifiée au Kbis (ou équivalent) ou une personne disposant d’une délégation ou habilitation nominative établie par la personne identifiée au Kbis (ou équivalent) notamment. ....................................................................................................................................................................... En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). ................................................................................... Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. ................................................................................... La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Si un candidat ou un groupement participe à l’ensemble des lots, il ne fournira qu’un seul dossier de candidature apportant les éléments techniques attendus pour chacun des lots. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 23427 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économique européen.

    Competition with qualificationApr 16, 2025
    May 7, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Kulde- og varmepumpeservice

    Maintenance des réseaux carburant et gaz naturel de DGA Essais propulseurs et prestations connexes.

    Il est précisé que la date et l’heure limites pour la remise des plis est : 14/04/2025 à 11h00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. *************************************************************************************************************************************************************************** Le présent projet de marché est un marché de défense et de sécurité. Il est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la commande publique (CCP). En application des articles L2325-1 1°, R2362-1 à R2362-8 du CCP, il s’agit d’un accord-cadre donnant lieu à la passation de marchés subséquents et de bons de commande. *************************************************************************************************************************************************************************** L’accord-cadre est mono attributaire. Sa période de validité est de trois (3) ans reconductible une fois. Le montant maximum est indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après et est en hors-taxe. *************************************************************************************************************************************************************************** L’accord-cadre porte sur les prestations de maintenance préventive et corrective des réseaux de distribution et de conditionnement de carburant et de gaz naturel. Il porte principalement sur de la tuyauterie et ses accessoires. Les interventions sur des réservoirs de stockage de grande capacité ne concernent que des travaux de chaudronnerie pour correctif et modifications mineures à l’exclusion de leur remplacement éventuel. Le réseau carburant est constitué (quantités approximatives) : *************************************************************************************************************************************************************************** - de réservoirs de stockage de 4000m3 ; - de 10 km de tuyauteries en acier carbone et inoxydable de DN15 à 250 pour une pression de 0,2 bar g à 120 bar g liés à la fonction carburant (tuyauteries carburant et air comprimé) ; - de tuyauteries carburant calorifugées DN 65 maxi ; - de réservoirs carburant calorifugés petites et moyennes capacités ; - de modules de conditionnement carburant (pression, débit) composés de 35 motopompes, 50 filtres, 400 vannes (manuelles, avec actionneurs, régulées), 300 électrovannes, 90 clapets (anti-retour, surpression, sécurité), de compensateurs de dilatation mécanique, d’échangeurs à plaque, de variateurs de fréquence, d’arrêtes-flammes, 120 capteurs de mesure (T°, pressions, débits), 200 actionneurs (pneumatiques ou électriques), 500 fins de course (pneumatique, électriques, inductif). *************************************************************************************************************************************************************************** Le réseau de gaz est composé d’un réseau enterré en PE HD (environ 200 mètres), de 1000m de tuyauterie DN100 sous 4 bars en acier carbone et inoxydable et d’une panoplie de détente en acier inoxydable de Dn15 à 200 comportant environ 100m de tuyauterie, 10 vannes (manuelles, avec actionneur électrique et pneumatique, régulés et fin de course), 1 filtre, 1 débitmètre, 10 capteurs (pressions, températures), 10 électrovannes et 2 détendeurs avec robinet de sécurité intégré. *************************************************************************************************************************************************************************** Les opérations sont exécutées en zone ATEX 0, 1, 2 avec outillage adapté et sur des assemblages susceptibles de libérer des fibres d’amiantes. La présence de plomb doit être envisagée. Les candidats devront être capables de faire du neuf (étude, conception, fabrication assemblage et installation) et intervenir sur de l’ancienne tuyauterie. *************************************************************************************************************************************************************************** Le marché comprend des prestations connexes telles que des prestations de modification, de mise en conformité, d’évolution, de rénovation.

    Framework agreement with qualificationMar 10, 2025
    Apr 14, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Fourniture d'éléments de munitions de 155mm

    Le présent marché a pour objet la fourniture d'éléments de munitions de 155mm. Le présent marché est d'un montant maximum de 2 467 200 €HT soit 2 960 640 €TTC. L'achat est destiné à DGA TT de Bourges.

    ResultMar 7, 2025
    Mar 6, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) au profit de 2 sites de la DGA : DGA EP (91), DGA TH (27)

    ****************************************************************************************************************************************************************************Avis précèdent : Cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. AAPC n° 655354-2024 publié le 28/10/2024 et déclaré sans suite liée le 23/01/2025. **************************************************************************************************************************************************************************** Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des candidatures est le 18/03/2025 à 11h00 (heure de Paris). Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité. **************************************************************************************************************************************************************************** Le marché est un accord-cadre mono attributaire qui s’exécute par bons de commandes. La durée de validité de l'accord-cadre est de 5 ans, il est non reconductible. La valeur estimée est de 600k€ HT. Cet accord-cadre est alloti en deux lots correspondant à deux sites géographiques distincts où sont réalisées les prestations de coordination SPS, le site de DGA Essais propulseurs à Saclay (91) et le site de DGA Techniques hydrodynamiques à Val de Reuil (27). Les prestations devront mettre en œuvre les principes généraux de prévention pour assurer la sécurité et pour protéger la santé des personnes qui interviennent sur un chantier de bâtiment ou de génie civil ou comportant des travaux présentant des risques.

    Framework agreement with qualificationFeb 13, 2025
    Mar 18, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l'Armement / DOMN / Service des Achats d'Armement

    Maintien en condition opérationnelle préventif annuel de la partie haute de l’affût CAESAR 155 et fourniture de 3 tubes CAESAR piezo FASL38297503400, pièces détachées et consommables.

    Le présent marché a pour objet le maintien en condition opérationnelle préventif annuel de la partie haute de l’affût CAESAR 155 et fourniture de 3 tubes CAESAR piezo FASL38297503400, pièces détachées et consommables. Le présent marché est d'un montant de 863 059.84€ HT soit 1 035 671.81€TTC. L'achat est destiné à DGA TT de Bourges

    ResultFeb 7, 2025
    Feb 6, 2025(Expired)