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  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Maintien en condition opérationnelle des hélicoptères FENNEC de l’Armée de l’Air et de l’Espace et de DGA Essais en vol, et prestations associées

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à DEFENSE CONSEIL INTERNATIONAL - HELIDAX pour le maintien en condition opérationnelle (MCO) des hélicoptères FENNEC de l’Armée de l’Air et de l’Espace et de DGA Essais en vol, ainsi que des prestations associées, pour une durée de 10 ans et une valeur finale de 218 158 114 €. Les services comprennent la gestion de la navigabilité, l'assistance technique centrale et sur site, la fourniture de pièces de rechange, la maintenance des aéronefs (hors moteurs), la gestion des faits techniques et des obsolescences, la formation des utilisateurs, et d'autres prestations de soutien technique et logistique. Le parc à soutenir se compose de 40 aéronefs pour l’AAE et 3 aéronefs pour DGA EV. Cinq offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultAug 5, 2026
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Fourniture de drones, accessoires, composants et prestations associées au profit des forces armées et de sécurité

    La Direction de la Maintenance Aéronautique (France) a besoin de drones, d'accessoires, de composants et de services associés pour les forces armées et de sécurité, dans le cadre d'un accord-cadre d'une durée de 3 ans, avec une valeur maximale totale de 300 millions d'euros. L'accord-cadre porte sur la fourniture de drones de faible masse (inférieurs à 25 kg) disponibles sur étagères (COTS) et conformes à la réglementation européenne (classes C0 à C6 de l'EASA). Les prestations incluent la fourniture de matériel, la formation, la maintenance, l'assistance technique, la mise en place et la gestion d'un site e-commerce dédié avec paiement par carte d'achat de niveau 3, la mise à disposition de documentation technique, le conseil aux utilisateurs, une veille technologique et la gestion des réclamations. Les opérateurs économiques des pays tiers à l'UE ou à l'EEE ne sont pas autorisés à participer.

    Framework agreement with qualificationMay 26, 2026
    Jun 8, 2026(Expired)
    €300,000,000
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Lufttransport og ubemannede luftfartøy

    Achat d’heures de vol d’hélicoptère sans équipage et prestations associées au profit de la direction nationale garde-côtes des douanes sur le territoire français métropolitain et pays limitrophes.

    La Direction de la Maintenance Aéronautique (France) a besoin de services d'heures de vol d'hélicoptère sans équipage et de prestations associées pour une durée maximale de 96 mois. Les services comprennent la mise à disposition d'un ou plusieurs hélicoptères rattachés à la Brigade de surveillance aéroterrestre de la douane (BSAT) de Margny-lès-Compiègne, avec une activité aérienne prévue entre 450 et 600 heures de vol par an (environ 500 heures nominales). Les hélicoptères devront pouvoir être mis en œuvre de manière autonome depuis la base principale et des lieux de projection ponctuels en France métropolitaine (Corse incluse), ainsi qu'occasionnellement depuis un site étranger frontalier (bande frontalière d'environ 30 km). Le titulaire assurera la responsabilité d'organisme de gestion du maintien de la navigabilité (OGMN). L'aéronef devra transporter au minimum quatre personnes assises avec de l'équipement en plus de l'équipage standard (deux pilotes et un opérateur), et comporter des équipements de mission spécifiques tels qu'une caméra optronique avec voie infrarouge et un phare à spectre visible et infrarouge, avec la possibilité d'inclure un treuil. Le marché est un marché "composite" comprenant des prestations forfaitaires et des prestations commandées par bons de commande. Les critères d'attribution seront énoncés dans le règlement de consultation. Les opérateurs économiques des pays tiers à l'UE ou à l'EEE ne sont pas autorisés à participer. Les candidats ne possédant pas d'agrément d'organisme de gestion de maintien de navigabilité devront s'engager à l'obtenir dans les 9 mois suivant la notification du marché.

    Competition with qualificationMay 19, 2026
    Jun 22, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) de la flotte PC-21 de l’Armée de l’Air et de l’Espace (AAE) et prestations associées

    La Direction de la Maintenance Aéronautique (France) a besoin de services de maintien en condition opérationnelle (MCO) pour la flotte d'avions PC-21 de l'Armée de l'Air et de l'Espace, ainsi que des prestations associées, pour une durée de 10 ans. Le contrat, d'une valeur estimée à 350 millions d'euros, comprendra des engagements de résultat sur la mise à disposition de l'ensemble des moyens pédagogiques (aéronefs, équipements et simulateurs) et des créneaux de vols et de simulations au profit de l'École d'Aviation de Chasse (EAC). Les principales prestations incluent le soutien technique et logistique, la maintenance des cellules, moteurs, hélices, pièces et équipements, la fourniture de rechanges, la gestion du parc des entraîneurs/simulateurs, la fonction d'organisme de maintien de la navigabilité (OGMN), le soutien des infrastructures et des moyens de simulation, et la fourniture d'heures d'instructeur de vol et moniteur simulateur. La flotte est composée de 26 Pilatus PC-21, 3 Full Mission Simulators (FMS), 4 Part Task Trainers (PTT), 21 Systèmes de Préparation et de Restitution de Missions (SPRM) et 60 Computer Based Trainers (CBT). L'activité prévisionnelle nominale est de 16 500 heures de vol annuelles pour les PC-21, 4 450 heures d'utilisation annuelles pour les FMS et 6 650 heures d'utilisation annuelles pour les PTT. Les services seront principalement livrés sur la base d'emploi principale de Cognac, mais aussi sur la base aérienne 126 de Solenzara et d'autres bases aériennes en France métropolitaine. Les exigences de qualification incluent : - Pour les prestations d'OGMN et d'entretien des aéronefs, des organismes agréés par la DSAé (Direction de la Sécurité Aéronautique d'État) sont requis. - Les candidats n'ayant pas d'agrément EMAR/FR M ou EMAR/FR 145 sur l'aéronef objet du marché devront s'engager à l'obtenir dans les 12 mois suivant la notification du marché et à le maintenir. - Les candidats doivent fournir, dans les 2 semaines suivant la notification du marché, les procédures démontrant le respect des conditions minimales d'exercice de la fonction d'OGMN et d'organisme d'entretien, ainsi qu'une lettre d'engagement de leur dirigeant responsable. - Les opérateurs économiques des pays tiers à l'UE ou à l'EEE ne sont pas autorisés à participer. - Les personnels intervenant sur les sites du ministère des Armées feront l'objet d'une enquête administrative pour le renseignement et la sûreté.

    Competition with qualificationMay 7, 2026
    Jun 15, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Systemutvikling og programmering

    Fourniture de modules pilotables Caracal pour la simulation massive en réseau et soutien associé, à destination des armées

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à AGENIUM IT & SYSTEMS pour la fourniture de modules pilotables Caracal destinés à la simulation massive en réseau et le soutien associé, pour les armées. Ces services, d'une valeur de 1 070 593 €, consistent à développer des modules pour l'application de simulation Mission Combat Simulator (MCS), incluant un modèle de vol spécifique pour l'aéronef Caracal (versions H225M CSAR et H225M OLA) et la représentation de ses systèmes principaux, ainsi qu'un soutien technique pour tous les livrables. Le contrat a une durée de 3 ans et permet l'acquisition de prestations de développement complémentaires sur commande. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMay 7, 2026
    May 6, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Mise en œuvre, hors équipage, et maintien en condition opérationnelle des avions de la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et prestations associées.

    La Direction de la Maintenance Aéronautique (France) a besoin de services pour la mise en œuvre, hors équipage, et le maintien en condition opérationnelle des avions de la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) et des prestations associées, pour une durée de 10 ans. Le parc actuel comprend 12 Canadair CL 415, 8 DASH 8-Q400 (versions MR et MRE) et 3 Beechcraft B 200. La flotte sera complétée par 4 Canadair DHC 515 entre 2028 et 2033. Les prestations incluent la gestion du maintien de navigabilité, la mise en œuvre (y compris piste) des flottes, la maintenance des aéronefs et de leurs systèmes de missions, l'assistance technique sur site, la fourniture de pièces de rechange, consommables et ingrédients, la gestion des faits techniques et des obsolescences, ainsi que d'autres prestations de soutien technique et logistique. Les services seront principalement livrés depuis la Base aérienne de Nîmes-Garons et d'autres sites en métropole (Ajaccio, Bordeaux, etc.), dans les DROM (La Réunion) et à l'étranger (Grèce, Portugal, Italie, etc.) pour des détachements ponctuels. Les prévisions d'activité annuelles sont de 2 300 à 3 000 heures de vol pour les CL 415, 2 850 à 3 550 heures de vol pour les DASH 8, et 800 à 1 000 heures de vol pour les B 200. Les exigences de qualification incluent : * Les opérateurs économiques des pays tiers à l'UE ou à l'EEE ne sont pas autorisés à participer. * Les organismes de gestion du maintien de navigabilité (OGMN) doivent posséder un agrément délivré par la DSAé couvrant les prestations pour la flotte concernée. Si l'agrément EMAR/FR M n'est pas détenu pour les aéronefs CL 415, DASH 8-Q400-MR, DASH 8-Q400-MRE et Beechcraft 200, les candidats doivent s'engager à l'obtenir dans les 12 mois suivant la notification du marché et à fournir les procédures démontrant le respect des conditions minimales d'exercice de la fonction d'OGMN dans les 2 semaines suivant la notification. * Les organismes d'entretien (OE) doivent posséder un agrément délivré par la DSAé pour la flotte concernée. Si l'agrément EMAR/FR 145 n'est pas détenu pour les aéronefs CL 415, DASH 8-Q400-MR, DASH 8-Q400-MRE et Beechcraft 200, les candidats doivent s'engager à l'obtenir dans les 12 mois suivant la notification du marché et à fournir les procédures démontrant le respect des conditions minimales d'exercice de la fonction d'OE dans les 2 semaines suivant la notification. * Pour les aéronefs DHC 515, les agréments ou extensions des agréments EMAR/FR M et EMAR/FR 145 doivent être obtenus dans les 6 mois suivant la livraison de chaque aéronef, et les procédures correspondantes doivent être fournies dans les 2 semaines suivant l'arrivée du premier DHC 515. * Le titulaire doit se conformer aux exigences de l'autorité d'emploi pour la réalisation des vols, notamment en termes de qualification et de maintien de compétence des équipages, et soumettre son manuel d'exploitation à l'approbation de l'Autorité d'Emploi. * Les pièces ou équipements (hors pièces standards) entretenus dans le cadre du marché doivent être fournis par des organismes d'entretien disposant d'un agrément délivré ou reconnu par la DSAé, ou accompagnés de documents d'acceptation équivalents approuvés par la DSAé. * Les pièces de rechange (hors pièces standards et équipements exclus de l'arrêté « maintien ») doivent être produites par des organismes sous couvert d'une reconnaissance d'aptitude à la production délivrée ou reconnue par la DGA, ou accompagnées de documents d'acceptation équivalents approuvés par la DGA. * Les modifications et solutions de réparation doivent être approuvées par l'autorité technique ou sous couvert d'une reconnaissance d'aptitude à la conception délivrée ou reconnue par l'autorité technique.

    Competition with qualificationApr 28, 2026
    Jun 30, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Maintien en Condition Opérationnelle des avions C-130J-30 et KC-130J des États français et allemand

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à SABENA TECHNICS BOD pour la prestation de services de maintien en condition opérationnelle des avions C-130J-30 et KC-130J des États français et allemand. Le contrat, d'une durée de 10 ans, a une valeur finale de 1 486 387 775 € et a été attribué sur la base du prix, de la qualité (technique, délais et disponibilité). Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultMar 13, 2026
    Mar 12, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Telekommunikasjons- og elektronikkutstyr

    Maintien en condition opérationnelle et fourniture de stations sols compatibles ROVER et accessoires associés

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à L.F.E SAS pour le maintien en condition opérationnelle et la fourniture de stations sols compatibles ROVER et accessoires associés. Ce contrat, d'une durée de 60 mois, a une valeur finale de 57 500 000 € et concerne la livraison de fournitures en France.

    ResultFeb 4, 2026
    Feb 3, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Acquisition et soutien de systèmes Infodrone

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à TrustComs pour l'acquisition et le soutien de systèmes Infodrone, pour une durée de 29 mois et une valeur finale de 685 130 €.

    ResultJan 22, 2026
    Jan 21, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Acquisition de moyens de protection anti-drones et prestations de soutien associées

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un contrat à TrustComs pour l'acquisition de moyens de protection anti-drones et les prestations de soutien associées. Ce marché de fournitures, d'une durée de 24 mois, a été passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, via une procédure avec négociation, pour une valeur finale de 1 150 464 €.

    ResultJan 22, 2026
    Jan 21, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintien en condition opérationnelle des canons, affûts et équipements associés de responsabilité KNDS France équipant les aéronefs des armées.

    La Direction de la Maintenance Aéronautique a attribué un marché à KNDS France pour la prestation de services de maintien en condition opérationnelle des canons, affûts et équipements associés de responsabilité KNDS France équipant les aéronefs des armées. Ce marché, d'une valeur de 30 683 065 €, a été conclu pour une durée de 84 mois et a fait l'objet d'une procédure avec négociation, sans publicité ni mise en concurrence préalables.

    ResultJan 21, 2026
    Jan 20, 2026(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Acquisition de plateformes de chargement polyvalentes pour les avions de transport du ministère des Armées et prestations associées.

    L’accord-cadre a pour objet l’acquisition de plateformes de chargement polyvalentes pour les avions de transport du ministère des Armées et de prestations associées. Ce projet d’accord-cadre permet de renouveler et d’augmenter le parc respectif de plateformes de chargement de l’Armée de l’Air et de l’Espace, de l’Armée de Terre et de la Marine Nationale. Ces plateformes permettent notamment de réaliser les opérations de chargement et de déchargement des palettes (par exemple HCU/6, P1 ou O6P), de conteneurs bagages (par exemple de type AKN) et de conteneurs (de type TC20 par exemple) pour soutenir le transport par avions tactiques ou stratégiques de l’Armée de l’Air et de l’Espace. La plateforme mobile doit être autotractée et être en mesure de desservir une variété d’avions militaires et commerciaux. Elle nécessite d’être aérotransportable dans les appareils militaires tactiques de type A400M ou C-130 par exemple. Les prestations principales à réaliser sont, à titre indicatif : - la réalisation et la fourniture d’une plateforme de chargement « première de série » qui permettra de s’assurer des performances attendues et de la capacité d’aérotransport ; - une assistance technique pendant un essai d’aérotransport ; - la fourniture de plateformes de chargement polyvalentes de série accompagnées de leur documentation et de la codification OTAN de la LAR ; - la formation à l’utilisation et à l’entretien des plateformes acquises au titre de l’accord-cadre ; - la prise en charge des garanties. A titre informatif, la DMAé prévoit d’acquérir 55 plateformes de chargement polyvalentes. Cette quantité informative peut évoluer durant l’exécution de l’accord-cadre. L’accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l’émission de bons de commandes conclus sur le fondement d’une table de prix. Le présent projet d’accord-cadre est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes. Le présent projet d’accord-cadre comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. Prestations sur provision : en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l’accord-cadre pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans l’accord-cadre initial. Le montant maximum indiqué en rubrique 2.1.3 et 5.1.5 est en euros hors taxe. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Transmission électronique : se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – a) « Modalités de transmission des plis ».

    Framework agreement with qualificationNov 14, 2025
    Dec 18, 2025(Expired)
    €40,000,000
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Betongprodukter og prefabrikk

    Acquisition de filets, palettes, sangles, accoupleurs et conteneurs AKN pour le fret aérien de l’Armée de l’Air et de l’Espace Française, et prestations associées.

    L'accord-cadre a pour objet l’acquisition de filets, palettes, sangles, accoupleurs et conteneurs AKN pour le fret aérien de l’Armée de l’Air et de l’Espace Française, et prestations associées. Ce projet d’accord-cadre permet de renouveler et d’augmenter le parc de matériels d’environnement relatif au transport de fret aérien pour l’Armée de l’Air et de l’Espace. A titre indicatif, il est prévu, au titre de l’accord-cadre de pouvoir acquérir les types de matériels suivants : - 4 types de palettes ; - 4 types de filets pour palettes ; - 2 types de conteneurs ; - 1 type accoupleurs de palettes ; - différents types de sangles équipées d’arrimage de fret ; L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes conclus sur le fondement d’une table de prix et éventuellement par la conclusion de marchés subséquents. Le présent projet d’accord-cadre est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre comportant des marchés subséquents et des bons de commandes. A titre indicatif, estimatif des quantités sur la durée de l’accord-cadre : - filet pour palettes HCU6/E quantité 1500 ; - filet double HCU-6 quantité 150 ; - filet palette stratégique P9/PLA quantité 20 ; - filet unique palette PMC/PAG quantité 1100 ; - sangles équipées d'arrimage de fret quantité 1150 ; - palette HCU6/E quantité 4000 ; - palette stratégique P6/PMC quantité 550 ; - palette stratégique P9/PLA quantité 60 ; - palette stratégique PAG quantité 250 ; - accoupleur de palettes HCU6/E quantité 50 ; - AKN porte souple quantité 150 ; - AKN porte aluminium quantité 80. Le montant maximum indiqué en rubrique 2.1.3 et 5.1.5 est en euros hors taxe. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Transmission électronique : se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – a) « Modalités de transmission des plis ».

    Framework agreement with qualificationNov 14, 2025
    Dec 16, 2025(Expired)
    €30,000,000
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Réalisation de prestations de soutien sur site pour les PUMA du GIH-T (Groupement d’Intervention Hélicoptères Terre)

    Le marché a pour objet la réalisation de prestations de soutien sur des PUMA du GIH -T (Groupement d’Intervention Hélicoptères Terre). A titre indicatif, le parc à soutenir se compose de 8 PUMA Terre. Sur la durée d’exécution du marché, les principales prestations à réaliser sont les suivantes : • les opérations hors visite 50h ; • les opérations hors visites 100h ; • les expertises et dépannages nécessaires ; • les éventuels travaux supplémentaires ; • les éventuelles prestations d’entretien calendaires. Nota : Les visites périodiques et les OHV 300h, couvertes par un autre marché, n’entrent pas dans le périmètre du présent projet de marché. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent projet de marché pourra comprendre à la fois des prestations forfaitaires et des prestations déclenchées en flux. Prestations sur provision : En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. Transmission électronique : Se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – « Modalités de transmission des plis ». La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Il est précisé que la date et l’heure limites pour la remise des plis est 15/09/2025 à 12H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC.

    Competition with qualificationSep 4, 2025
    Sep 15, 2025(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Industrielle gasser

    Approvisionnement d’oxygène liquide aéronautique par voie maritime sur le site de Djibouti et prestations associées

    Le marché a pour objet : l’approvisionnement d’oxygène liquide aéronautique par voie maritime sur le site de Djibouti et prestations associées. La consultation n’est pas allotie. Les principales prestations à réaliser sont les suivantes : - location d’ISO conteneur permettant le stockage sur site de l’oxygène liquide (fourniture des connectiques comprises), - approvisionnements réguliers d’oxygène liquide à usage aéronautique livré sur site et prestations associées. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par acte de commande.

    ResultAug 1, 2025
    Jul 31, 2025(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Location de capacités de simulation dans le domaine du contrôle aérien et de la défense aérienne, et prestations associées au profit du Ministère des Armées

    Le marché a pour objet la location de capacités de simulation pour la formation au contrôle aérien et la défense aérienne, ainsi que les prestations associées à une telle location (MCO, formation, déploiement sur site, achats de matériels). Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. Prestations sur provision : En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Transmission électronique : Se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – « a) Modalités de transmission des plis ».

    Competition with qualificationFeb 12, 2025
    Mar 18, 2025(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Lufttransport og ubemannede luftfartøy

    Acquisition d'heures de vol d’hélicoptères sans équipage, et prestations associées, au profit de la flottille 34F/ESHE (École de Spécialisation sur Hélicoptères Embarqués) de la Marine nationale

    Le marché a pour objet l’ acquisition d'heures de vol d’hélicoptères, sans équipage, et prestations associées, au profit de la flottille 34F/ESHE (École de Spécialisation sur Hélicoptères Embarqués) de la Marine nationale. Le parc d’hélicoptères mis à disposition depuis la BAN de Lanvéoc doit être homogène et apte à apponter pour permettre à la flottille 34F/ESHE de la Marine nationale d’assurer ses missions et notamment : - La formation des pilotes d’hélicoptère de l’aéronautique navale ; - La formation, l’entrainement et le maintien de qualification des membres d’équipage, treuillistes et plongeurs ; - Des missions organiques (vols de surveillance de jour et de nuit au-dessus de la terre et de la mer, hélitreuillage de personnel en mer, etc.). Le soutien et la gestion du maintien de navigabilité sont entièrement de la responsabilité du candidat et répondent aux normes de l’aviation civile. Les hélicoptères doivent être immatriculés en France et feront l’objet d’une décision conjointe ministre des armées – ministre chargé de l’aviation civile afin de bénéficier du statut d’aéronefs militaires au sens de l’Article 1er du décret n° 2013-367 du 29 avril 2013. Le parc d’hélicoptères doit être capable d’évoluer en circulation aérienne générale (CAG) et en circulation aérienne militaire (CAM). A titre indicatif, les principales prestations à réaliser sont les suivantes : - mise à disposition des hélicoptères ; - exercice de la responsabilité d’OGMN et gestion du maintien de la navigabilité ; - maintenance préventive et curative (pièces et main d’œuvre compris et si nécessaire déplacements) ; - prestations de formation; - réalisation des vols de convoyage. La consultation n’est pas allotie. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. Prestations sur provision : En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. Transmission électronique : Se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – « a) Modalités de transmission des plis ». La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

    Competition with qualificationJan 8, 2025
    Feb 10, 2025(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Prestations de services opérationnels, fourniture et soutien de moyens d’impression 3D de type professionnel et accessoires.

    l'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de services opérationnels, la fourniture et le soutien de moyens d’impression 3D de type professionnel et d’accessoires. Ces prestations pourront être réalisées au profit de tout organisme du ministère des armées, et d’un autre ministère pour des besoins de défense ou de sécurité. Les prestations de service opérationnels sont, à titre d’illustration : mise à disposition de blockchains, mise à disposition de conteneurs adaptés ou micro-usines ; tests d’imprimantes avant le cas échéant ajout en table de prix pour acquisition. Ces prestations s’inscrivent dans une logique de production sécurisée au profit du MCO aéronautique, en environnement militaire (bases militaires, bâtiments de la Marine Nationale, théâtres d’opérations). Le marché permettra d’introduire tout autre service innovant, non identifié à ce stade, et concourant à accroître ou à optimiser l’emploi de la fabrication additive au profit du MCO aéronautique réalisé par les forces armées. Les fournitures portent sur des imprimantes de type professionnel, des rechanges, des consommables, et sur des éléments associés aux prestations de service (exemple : conteneur adapté). A titre d’illustration, les caractéristiques d’une imprimante de type professionnel sont : technologie FDM, dimension (approximative et indicative) de 300x300x300mm, calibration automatique entre chaque utilisation, hauteur de couche inférieure à 400 microns et paramétrable via un logiciel. Ces caractéristiques sont approximatives et données à titre indicatif. Les prestations de soutien sont principalement : assistance technique centrale, formation des utilisateurs, maintenance des matériels. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande et à marchés subséquents. Le montant maximum indiqué en rubriques 2.1.3 et 5.1.5 est en euros hors taxe. Prestations sur provision : en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. L'acheteur se réserve le droit de reconduire le marché (se reporter à la rubrique 5.1.15). La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Transmission électronique : se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – a) « Modalités de transmission des plis ».

    Framework agreement with qualificationMay 31, 2024
    Jul 1, 2024(Expired)
    €7,500,000
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Systemutvikling og programmering

    Fourniture de modules pilotables M2000 et Rafale dans l’application de simulation MCS et soutien associé, à destination des armées

    Le marché a pour objet la fourniture de modules pilotables des différentes variantes des aéronefs Mirage 2000 et Rafale dans l’application de simulation Missions Combat Simulator (MCS) développée par la société Eagle Dynamics Mission Systems et le soutien associé à ces fournitures, à destination des armées. Les prestations à réaliser sont la fourniture et le soutien de modules pilotables des aéronefs suivants : - Mirage 2000-D RMV - Rafale B (Air Biplace) - Rafale C (Air Monoplace) - Rafale M (Marine). Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. Le présent projet de marché comprend à la fois des prestations forfaitaires et d’autres prestations susceptibles d’être commandées par bons de commande en application de l’article R. 2362-8 du code de la commande publique. Prestations sur provision : en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. Transmission électronique : se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – « a) Modalités de transmission des plis ». La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.

    Competition with qualificationMay 31, 2024
    Jul 1, 2024(Expired)
  • Direction de la Maintenance Aéronautique

    Flyvedlikehold og flytjenester

    Maintien en condition opérationnelle des hélicoptères H145 de l'Etat français

    L'accord-cadre a pour objet le maintien en condition opérationnelle des hélicoptères H145 de l'État français. La consultation est allotie en un lot unique : maintien en condition opérationnelle des hélicoptères H145 de l'État français. Le parc à soutenir se compose de : • 46 hélicoptères H145D-3 FR, équipés chacun de 2 moteurs ARRIEL 2E • des équipements de mission suivants : ensemble treuil, ensemble caméra et console de mission, bras d’armement, système de flottabilité de secours, système de phare de recherche, système d’emport de charge externe, système d’emport d’eau pour départ de feux de forêt. • de certains moyens de soutien. Les prestations concernent principalement le soutien technique et logistique, et secondairement la réalisation de visites périodiques de délestage. Les informations liées à la configuration et aux dates de livraison des hélicoptères seront indiquées dans le DCE. Le parc pourra évoluer, en raison de l’acquisition éventuelle de 22 hélicoptères supplémentaires. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2324-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire : - à marchés subséquents. Le montant maximum indiqué en rubrique 2.1.3 et 5.1.5 est en euros hors taxe. Prestations sur provision : en application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. L'acheteur se réserve le droit de reconduire le marché (se reporter à la rubrique 5.1.15). La présente publication concerne uniquement un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner. Transmission électronique : se reporter à la rubrique 2.1.4 relative aux informations complémentaires – a) « Modalités de transmission des plis ».

    Framework agreement with qualificationMay 29, 2024
    Jun 28, 2024(Expired)
    €400,000,000