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  • Département du Doubs

    L'ORIENTATION DES BENEFICIAIRES DU RSA ET ENGAGEMENT D'UN PLAN D'ACTION EN FAVEUR DE L'INSERTION

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à REUSSITE EMPLOI et AKSIS pour accompagner les bénéficiaires du RSA dans leur orientation et définir avec eux un plan d’action en faveur de l’insertion, dans le département du Doubs. Conclu jusqu’à fin 2029, il sera exécuté par bons de commande sur la base de prix unitaires, pour un montant maximum total de 900 000 euros. La valeur technique comptait pour 60 % de l’évaluation, l’organisation écoresponsable des prestations pour 5 % et leur prix pour 35 % ; cinq offres ont été reçues.

    ResultNov 19, 2026€900,000
  • Département du Doubs

    Veivedlikeholdsmaskiner

    LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER

    Le Département du Doubs recherche, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande de 4 ans et d’une valeur maximale totale de 1 million d’euros, des entreprises pour louer sans chauffeur de petits matériels et des engins de chantier, avec éventuellement leur transfert sur site. Les prestations, rémunérées à prix unitaires, seront réalisées dans le Doubs ; chaque lot fera l’objet d’une attribution distincte.

    Framework agreementNov 6, 2026
    Dec 14, 2026(21 days)
    €1,000,000
  • Département du Doubs

    Sosialomsorg med innkvartering

    ATTRIBUTION ET LIVRAISON DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) PREFINANCES RELATIF AUX AIDES HUMAINES APA ET PCH

    Le Département du Doubs recherche un prestataire pour attribuer et livrer des chèques emploi service universels (CESU) préfinancés destinés au financement des aides humaines au titre de l’APA et de la PCH, dans le département du Doubs. L’accord-cadre sera exécuté par bons de commande, avec une rémunération à prix unitaires et une valeur maximale totale de 52 millions d’euros.

    Framework agreementNov 5, 2026
    Dec 7, 2026(14 days)
    €52,000,000
  • Département du Doubs

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    EXÉCUTION D'ENDUITS SUPERFICIELS ET TRAVAUX ANNEXES SUR LES ROUTES DÉPARTEMENTALES DU DOUBS

    Le Département du Doubs recherche des entreprises pour réaliser, dans le département, des enduits superficiels d’usure sur les routes départementales, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande de 4 ans, d’une valeur maximale totale de 8 millions d’euros. Les prestations comprennent la formulation des enduits, la fourniture, le transport, le stockage sur chantier et la mise en œuvre des liants et granulats, ainsi que des travaux annexes de préparation ou d’entretien : micro-rabotage, hydro-régénération, grenaillage, pontage de fissures et reprofilage en grave-émulsion. L’accord-cadre est divisé en lots attribués séparément.

    Framework agreementNov 4, 2026
    Dec 7, 2026(14 days)
    €8,000,000
  • Département du Doubs

    Stålkontroll og overflatebehandling

    REALISATIONS D'INSPECTIONS DETAILLEES D'OUVRAGES D'ART Lot n°1 "inspections détaillées périodiques d'ouvrages d'art" Lot n°2 "inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art"

    Le Département du Doubs recherche des prestations d’inspections détaillées périodiques et subaquatiques des ouvrages d’art situés sur son territoire, dans le cadre d’un accord-cadre de 4 ans, exécuté par marchés subséquents et d’une valeur maximale totale de 700 000 euros. Les campagnes périodiques seront programmées annuellement, avec des inspections complémentaires ponctuelles selon les besoins ; chaque lot fera l’objet d’une attribution distincte et les prestations seront rémunérées à prix unitaires. Le périmètre exclut notamment les ouvrages non courants, ceux touchés par un sinistre ou un événement exceptionnel, ainsi que les inspections nécessitant des prélèvements ou essais spécifiques.

    Framework agreementOct 23, 2026
    Nov 26, 2026(3 days)
    €700,000
  • Département du Doubs

    Anleggs- og infrastrukturbygging

    SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre pour le service hivernal des routes départementales du Doubs à SARL BLANCHOT BERNARD, P.T.P, KOLLY TP, LM ROUTE, PELLETS DISCOUNT, CLERC*VERONIQUE PAULETTE GEORGETTE/, ENTREPRISE SAGE, CHAMPVANS TP, CADOUX ET FILS, LAMBERT-TP, CLIMENT TP, CUENOT FRERES, PEGEOT THIERRY, HAUT DOUBS TRAVAUX AGRICOLES, SOCIETE NOUVELLNE SAULNIER, SARL LONCHAMPT, RAPID'SERVICES, BTP LONCHAMPT-LOIGET, JACQUET TRANSPORTS ET TP, TPA DODANE, KEVIN COURTOIS, A'TOUT BOIS, F.T.T.P, BARRET TP, DYSLI TRAVAUX FORESTIERS, SARL BERNARD, AURELIEN FRANCOIS et DUBAIL GILLES. Le contrat, d'une valeur estimée à 7 658 560 euros hors taxes, concerne la réalisation d'opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, incluant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur équipé de moyens de salage et de raclage. Les prestations sont réparties sur 56 lots couvrant les routes départementales du Doubs, avec des périodes d'activation de la viabilité hivernale définies en fonction de l'altitude (zone de montagne et zone de plaine). Les critères d'attribution étaient la valeur technique (30%), la valeur environnementale (10%) et le prix (60%). Deux offres ont été reçues.

    ResultOct 13, 2026€7,658,560
  • Département du Doubs

    Helse- og sosial tjenesteyting

    Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs

    Le Département du Doubs a besoin de services d'accompagnement pour les allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) dans le Doubs, via un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec une valeur maximale totale de 1 050 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les critères de sélection incluent la déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, la déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, la déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, et la liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations ou une déclaration du candidat.

    Framework agreementOct 7, 2026
    Nov 5, 2026(Expired)
    €1,050,000
  • Département du Doubs

    Vegsalt og støvbinding

    Fourniture et transport de fondants routiers

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à ROCK pour la fourniture et le transport de fondants routiers, principalement du sel de déneigement, pour une durée de 4 ans et une valeur maximale estimée à 4 millions d'euros. La livraison doit être effectuée dans un délai de 5 jours ouvrables, ou de 2 jours en cas d'urgence. Le contrat a été attribué sur la base de la valeur technique (26%), de la valeur environnementale (14%) et du prix (60%). Une seule offre a été reçue.

    ResultSep 29, 2026€4,000,000
  • Département du Doubs

    Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant

    Le Département du Doubs a besoin de services de traitement et de compensation pour un accord-cadre de fourniture et de gestion de titres restaurant d'une durée de 49 mois, avec une valeur totale estimée de 7,5 millions d'euros hors taxes. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et exécutées par l'émission de bons de commande.

    Framework agreementSep 15, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
    €7,500,000
  • Département du Doubs

    Kontor- og rengjøringsprodukter

    Fourniture et livraison de produits d'hygiène et accessoires d'hygiène et d'entretien dans divers sites du Département et les collèges publics

    Le Département du Doubs a besoin de la fourniture et de la livraison de produits et accessoires d'hygiène et d'entretien pour divers sites du Département et les collèges publics, pour une valeur maximale totale estimée à 320 000 EUR. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et les prestations seront réglées par des prix unitaires. Javel Barbizier a un contrat similaire aujourd'hui. Les offres seront évaluées sur la base de la valeur technique (30%), des performances en matière de protection de l'environnement (20%) et du prix des prestations (50%).

    Framework agreementSep 11, 2026
    Oct 13, 2026(Expired)
    €320,000
  • Département du Doubs

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    ETUDES DE CONCEPTION - REQUALIFICATION DU TRONCON DE LA RD 437 ENTRE MATHAY ET BOURGUIGNON - PROJET D'AMENAGEMENT CYCLABLE

    Le Département du Doubs a besoin de services d'études de conception pour la requalification du tronçon de la RD 437 entre Mathay et Bourguignon, incluant un projet d'aménagement cyclable, pour une durée de 18 mois et une valeur maximale estimée à 65 000 EUR. L'accord-cadre est "composite", comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les services comprennent la réalisation d'études d'Avant-Projet (AVP) et d'études de Projet (PRO) afin de définir les caractéristiques techniques, les conditions de réalisation et le coût prévisionnel de l'aménagement cyclable, qui s'inscrit dans la liaison cyclable Morteau-Montbéliard.

    Framework agreementAug 27, 2026
    Sep 29, 2026(Expired)
    €65,000
  • Département du Doubs

    Veivedlikeholdsmaskiner

    LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER

    Le Département du Doubs a besoin de services de location d'engins et de matériels de chantier sans chauffeur, incluant éventuellement les transferts sur site, pour une durée de 4 ans et une valeur maximale totale estimée à 1 000 000 EUR. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et exécutées par l'émission de bons de commande. ENTREPRISES PIRLOT a un contrat similaire aujourd'hui.

    Framework agreementAug 20, 2026
    Sep 29, 2026(Expired)
    €1,000,000
  • Département du Doubs

    Veibygging og asfaltarbeid

    RN57 Aménagement Sud de Pontarlier

    Le Département du Doubs a besoin de travaux d'aménagement pour la RN57 au sud de Pontarlier, avec une valeur maximale totale de 12 millions d'euros sur 66 mois. Les travaux consistent en l'élargissement à deux voies de la RN57 entre le giratoire Malraux et l'échangeur RD437, ainsi que de l'entrée sur le giratoire de la gare. Cela inclut des travaux préparatoires, de terrassement et de chaussées, de génie civil, de réseaux, d'équipements et de signalisation, ainsi que des travaux liés aux parcelles privées.

    CompetitionAug 20, 2026
    Sep 7, 2026(Expired)
    €12,000,000
  • Département du Doubs

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    Restructuration et extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT

    Le Département du Doubs a besoin de travaux de construction pour la restructuration et l'extension du collège Les Hautes Vignes à SELONCOURT. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 61,5 mois, comprenant une période de préparation de 2 mois, un délai d'exécution des travaux de 47,5 mois et une période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et les prestations seront réglées par des prix forfaitaires.

    CompetitionAug 19, 2026
    Sep 22, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Veiskilt og trafikkutstyr

    Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à SIGNAUX GIROD pour la fourniture, la livraison, la pose et la dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs. Le contrat a une durée de 4 ans et une valeur maximale estimée à 2,2 millions d'euros. Cinq offres ont été reçues pour ce marché. Les critères d'attribution étaient la valeur technique de l'offre (25%), la prise en compte du développement durable (10%) et le prix (65%).

    ResultAug 17, 2026€2,200,000
  • Département du Doubs

    Accord-cadre de fourniture et de gestion des titres restaurant

    Le Département du Doubs a besoin de services de traitement et de clearing pour un accord-cadre de fourniture et de gestion de titres restaurant d'une durée de 50 mois, avec une valeur totale estimée à 7,5 millions d'euros hors taxes. Les prestations seront réglées par des prix unitaires et exécutées par l'émission de bons de commande. Les seuils sont exprimés en quantité dans les documents de consultation. Les exigences de qualification incluent une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années, une déclaration sur le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat pour les trois derniers exercices disponibles, ainsi qu'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, prouvées par des attestations ou une déclaration du candidat. Un agrément délivré par la Commission Nationale des Titres Restaurant (CNTR) est également requis.

    Framework agreementAug 12, 2026
    Sep 15, 2026(Expired)
    €7,500,000
  • Département du Doubs

    Elektrisk infrastruktur og veibelysning

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre pour des travaux d'entretien, d'aménagements courants et de modernisation dans les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs, avec une valeur maximale totale estimée à 5 millions d'euros. Les entreprises lauréates incluent SOCIETE NOUVELLE DE CONSTRUCTION BISONTINE, NOUVEAU & MYOTTE, MS COUVERTURE, MENUISERIE VUILLEMIN, EIMI ELEC, C 3 B, ENTREPRISE GENERALE DE BAT ET TRA PUBL, ACF WILL, JD'S COUVERTURES ZINGUERIE, SPIE BUILDING SOLUTIONS, PATEU ET ROBERT, PARIETTI, COTEB ENTREPRISES, SN SMBTP et EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - HAUT DOUBS. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique de l'offre (organisation de l'entreprise et mesures de sécurité sur les chantiers) à 30%, la valeur environnementale (gestion des déchets et réduction des nuisances) à 10%, et le prix à 60%. Quatre offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultAug 4, 2026€5,000,000
  • Département du Doubs

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    RESTRUCTURATION DE LA DEMI-PENSION ET DÉMÉNAGEMENT DU FACTOTUM DU COLLÈGE "ENTRE DEUX VELLES" A SAONE

    Le Département du Doubs a besoin de travaux de restructuration de la demi-pension et de déménagement du factotum du Collège "Entre Deux Velles" à Saône. Le contrat, d'une durée de 30 mois, comprend des tranches optionnelles et sera réglé par des prix forfaitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

    CompetitionJul 21, 2026
    Sep 8, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Rådgivende ingeniørtjenester for bygg og anlegg

    Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - Vallorbe

    Le Département du Doubs a besoin de services d'ingénierie pour la conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental entre Pontarlier et Vallorbe, en Suisse, pour une durée de 24 mois et une valeur maximale de 220 000 EUR. Le marché porte sur les études d'Avant-Projet (AVP) et de Projet (PRO) afin de définir les caractéristiques techniques, les conditions de réalisation et le coût prévisionnel de l'aménagement. Le titulaire devra également réaliser les études environnementales nécessaires, y compris la procédure d'examen au cas par cas, et pourra être mobilisé pour une mission complémentaire d'assistance à maîtrise d'ouvrage foncière.

    Framework agreementJul 16, 2026
    Aug 31, 2026(Expired)
    €220,000
  • Département du Doubs

    Veiskilt og trafikkutstyr

    FOURNITURE LIVRAISON POSE ET DEPOSE DE SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DOUBS

    Le Département du Doubs a annulé l'appel d'offres pour la fourniture, la livraison, la pose et la dépose de signalisation verticale permanente, temporaire et plastique sur les routes départementales du Doubs, avec une valeur maximale estimée à 3,6 millions d'euros. La décision d'annulation est due à "Autre". Cinq offres ont été reçues pour ce contrat, qui devait être un accord-cadre.

    ResultJul 6, 2026
    Jul 5, 2026(Expired)
    €3,600,000
  • Département du Doubs

    Kjøle- og ventilasjonsteknologi

    Travaux d'adaptation, de modernisation et réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques location de chaudière pour les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs

    Le Département du Doubs a besoin de travaux d'adaptation, de modernisation et de réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques, ainsi que de la location de chaudières pour les bâtiments départementaux et les collèges publics du Doubs. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, qui sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à trois opérateurs économiques.

    Framework agreementMay 19, 2026
    Jun 22, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    IT-drift og support

    Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à VEOLIA EAU CGE pour la maintenance et le dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en France. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale estimée à 150 000 EUR. Deux offres ont été reçues pour ce marché, où les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre (moyens humains et méthodologie) à 40% et le prix à 60%.

    ResultMay 18, 2026
    May 17, 2026(Expired)
    €150,000
  • Département du Doubs

    Arkitekttjenester

    Confortement du site tertiaire et logistique "Gay Lussac" du Département du Doubs à Besançon - Mission de maîtrise d'oeuvre

    Le Département du Doubs a attribué un contrat à AACT+ pour la prestation de services de maîtrise d'œuvre concernant le confortement du site tertiaire et logistique "Gay Lussac" à Besançon, en France. Le projet vise à construire des bureaux, ateliers et locaux de stockage, moderniser les VRD, transformer une partie des espaces extérieurs en espaces verts et réaménager ponctuellement le bâtiment 3 bis. La valeur finale du contrat est de 791 000 €. Les critères d'attribution incluaient le respect des surfaces et la fonctionnalité (30%), la performance énergétique et la durabilité (20%), la qualité architecturale et l'intégration urbaine (20%), et la compatibilité de l'estimation des travaux avec l'enveloppe financière (30%).

    ResultMay 7, 2026
    May 6, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    Accompagnement pour la valorisation et vente de certificats d'économies d'énergie (CEE)

    Le Département du Doubs a besoin de services d'accompagnement pour la valorisation et la vente de certificats d'économies d'énergie (CEE) dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, avec un montant maximal de 250 000 euros hors taxes.

    Framework agreementMay 6, 2026
    Jun 8, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Avfallshåndtering

    COLLECTE, MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS

    Le Département du Doubs a annulé l'appel d'offres pour la collecte, la manutention et la valorisation des déchets des bâtiments départementaux et des collèges du Doubs, avec l'intention d'attribuer des contrats à PAPREC FRANCE et PROMUT Dijon. Il s'agit d'un accord-cadre de services d'une durée de 4 ans, exécuté par bons de commande, avec des montants maximaux pour chaque lot sur 4 ans : 30 000 euros HT pour le lot n°1, 130 000 euros HT pour le lot n°2, 50 000 euros HT pour le lot n°3 et 120 000 euros HT pour le lot n°4. Le lot n°4 est réservé aux entreprises adaptées (EA), aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT) ou aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE). Les critères d'attribution étaient la valeur technique de l'offre (50%) et le prix (50%). Trois offres ont été reçues.

    ResultApr 29, 2026
    Apr 28, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Travaux de réfection globale des toitures - Collège Lucie Aubrac à DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un contrat à PATEU ET ROBERT pour la réalisation de travaux de réfection globale des toitures du Collège Lucie Aubrac à DOUBS. Le contrat, d'une durée de 48 mois, a une valeur finale de 1 573 653 €. Les critères d'attribution étaient basés à 50% sur la valeur technique de l'offre et à 50% sur le prix. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMar 25, 2026
    Mar 24, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Persontransporttjenester

    Transports d'oeuvres aller et retour, manutention, conditionnement, déballage, installation, stockage et décrochage des expositions pour le compte du Pôle Courbet

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à LP ART, PARTNER FINE ART, BOVIS TRANSPORTS et AXAL pour la prestation de services de transport d'œuvres (aller et retour), de manutention, de conditionnement, de déballage, d'installation, de stockage et de décrochage pour les expositions du Pôle Courbet. Le contrat a une valeur maximale totale de 1 200 000 EUR. Cinq offres ont été reçues pour cet accord-cadre.

    ResultMar 13, 2026
    Mar 12, 2026(Expired)
    €1,200,000
  • Département du Doubs

    Asfalt og veioverflater

    Fabrication, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés hydrocarbonés sur les routes départementales et les annexes du domaine public et privé du Département du Doubs

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à ROGER MARTIN, EUROVIA BOURGOGNE FRANCHE - COMTE, VERMOT, J.C. BONNEFOY, EIFFAGE ROUTE CENTRE EST et COLAS pour la fabrication, le transport et la mise en œuvre de matériaux enrobés hydrocarbonés sur les routes départementales et les annexes du domaine public et privé du Département du Doubs, pour une valeur maximale estimée à 50 millions d'euros. Les services comprennent la mise en œuvre de matériaux bitumineux chauds, à température abaissée et froids tels que le béton bitumineux (BB), la grave bitumineuse (GB) et le béton bitumineux à l'émulsion (BBE). Les critères d'attribution incluaient la valeur technique de l'offre, la valeur environnementale de l'offre et le prix. Trois offres ont été reçues.

    ResultMar 5, 2026
    Mar 4, 2026(Expired)
    €50,000,000
  • Département du Doubs

    Brann- og sikkerhetstjenester

    Maintenance des extincteurs dans les bâtiments départementaux et fourniture et pose de moyens de lutte contre l'incendie dans les collèges et bâtiments départementaux

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à DESAUTEL pour la maintenance des extincteurs dans les bâtiments départementaux et la fourniture et pose de moyens de lutte contre l'incendie dans les collèges et bâtiments départementaux, pour une valeur maximale totale de 220 000 EUR. Le contrat a été attribué sur la base de la valeur technique de l'offre (30%) et du prix (70%). Cinq offres ont été reçues.

    ResultFeb 17, 2026
    Feb 16, 2026(Expired)
    €220,000
  • Département du Doubs

    Bygg og anlegg - Oppføring, renovering og vedlikehold av bygninger

    REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE "HENRI FERTET" A SANCEY

    Le Département du Doubs a attribué un contrat pour la réhabilitation et l'extension du collège "Henri Fertet" à Sancey à plusieurs entreprises, dont SARL DROMARD, PARIETTI, ETS VERDOT, BOURGOGNE COUVERTURE, GROSPERRIN ENTREPRISE, SMAC, PROFEN, SODEX OBLIGER, SAS PERRIN, Ingénierie Bois Noroy, SARL RICORD, TACHIN, SAS PALISSOT, INSTALL NORD, SPIE BUILDING SOLUTIONS, JURA ENERGIE SOLAIRE et COUGNAUD. Le contrat, d'une valeur totale de 9 952 416 €, concerne des travaux de construction et a une durée prévue de 51 mois, incluant une période de préparation d'un mois, un délai d'exécution des travaux de 38 mois et une période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique de l'offre (60%) et le prix (40%). Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultFeb 17, 2026
    Feb 16, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Kontor- og utskriftsløsninger

    ACQUISITION/LOCATION ET MAINTENANCE DES COPIEURS ET IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS, D'UN SYSTEME DE GESTION DES IMPRESSIONS ET LES SERVICES ASSOCIES

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à BUROCOM pour l'acquisition, la location et la maintenance de copieurs et d'imprimantes multifonctions, d'un système de gestion des impressions et des services associés. Le contrat, d'une durée de 60 mois, a une valeur maximale estimée à 800 000 EUR. Les critères d'attribution étaient la valeur technique de l'offre (40%), l'environnement et la circularité (10%), et le coût (50%). Une seule offre a été reçue.

    ResultFeb 3, 2026
    Feb 2, 2026(Expired)
    €800,000
  • Département du Doubs

    Kjøle- og ventilasjonsteknologi

    ACCORD-CADRE EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à ETUDES INSTALLATION MAINTENANCE INDUSTRI et AXIMA CONCEPT pour l'exploitation des installations thermiques et aérauliques dans les bâtiments et les collèges du département du Doubs. Cet accord-cadre, d'une valeur maximale de 6,1 millions d'euros, concerne la maintenance des bâtiments départementaux (hors collèges) et les réparations urgentes dans tous les bâtiments départementaux, y compris les collèges. Les critères d'attribution étaient la valeur technique de l'offre (50%) et le prix (50%).

    ResultJan 23, 2026
    Jan 22, 2026(Expired)
    €6,100,000
  • Département du Doubs

    Byggeteknisk konsulentvirksomhet

    PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, D'ETUDES ECOLOGIQUES, D'ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET SES ABORDS

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à BCD ENVIRONNEMENT et RAINETTE pour la fourniture de services de diagnostics, d'études écologiques, d'accompagnements et de suivis environnementaux liés au patrimoine départemental et à ses abords. Ces services, d'une valeur maximale de 250 000 EUR sur 48 mois, seront exécutés par bons de commande et concernent la biodiversité et les zones humides, notamment pour les opérations sur les ouvrages d'art, les risques naturels sur le réseau routier départemental (routes départementales et voies vertes comme l'Eurovélo 6), ainsi que pour les bâtiments (collèges) ou propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges). Sept offres ont été reçues pour ce contrat.

    ResultJan 22, 2026
    Jan 21, 2026(Expired)
    €250,000
  • Département du Doubs

    Brann- og sikkerhetstjenester

    MISSIONS DE COORDINATION, DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS D'OPERATIONS DE CONSTRUCTION ET DE REHABILITATION SUR LES BATIMENTS DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à BUREAU VERITAS CONSTRUCTION, DEKRA INDUSTRIAL, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, SOCOTEC CONSTRUCTION et BLONDEAU INGENIERIE pour la fourniture de services de coordination, de sécurité et de protection de la santé lors d'opérations de construction et de réhabilitation sur les bâtiments du département. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale estimée à 450 000 EUR. Les critères d'attribution étaient basés sur la valeur technique de l'offre (80%) et le prix (20%). Sept offres ont été reçues pour cet accord-cadre.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
    €450,000
  • Département du Doubs

    Brann- og sikkerhetstjenester

    MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE Y COMPRIS SYSTEME DE DESENFUMAGE DANS LES BÂTIMENTS DEPARTEMENTAUX (HORS COLLEGES)

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à PSII/GENERAL SECURITE pour la maintenance et le dépannage des systèmes de sécurité incendie, y compris le système de désenfumage, dans les bâtiments départementaux (hors collèges) en France. Le contrat, d'une durée de 4 ans à compter du 11/12/2025, a un montant maximal de commandes de 220 000 euros hors taxes sur cette période. Sept offres ont été reçues pour ce marché, où les critères d'attribution étaient la valeur technique de l'offre (40%) et le prix des prestations (60%).

    ResultJan 15, 2026
    Jan 14, 2026(Expired)
  • Département du Doubs

    Prestations d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs pour des missions de remplacement des agents d'entretien départementaux

    Le Département du Doubs a attribué un accord-cadre à ads, ads, ads pour la fourniture de services d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs. Ces services consistent en des missions de remplacement d'agents départementaux chargés du nettoyage des locaux et d'agents d'entretien dans les collèges, incluant des prestations liées à la restauration scolaire. Les prestations sont destinées aux personnes éligibles à l'Insertion par l'Activité Économique (IAE), notamment les allocataires du Revenu de Solidarité Active et les jeunes de 18 à 25 ans en grande difficulté. La valeur maximale estimée du contrat est de 1 280 000 EUR. Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultDec 24, 2025
    Dec 23, 2025(Expired)
    €1,280,000
  • Département du Doubs

    Forsikringstjenester

    MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    Le Département du Doubs a attribué un marché de services d'assurances à PARIS NORD ASSURANCES SERVICES, SMACL ASSURANCES, YVELIN SAS, RELYENS MUTUAL INSURANCE et Bovis Conseil & Patrimoine. Le contrat, d'une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026, a une valeur finale de 3 999 133 € et une valeur maximale totale estimée à 16 075 000 €. Les critères d'attribution incluaient la nature et l'étendue des garanties (50%), les modalités de gestion des dossiers et sinistres (10%), et la tarification (40%).

    ResultDec 18, 2025
    Dec 17, 2025(Expired)
    €16,075,000
  • Département du Doubs

    Sosialtjenester og omsorg

    Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des demandes de renouvellement et de modification d'agrément d'assistant maternel

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché qui est de 3 ans

    ResultDec 15, 2025
    Dec 14, 2025(Expired)
    €1,500,000
  • Département du Doubs

    Engroshandel med nærings- og nytelsesmidler

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AUX COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs

    ResultDec 3, 2025
    Dec 2, 2025(Expired)
    €3,990,000
  • Département du Doubs

    Laboratorietjenester

    INVESTIGATIONS STRUCTURELLES ET CONTROLES DE LABORATOIRES D'OUVRAGES D'ART

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations ont pour objet d'assurer l'ensemble des prestations de reconnaissance sur ouvrages d'art et particulièrement des prélèvements, investigations et essais laboratoires nécessaires à la réhabilitation des ouvrages d'art. Lot 1 : études et essais sur ouvrage d'art en béton : * assistance technique et ingénierie * moyens d'accès sur ouvrages d'art * investigations en phase études * contrôles en phase chantier Lot 2 : études et essais sur ouvrage d'art métalliques * assistance technique et ingénierie * moyens d'accès * investigation en phase études * contrôle en phase chantier La nature et la description des prestations sont décrites à l'art.2.5 du CCTP

    ResultNov 27, 2025
    Nov 26, 2025(Expired)
    €500,000
  • Département du Doubs

    Elektrisitet og energiforvaltning

    Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard le montant maximum est de 250 000 euros H.T Pour le lot 3 - Secteur Pontarlier le montant maximum est de 900 000 euros H.T

    Framework agreementNov 14, 2025
    Dec 16, 2025(Expired)
  • Département du Doubs

    Revisjon og økonomisk kontroll

    Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs

    L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 euro(s) HT sur 4 ans. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). La date du 15/01/2026 indiquée dans le présent avis comme date de commencement du contrat est une date indicative de notification du contrat, elle n'est pas contractuelle

    Framework agreementOct 29, 2025
    Dec 2, 2025(Expired)
  • Département du Doubs

    Helse- og sosial tjenesteyting

    ACCOMPAGNEMENT DES ALLOCATAIRES DU RSA TRAVAILLEURS NON SALARIES (ARSA-TNS) DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur entreprise ou d'abandon de leur projet d'activité en cas de constatation d'absence de viabilité durable de l'entreprise dans le cadre des missions confiées au Service insertion sociale et professionnelle (SISP) au sein du Conseil Départemental du Doubs

    Framework agreementOct 23, 2025
    Nov 17, 2025(Expired)
    €925,000
  • Département du Doubs

    Elektrisitet og energiforvaltning

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES POUR LES CHAUFFERIES DES BATIMENTS ET COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur 4 ans de : - Lot 1 : 100 000 euro(s) HT - Lot 2 : 120 000 euro(s) HT - Lot 3 : 360 000 euro(s) HT Soit tous lots confondus, un montant maximum global sur 4 ans de 580 000 euro(s) HT

    Framework agreementOct 15, 2025
    Nov 17, 2025(Expired)
    €580,000
  • Département du Doubs

    Drivstoff og brensel

    FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

    ResultSep 18, 2025
    Sep 17, 2025(Expired)
    €1,700,000
  • Département du Doubs

    Renholdstjenester, drift og vedlikehold

    NETTOYAGE DES VITRERIES ET HUISSERIES DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS, SOCIAUX, TECHNIQUES ET COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

    ResultSep 18, 2025
    Sep 17, 2025(Expired)
    €450,000
  • Département du Doubs

    Takarbeid og taktekking

    TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS - SECTEUR PONTARLIER : CHARPENTE-COUVERTURE-BARDAGE

    L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de commandes est de 600 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre débute le 01/01/2026 et s'achève le 31/01/2028

    Framework agreementSep 18, 2025
    Oct 20, 2025(Expired)
  • Département du Doubs

    Elektrisitet og energiforvaltning

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES POUR LES CHAUFFERIES DES BATIMENTS ET COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur 4 ans est de : - Lot 1 : 100 000 euro(s) HT - Lot 2 : 120 000 euro(s) HT - Lot 3 : 360 000 euro(s) HT Soit tous lots confondus, un montant maximum global sur 4 ans de 580 000 euro(s) HT

    Framework agreementAug 28, 2025
    Oct 6, 2025(Expired)
    €580,000
  • Département du Doubs

    Kulde- og varmepumpeservice

    Mission de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation, de restructuration ainsi que pour des avis techniques ponctuels hors opération sur le patrimoine du Département

    L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

    ResultAug 27, 2025
    Aug 26, 2025(Expired)
    €400,000
  • Département du Doubs

    Anleggsmaskiner og utstyr

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE NETTOYAGE PAR PRÉ-IMPREGNATION POUR LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS

    L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

    ResultAug 27, 2025
    Aug 26, 2025(Expired)
    €440,000