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  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Laboratorie-, optisk- og presisjonsutstyr

    Fourniture d’instruments météorologiques et prestations associées au profit des centres appartenant à la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE) de Direction Générale de l’Armement (DGA).

    La Direction Générale de l’Armement (DGA) / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche la fourniture d'instruments météorologiques et les prestations associées pour les centres de la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE). Il s'agit d'un accord-cadre composite mono-attributaire d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 7 millions d'euros hors taxes. Les prestations incluent la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation d'instruments météorologiques, ainsi que leur maintien en condition opérationnelle, couvrant des familles telles que la mesure de la température, de la pression atmosphérique, de l'humidité, du vent, des précipitations, du rayonnement, de la visibilité, l'observation du temps et des nuages, et les accessoires. Les services seront livrés sur divers sites en France, notamment en Gironde, Landes, Var, Finistère, Essonne, Ille-et-Vilaine, Bouches-du-Rhône, Haute-Garonne, Eure, Cher et Maine-et-Loire. Les exigences de qualification incluent la preuve de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle (numéro SIREN pour les candidats français ou documents équivalents pour les non-français, ainsi qu'une inscription à un registre professionnel si obligatoire), et la capacité technique et professionnelle, démontrée par une liste des principales livraisons ou services fournis au cours des cinq dernières années, une description de l'outillage et du matériel, et la connaissance des technologies de transmission de données.

    Framework agreement with qualificationOct 6, 2026
    Nov 12, 2026(Expired)
    €7,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Systemutvikling og programmering

    Développement de maquettes numériques de navires génériques

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a attribué un contrat à SEGULA ENGINEERING pour le développement de maquettes numériques de navires génériques. Ce contrat de services, d'une durée de 20 mois, sera exécuté dans le Var et a une valeur finale de 132 480 €. Trois offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultSep 22, 2026
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Acquisition et mise en service, mise en conformité réglementaire, MHE, MHO, MCO, démantèlement de systèmes d’aspiration, d’extraction et de captage des polluants dédiées aux essais de DGA Techniques aérospatiales

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a besoin de services d'acquisition, de mise en service, de mise en conformité réglementaire, de MHE, MHO, MCO et de démantèlement de systèmes d’aspiration, d’extraction et de captage des polluants dédiés aux essais de DGA Techniques aérospatiales, pour une durée de 6 ans et une valeur maximale totale de 3,5 millions d'euros hors taxes. Ces services concernent des systèmes d’aspiration, d’extraction et de captage des polluants des moyens d’essais, ainsi que des systèmes d’extraction des vapeurs pour les bancs d’essais utilisant des esters phosphates (Skydrol), situés dans les Pyrénées-Orientales et la Haute-Garonne. Les systèmes doivent être conformes à la réglementation du travail en matière d’hygiène et de sécurité et être maintenus en condition opérationnelle. Les candidats doivent prouver leur capacité en maintenance de systèmes d’aspiration, d’extraction et de captage des polluants.

    Framework agreement with qualificationSep 17, 2026
    Oct 19, 2026(Expired)
    €3,500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Formation et simulation dans le domaine des armes à feu et des munitions – Etude, Développement, Expérimentation et mise à disposition de systèmes d’Aguerrissement Tactique Hybride en Environnement Numérique Augmenté (ATHENA)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services de formation et de simulation dans le domaine des armes à feu et des munitions pour un partenariat d'innovation d'une durée de 7 ans. Ce partenariat vise l'étude, le développement, l'expérimentation et la mise à disposition de systèmes d'Aguerrissement Tactique Hybride en Environnement Numérique Augmenté (ATHENA). Le projet se déroulera en deux phases : la phase 1 (6 mois d'étude, développement et fabrication d'un prototype, suivis de 3 mois de mise à disposition et de maintien en conditions d'évaluation sur 3 sites en France métropolitaine) et la phase 2 (production et mise à disposition d'une trentaine de systèmes ATHENA sur une période maximale de 12 mois, ainsi que leur maintien en conditions opérationnelles pendant une durée maximale de 5 ans à compter de leurs livraisons unitaires). La phase 2 inclura également des prestations associées telles que la formation, la création d'environnements virtuels, l'ajout d'armes et d'équipements complémentaires, et les évolutions du système. Un maximum de trois partenaires seront retenus pour la phase 1, et un seul pour la phase 2. Les offres seront évaluées selon les critères les plus économiquement avantageux, détaillés dans le règlement de consultation. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN (pour les entreprises françaises) ou des documents justifiant de leur nationalité et aptitude professionnelle (pour les entreprises non françaises), y compris un document certifiant l'inscription à un registre professionnel si obligatoire dans le pays d'établissement.

    Framework agreement with qualificationJul 15, 2026
    Aug 21, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    MHO et MCO du système vidéo du site de Tourris

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services de maintenance et de mise en condition opérationnelle (MHO et MCO) pour le système vidéo de son site de Tourris. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 600 000,00 € TTC. Les prestations comprennent l'état 0 de l'installation existante, la MHO du système vidéo actuel, la fourniture et l'installation de caméras, la fourniture d'un ensemble mobile de visualisation et d'enregistrement, la mise à hauteur ordinaire SSI, la fourniture d'équipements associés, le MCO préventif annuel avec 2 interventions sur site, la mise à jour documentaire, la gestion de configuration, le MCO correctif et les prestations de transférabilité/réversibilité. Le lieu d'exécution est le site de DGA Techniques Navales à Tourris, et des visites obligatoires du site sont à prévoir. Le projet est sensible et nécessite un accès à des zones protégées. Les candidats doivent démontrer leur capacité à exécuter les prestations en fournissant une présentation des principales livraisons ou services similaires effectués au cours des cinq dernières années, une déclaration des effectifs moyens annuels des trois dernières années, et une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique.

    Framework agreement with qualificationJul 10, 2026
    Aug 24, 2026(Expired)
    €500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Kulde- og varmepumpeservice

    Maintien en condition opérationnelle des moyens de vieillissement et de conditionnement de spécimens pyrotechniques (climatisation technique)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services de maintenance en condition opérationnelle pour environ cinquante moyens de vieillissement et de conditionnement de spécimens pyrotechniques (climatisation technique), d'une puissance comprise entre 1,75 et 357 kW. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes et marchés subséquents, d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale totale estimée à 4,5 millions d'euros hors taxes. Les services seront livrés en France, et des locaux (vestiaire, local vie, bungalow, container et local de stockage) seront mis à disposition du titulaire dans le cadre d'une autorisation d'occupation temporaire. Les candidats doivent prouver leurs capacités financières, techniques ou professionnelles par tout moyen jugé approprié par l'acheteur, et les opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen ne sont pas autorisés à soumissionner.

    Framework agreement with qualificationJun 30, 2026
    Sep 15, 2026(Expired)
    €4,500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Fourniture de dispositifs expérimentaux et réalisation d’essais abusifs sur batteries secondaires

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services pour la fourniture de dispositifs expérimentaux et la réalisation d'essais abusifs sur batteries secondaires, notamment de type Lithium-Ion, sur une durée de 4 ans, avec un montant maximum estimé de 500 000 EUR hors taxes. Les prestations incluent la fourniture de dispositifs d'essais et de batteries, ainsi que la réalisation d'essais avec et sans lutte par brouillard d'eau sur feux de batteries secondaires. Le lieu d'exécution sera le site de DGA TN de Tourris à la Valette du Var. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. La procédure est une procédure formalisée négociée avec mise en concurrence et publicité préalable, et n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen. Les candidats doivent démontrer leur capacité à exécuter les prestations, notamment en fournissant une liste des principales fournitures ou services effectués au cours des trois dernières années en lien avec l'objet du marché, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des trois dernières années, et une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique disponible.

    Framework agreement with qualificationJun 25, 2026
    Jul 27, 2026(Expired)
    €500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Développement, réalisation et MCO de trois bancs de positionnement angulaire de hautes précisions, dont un est couplé à une enceinte climatique et prestations associées.

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, a besoin de services de développement, de réalisation et de Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) pour trois bancs de positionnement angulaire de haute précision, dont un couplé à une enceinte climatique, pour une durée de 7 ans. Le marché est divisé en deux lots : le lot n°1 concerne le développement et la réalisation de deux bancs de positionnement angulaire, avec une tranche optionnelle, et le lot n°2 concerne le développement et la réalisation d'un banc de positionnement couplé à une enceinte climatique. Les deux lots incluent des prestations de transfert de compétence et de MCO pour une durée de 4 ans. Ces bancs sont destinés à l'évaluation de capteurs inertiels (accéléromètres) pour des programmes d'armement, nécessitant une orientation précise et une calibration en fonction de la température. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou des informations justifiant de leur nationalité et aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi que des preuves de leurs capacités techniques et professionnelles.

    Competition with qualificationJun 25, 2026
    Jul 27, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Prélèvement, usinage d’éprouvettes et prestations connexes au profit de DGA TA

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services de prélèvement et d'usinage d'éprouvettes, ainsi que des prestations connexes, pour une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 900 000 EUR. Ces services comprennent le prélèvement et l'usinage d'éprouvettes métalliques, plastiques, composites et hybrides, ainsi que la réalisation d'éléments de montage pour ces éprouvettes, afin de permettre la réalisation d'essais mécaniques, de vieillissement et physico-chimiques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents. Les candidats doivent fournir le numéro SIREN pour les entreprises françaises ou des documents justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi que des preuves d'inscription à un registre professionnel ou un document équivalent.

    Framework agreement with qualificationJun 15, 2026
    Jul 20, 2026(Expired)
    €900,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Partenariat d'innovation relatif à l'étude, réalisation et acquisition de Planeur Ravitailleur Logistique (PRL)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche un partenariat d'innovation pour l'étude, la réalisation et l'acquisition d'un Planeur Ravitailleur Logistique (PRL). Le PRL est un planeur non motorisé et non habité, capable de transporter plusieurs centaines de kilogrammes, d'être largué depuis un A400M, de voler automatiquement sur plusieurs dizaines de kilomètres et de se poser en préservant l'intégrité de sa charge. Le coût d'acquisition d'un planeur est plafonné à 50 000 € HT. Le partenariat, d'une durée estimée de 7 ans, est structuré en trois phases successives : étude et conception (phase 1, 416 000 € HT), développement d'un prototype A sans navigation (phase 2, 950 000 € HT), et développement d'un prototype B avec navigation suivi de l'acquisition, de la production et du soutien (phase 3, 5 200 000 € HT). La quantité visée est d'environ 90 unités. Le montant plafond du partenariat est de 9 000 000 € HT. La procédure est une procédure avec négociation, et un maximum de 3 partenaires seront retenus pour les accords-cadres initiaux. Les offres seront évaluées selon les critères énoncés dans le règlement de consultation. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document certifiant l'inscription à un registre professionnel si obligatoire. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français.

    Competition with qualificationJun 4, 2026
    Jul 7, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Audiovisuelt utstyr og tjenester

    Fourniture d'équipements photos et vidéos et prestations de conseil et de maintenance associées au profit des sites appartenant à la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE) de la Direction Générale de l'Armement (DGA).

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, a besoin de la fourniture d'équipements photo et vidéo, ainsi que des prestations de conseil et de maintenance associées, pour les sites de la Direction de l’Ingénierie et de l’Expertise (DIE). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents et à bons de commande, avec une valeur maximale estimée à 27 millions d'euros hors taxes. La première année, le nombre de commandes est estimé à 400, avec une fourchette annuelle comprise entre 200 et 600 commandes. Le candidat doit être capable de répondre aux besoins variés des centres DGA et de proposer une offre technique adaptée, incluant des marques telles que Sony, JVC, Panasonic, Canon, Nikon, et d'autres. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou des documents justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document certifiant l'inscription à un registre professionnel si obligatoire dans le pays d'établissement.

    Framework agreement with qualificationJun 2, 2026
    Jul 6, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Nettverk og telekommunikasjon

    Installations, évolutions, maintenance et fourniture d'équipements relatifs au parc radio de DGA EM Sites Landes, Gironde et Méditerranée

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, a besoin de services d'installation, d'évolution, de maintenance et de fourniture d'équipements pour le parc radio de ses sites de DGA Essais de Missiles (Landes, Gironde et Méditerranée) pour une durée de 6 ans, avec une valeur maximale estimée à 8 millions d'euros hors taxes. Le contrat vise à assurer le maintien en condition opérationnelle (préventif et correctif), la mise à niveau ordinaire et exceptionnelle des systèmes et matériels radio existants, la fourniture de matériel radio (environ 150 000 €/an), la mise à niveau réglementaire de la sécurité informatique des systèmes d'information dédiés, et le maintien en condition de sécurité de ces SI. Le prestataire devra également apporter une aide à l'utilisation des matériels et logiciels pour le personnel de la DGA. Les candidats doivent prouver leurs compétences en radiocommunications professionnelles civiles et/ou militaires, notamment en intégration et déploiement de systèmes (TETRA, DMR, P25, analogique), fourniture d'équipements avec traçabilité, maîtrise des architectures radio et IP, maintenance opérationnelle des matériels radio (notamment Motorola, avec certification ou équivalence démontrée), réalisation d'études d'évolution et de refonte, et sécurisation des systèmes de communication avec des chiffreurs.

    Framework agreement with qualificationJun 1, 2026
    Jul 3, 2026(Expired)
    €8,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Prestations de maintenance du radar de surveillance côtière avec capacité de détection basse altitude du centre DGA TN site du SESDA à Saint-Mandrier.

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services de maintenance pour le radar de surveillance côtière Kelvin Hugues SBS 80051 situé sur le site DGA TN du SESDA à Saint-Mandrier. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 700 000 EUR hors taxes. Les prestations comprennent la maintenance préventive et corrective, le carénage du radar, l'évolution de la console informatique, la fourniture de pièces de rechange, des prestations de transférabilité/réversibilité, et d'autres prestations via des marchés subséquents en cas d'avaries exceptionnelles. Les candidats doivent démontrer des compétences en maintenance de radar de surveillance maritime et en traitement de données dans le domaine électromagnétique, prouvées par une liste des principales fournitures ou services effectués au cours des 5 dernières années, une déclaration des effectifs moyens annuels des 3 dernières années, et une description de l'équipement technique et des mesures de qualité.

    Framework agreement with qualificationMay 18, 2026
    Jun 22, 2026(Expired)
    €700,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Bygg og anlegg - Oppføring og konstruksjon av bygninger

    Fourniture et réalisation d'infrastructures techniques au profit des moyens d'essais de DGA Essais de missiles (DGA EM) Landes et Gironde et de DGA Essais en vol (DGA EV) Cazaux

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services de construction pour la fourniture et la réalisation d'infrastructures techniques pour les moyens d'essais de DGA Essais de missiles (DGA EM) Landes et Gironde et de DGA Essais en vol (DGA EV) à Cazaux. Le contrat-cadre a une durée de 5 ans et une valeur maximale estimée à 9 millions d'euros hors taxes. Les prestations comprennent des voiles en béton armé, des radiers et fondations en béton armé, des massifs ou blocs en béton armé, des maçonneries et petits ouvrages en béton armé liés aux moyens d’essais, des soutènements particuliers, des terrassements et accès des aires d’essais, des manutentions pour la mise en place d’ouvrages béton pour essais, des coffrages, des armatures, des ouvrages annexes liés aux essais, des démolitions et la fourniture de conteneurs. Le contrat-cadre est composé d'un poste à bons de commande avec un catalogue de prestations sur BPU et d'un poste à marchés subséquents. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l’aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'immatriculation à un registre professionnel si obligatoire.

    Framework agreement with qualificationApr 27, 2026
    Jun 2, 2026(Expired)
    €9,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Bygg og anlegg - Bruer og tunneler

    Fourniture d’un mât télescopique neuf intégré sur remorque et prestations associées au profit de DGA pour le Site du Lines à Plouhinec.

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, a besoin de la fourniture d'un mât télescopique neuf intégré sur remorque et de prestations associées pour le Site du Lines à Plouhinec. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 800 000,00 EUR hors taxes. L'accord-cadre est composite, comprenant une part forfaitaire pour la fourniture et la livraison du mât et de ses pièces de rechange, une part à bons de commande pour le maintien en condition opérationnelle (maintenance préventive et curative, soutien à l'utilisation, formation utilisateurs, transférabilité), et une part à marchés subséquents pour d'autres prestations ou fournitures ultérieures. Les candidats doivent démontrer leurs compétences en conception et dimensionnement de mâts télescopiques, en systèmes de hissage automatique, ainsi qu'en fabrication, mise en œuvre et maintenance de mâts télescopiques, en fournissant une liste des principales fournitures ou services effectués au cours des trois dernières années, une déclaration des effectifs moyens annuels et une description de l'outillage et de l'équipement technique.

    Framework agreement with qualificationApr 22, 2026
    May 28, 2026(Expired)
    €800,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Prestations de maintenance industrielle et modernisations sur bancs spécifiques de tests de roulage, de chute, d’entrainements rotatifs et sur groupes électrogènes de DGA Techniques aérospatiales

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services de maintenance industrielle et de modernisations pour des bancs spécifiques de tests de roulage, de chute, d’entraînements rotatifs et des groupes électrogènes, pour un accord-cadre d'une durée de 6 ans, avec une valeur maximale totale de 4 500 000 euros hors taxes. Les services comprennent la maintenance préventive, corrective et évolutive, ainsi que des modernisations des moyens d'essais et de leurs équipements associés, y compris les systèmes de pilotage et les postes de supervision, sur les sites de Balma, Fonsorbes et Blagnac. Les prestations de maintien en conformité réglementaire font également partie du périmètre. Les candidats doivent fournir le numéro SIREN pour les entreprises françaises ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document certifiant l'inscription à un registre professionnel si obligatoire.

    Framework agreement with qualificationApr 20, 2026
    May 21, 2026(Expired)
    €4,500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Développement et Fourniture d’un amplificateur de puissance pulsée à état solide dans la bande S [2,7-3,4] GHz de 80kW

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin du développement et de la fourniture d'un amplificateur de puissance pulsée à état solide dans la bande S [2], [7-3], [4] GHz de 80 kW, ainsi que de son installation, de sa recette usine, de sa mise en service et de l'accompagnement à la mise en service, pour une durée de 30 mois. Le marché comprend également la fourniture des accessoires nécessaires à son utilisation, tels que la connectique et la documentation associée. Ce marché de défense ou de sécurité est soumis à une procédure formalisée avec négociation. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document certifiant l'inscription à un registre professionnel si obligatoire dans le pays d'établissement.

    Competition with qualificationApr 14, 2026
    Jun 1, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Etude, Développement, Expérimentation et mise à disposition de systèmes d’Aguerrissement Tactique Hybride en Environnement Numérique Augmenté (ATHENA)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services pour l'étude, le développement, l'expérimentation et la mise à disposition de systèmes d'Aguerrissement Tactique Hybride en Environnement Numérique Augmenté (ATHENA), ainsi que des prestations associées. Ce partenariat d'innovation, d'une durée de 7 ans, est estimé à un maximum de 12 millions d'euros. Il se déroulera en deux phases : la phase 1 (6 mois) concerne l'étude, le développement et l'évaluation de prototypes sur 3 sites en France métropolitaine, suivie d'une phase 2 (12 mois de production et 5 ans de MCO) pour la production et la mise à disposition d'une trentaine de systèmes ATHENA pour l'Armée de Terre, incluant le maintien en conditions opérationnelles et des prestations associées (formation, environnements virtuels, évolutions). Un maximum de trois partenaires seront retenus pour la phase 1, et un seul pour la phase 2. Les offres seront évaluées selon les critères énoncés dans le règlement de consultation. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout document justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'inscription à un registre professionnel si obligatoire.

    Framework agreement with qualificationApr 13, 2026
    May 29, 2026(Expired)
    €12,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Acquisition de matériels hydrauliques et pneumatiques pour les sites de la DGA

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de fournitures de matériels hydrauliques et pneumatiques pour les sites de la DGA, via un accord-cadre multi-attributaires d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale totale de 5 millions d'euros hors taxes. Les fournitures comprennent l'hydraulique industriel, le pneumatique industriel, la tuyauterie et accessoires, les joints, les accessoires et outillages dédiés, ainsi que les huiles, graisses et fluides caloporteurs. Les titulaires devront mettre en place un catalogue électronique avec commande par carte d'achat niveau 3 pour l'exécution des marchés subséquents. Les candidats doivent fournir le numéro SIREN pour les entreprises françaises ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document certifiant l'inscription à un registre professionnel ou un document équivalent.

    Framework agreement with qualificationApr 13, 2026
    May 15, 2026(Expired)
    €5,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Partenariat d’innovation ELISA (Equipement Léger d’Interception de Système Autonome) relatif à « Evaluation de drones aériens intercepteurs de drones, développement de performances complémentaires, production, soutien, et prestations associées »

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche un partenariat d'innovation pour le développement, l'industrialisation, la production et le soutien de drones aériens intercepteurs de nouvelle génération, capables de contrer les menaces actuelles et futures de drones ou de munitions télé-opérées autonomes. Le contrat, d'une durée de 84 mois, prendra la forme de plusieurs accords-cadres à marchés subséquents. Le montant estimé global pour ce projet est de 45 000 000 EUR. Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2 entièrement complétés et signés.

    Framework agreement with qualificationApr 3, 2026
    May 7, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    IT-drift og support

    Études et développements de logiciels d’ingénierie avec maintien en condition opérationnelle (MCO) et prestations associés y compris à partir de logiciel libre au profit de la DGA (Outils IS&L 2).

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services d'études et de développements de logiciels d’ingénierie, incluant le maintien en condition opérationnelle (MCO) et des prestations associées, y compris à partir de logiciels libres. Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 4 ans, renouvelable une fois pour 3 ans, soit une durée totale de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 2,5 millions d'euros. Les prestations comprennent le management, l'intervention technique, les études, le MCO, la capitalisation et la collaboration avec des communautés open source. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou des informations justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'inscription à un registre professionnel si obligatoire.

    Framework agreement with qualificationMar 30, 2026
    May 11, 2026(Expired)
    €2,500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Etude et réalisation pour la modification des galets de guidage de la plateforme du B600 sur le site de DGA TH à Val de Reuil

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de services d'étude et de réalisation pour la modification des galets de guidage de la plateforme du moyen d'essai B600 sur le site de DGA Techniques hydrodynamiques à Val de Reuil, pour une durée de 24 mois. Le marché, d'une valeur estimée à 1,5 million d'euros, vise à remplacer et modifier le dispositif de guidage latéral de la plateforme afin d'éliminer les problèmes récurrents de vibrations et de chocs liés aux galets. Le marché pourra comporter une ou plusieurs tranches optionnelles. Les candidats doivent fournir les formulaires DC1 et DC2 complétés, le numéro SIREN pour les entreprises françaises ou des justificatifs de nationalité et d'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'immatriculation à un registre professionnel ou une déclaration sous serment si un tel document n'est pas disponible.

    Competition with qualificationMar 30, 2026
    May 4, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Prestation de sécurisation de la partie lacustre du polygone d’essais de Calamar sur le lac de Cazaux-Sanguinet.

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a attribué un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire à la Société Offshore Services pour la prestation de sécurisation de la partie lacustre du polygone d’essais de Calamar sur le lac de Cazaux-Sanguinet. La prestation consiste majoritairement au déploiement d’un bateau et exceptionnellement de deux bateaux pour la sécurisation de la zone militaire d’exclusion. Le contrat a une durée de 6 ans (5 ans initiaux avec une reconduction tacite d'un an) et une valeur maximale estimée à 700 000 EUR. Un seul soumissionnaire a participé à la compétition.

    ResultMar 16, 2026
    Mar 15, 2026(Expired)
    €700,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Prélèvement, usinage d’éprouvettes et prestations connexes au profit de DGA TA

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services de prélèvement, d'usinage d'éprouvettes et de prestations connexes pour DGA Techniques Aérospatiales (TA). Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 900 000 EUR. Les services comprennent le prélèvement et l'usinage d'éprouvettes métalliques, plastiques, composites ou hybrides, ainsi que la réalisation d'éléments de montage pour ces éprouvettes, afin de permettre la réalisation d'essais mécaniques, de vieillissement et physico-chimiques. Les documents soumis dans une langue autre que le français doivent être accompagnés d'une traduction en français, seule la version française faisant foi. En cas de groupement, chaque membre doit fournir les documents et preuves de compétences attendus. Pour les sous-traitants, le candidat doit préciser la nature des prestations confiées et fournir les preuves de leurs capacités.

    Framework agreement with qualificationMar 9, 2026
    Apr 13, 2026(Expired)
    €900,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Nouvelle procédure : Acquisition d’un laser de haute énergie et prestations associées par DGA-TA

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, cherche à acquérir un laser de haute énergie et des prestations associées. Le contrat, d'une durée de 36 mois, comprend l'acquisition d'un laser de puissance d'au moins 5J, sa livraison et son installation sur le site d'Odeillo (Pyrénées, 1600 m d'altitude), sa mise en service, l'accompagnement à la mise en service, ainsi que sa maintenance préventive sur une période de 24 mois. Le périmètre inclut également l'acquisition de matériel de caractérisation des impulsions, d'un ordinateur et de logiciels associés. Il s'agit d'un marché à tranches, avec une part à commandes sur provision pour des fournitures et services non définis précisément initialement. Les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois individuellement et en groupement, ou en tant que membres de plusieurs groupements. La procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union Européenne ou à l'Espace Économique Européen. Les documents de candidature dans une langue autre que le français doivent être accompagnés d'une traduction en français, seule la version française faisant foi.

    Competition with qualificationMar 6, 2026
    Apr 7, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Prestations d'étalonnage avec et sans décision de conformité des équipements de contrôle, de mesure et d'essai (ECME)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche des services d'étalonnage avec et sans décision de conformité pour ses équipements de contrôle, de mesure et d'essai (ECME). Il s'agit d'un accord-cadre d'une durée initiale de 4 ans, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, dans la limite de 7 ans, avec une valeur maximale estimée à 11 millions d'euros hors taxes. Les prestations concernent environ 19 600 étalonnages pour 65 000 ECME dans des domaines métrologiques variés tels que l'électricité, le magnétisme, le temps, la fréquence, le dimensionnel, la force, la masse, le couple, la pression, l'accélérométrie, la température, l'hygrométrie, le débit gazeux et liquide, l'acoustique et la radio-photométrie. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises ou des justificatifs de nationalité et d'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi que des documents attestant de leur inscription à un registre professionnel. En cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre ou sous-traitant doit fournir les documents et preuves de compétences attendues.

    Framework agreement with qualificationFeb 23, 2026
    Apr 14, 2026(Expired)
    €11,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Programvareprodukter og lisenser

    Conception, réalisation, mise en service, MCO/MCS et mise à hauteur du système logiciel du Programme d’Opération et de Pilotage d’eXpérimentations CEM (POPX)

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, recherche un prestataire pour la conception, la réalisation, la mise en service, le MCO/MCS et la mise à hauteur du système logiciel du Programme d’Opération et de Pilotage d’eXpérimentations CEM (POPX). Ce système logiciel, d'une valeur maximale de 2,5 millions d'euros hors taxes sur 7 ans, permettra le pilotage à distance de montages expérimentaux d'émissions et de mesures électromagnétiques pour évaluer la non-vulnérabilité des systèmes d'armes. Le logiciel doit être évolutif pour s'adapter aux nouveaux équipements et services. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une part forfaitaire pour la conception et la réalisation, des bons de commande pour le MCO/MCS et la mise à hauteur instrumentale, et des marchés subséquents pour les évolutions fonctionnelles. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN (pour les entreprises françaises) ou des documents justifiant de leur nationalité et aptitude professionnelle (pour les entreprises non françaises), ainsi que des preuves d'inscription à un registre professionnel si obligatoire. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français.

    Framework agreement with qualificationFeb 23, 2026
    Apr 13, 2026(Expired)
    €2,500,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Fourniture du système de Parapente d’Arme Opérationnel (PAO) et du système de soutien associé

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement, en France, a besoin de systèmes de parapente d'arme opérationnels (PAO) et de leur système de soutien associé, pour une durée de 7 ans, avec une valeur maximale totale de 7 millions d'euros. L'objectif est d'acquérir environ 160 systèmes complets de parapentes monoplaces et 40 systèmes complets de parapentes biplaces, livrés sur quatre ans, incluant le soutien et la documentation technique. Ces parapentes sont destinés à accroître la mobilité des Forces de l’Armée de Terre dans des conditions météorologiques difficiles, de jour comme de nuit. Le contrat inclut l'adaptation du système principal, l'élaboration du référentiel technique, le soutien technique à la qualification étatique, la fourniture et le soutien du matériel de série, ainsi que la réalisation des activités de maîtrise technique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite. Les candidats doivent fournir leur numéro SIREN pour les entreprises françaises, ou tout renseignement justifiant de la nationalité et de l'aptitude professionnelle pour les candidats non français, ainsi qu'un document attestant de l'inscription à un registre professionnel ou équivalent. Les documents en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français.

    Framework agreement with qualificationFeb 6, 2026
    Mar 16, 2026(Expired)
    €7,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Laboratorie-, optisk- og presisjonsutstyr

    Fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement (France) a besoin de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et de prestations associées pour un accord-cadre d'une durée de 5 ans, avec une valeur maximale estimée à 1 000 000 EUR hors taxes. Cet accord-cadre composite comprend une partie forfaitaire pour la fourniture d'une première centrale inertielle, une partie à bons de commande pour des centrales supplémentaires, le suivi métrologique et la maintenance préventive, et une partie à marchés subséquents pour la maintenance curative, des études spécifiques et des opérations d'adaptation. Les candidats français doivent fournir leur numéro SIREN, et les candidats non français tout renseignement justifiant de leur nationalité et aptitude professionnelle, y compris un document d'immatriculation à un registre professionnel ou une déclaration sous serment si applicable.

    Framework agreement with qualificationJan 29, 2026
    Mar 16, 2026(Expired)
    €1,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Acquisition de Kits d'oxygénation pour les opérations à Très Grande Hauteur (KTGH), de ses équipements associés et de son soutien initial

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a attribué un accord-cadre composite à IRVINGQ France pour l'acquisition de Kits d'oxygénation pour les opérations à Très Grande Hauteur (KTGH), de ses équipements associés et de son soutien initial. Le contrat, d'une durée de 84 mois, a une valeur maximale de 50 millions d'euros hors taxes et prévoit l'acquisition de 620 KTGH. Le système doit être compatible avec des opérations à très grande hauteur sur faible préavis, avoir un encombrement réduit et être interopérable avec les aéronefs alliés. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultJan 19, 2026
    Jan 18, 2026(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Rørlegger- og sanitærarbeid

    Accord-­cadre MCO et MHO du générateur foudre SOFI de DGA Techniques aérospatiales

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a attribué un accord-cadre à ITOPP SAS pour la maintenance et la mise à hauteur du générateur foudre SOFI. Les services comprennent l'approvisionnement et le remplacement de pièces mécaniques, pneumatiques, électriques et informatiques. Le contrat, d'une durée de 4 ans, a une valeur maximale de 2 000 000 € HT. Deux offres ont été reçues pour ce marché.

    ResultDec 22, 2025
    Dec 21, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Lufttransport og ubemannede luftfartøy

    Location d'un simulateur et d'un avion de transport Airbus à des fins de formation aux essais au profit de l'EPNER

    La Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement a attribué un contrat à AIRBUS SAS pour la location d'un simulateur et d'un avion de transport Airbus à des fins de formation aux essais au profit de l'EPNER. Le contrat, d'une durée de 12 mois et d'une valeur de 168 324 €, est reconductible pour une durée totale ne pouvant excéder 5 ans.

    ResultDec 18, 2025
    Dec 17, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Etude et réalisation de prototypes d'une antenne directionnelle et intégrable sur aéronef pour communiquer en intra-patrouille

    Il s'agit d'un marché de défense et de sécurité passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. Ce marché d'étude et réalisation de prototypes d'une antenne directionnelle et intégrable sur aéronef pour communiquer en intra-patrouille se compose de quatre postes. Poste 1 : Etude d'intégration. Poste 2 : Réalisation et mise au point de prototypes. Poste 3 : Dossier d'essais d'évaluation au sol. Poste 4 : Soutien à la campagne d'essais en vol. Pour information, le marché se divise en quatre phases distinctes. Chaque poste correspond à une phase. La personne publique peut décider d'arrêter l'exécution des prestations à l'issue de chaque phase. La décision d'arrêter les prestations ne donnera lieu à aucune indemnité. L'arrêt de l'exécution des prestations entraînera la résiliation du marché dans les conditions prévues à l'article 41 du CAC Armement. Pour information, le montant des crédits budgétaires alloués est de 1 000 000 € HT. Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 04/12/2025 à 12h00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.

    Competition with qualificationOct 22, 2025
    Dec 4, 2025(Expired)
    €0
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Programvareprodukter og lisenser

    Acquisition de progiciels, de concessions de droits d’usage de progiciels, de supports et de services des produits commercialisés de la société The MathWorks pour le ministère des Armées

    Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Cet accord-cadre est reconductible. Il permet : -La fourniture (acquisition ou fourniture de droits d’usage temporaire de licences) de progiciels et concessions de droits d’usage sur l’ensemble des références progicielles de l’éditeur The MathWorks ; -Le support progiciels (MCO) ; -La formation.

    ResultSep 24, 2025
    Sep 23, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Réalisation d’un portique de largage, dit GPSA, au profit de DGA Essais en Vol (DGA EV) site de Cazaux

    Le GPSA est constitué d’un portique de largage (4 poteaux de 7m et 4 poutres 5x8,5m) et d’une plateforme mobile qui se déplace verticalement au milieu sur une course utile de 4.7m. La plateforme se verrouille sur les 4 poteaux à l’aide de 4 mâchoires. La plateforme pèse 4t à vide et peut aller jusqu'à 7t en charge. Les 4 massifs en béton sur lesquels se fixent les 4 poteaux sont déjà intégrés au bâtiment. Le marché est structuré en deux postes. Le poste 1 comprend les prestations suivantes : - Fabrication, protection, contrôle, assemblage et montage partiel en usine des pièces et des ensembles mécaniques ; - Transport, livraison et montage des pièces et des ensembles mécaniques à l’intérieur d’un bâtiment sur le site de Cazaux de DGA EV ; - Étude de la partie électrique et automatisme du portique, puis câblage, réalisation et installation sur site ; - Réglage final, mise en service et aide à la prise en main des ensembles mécaniques, électriques, et des automatismes sur le site ; - Fourniture de la documentation correspondant aux installations. Le marché pouvant présenter des aléas techniques, le poste 2 est consacré à d'éventuelles commandes sur part provisionnelle, d'un montant maximum de 15 % du montant du poste 1, pour l’achat potentiel de fournitures et services qui n’ont pas pu être initialement définis avec précision. --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le jeudi 02/10/2025 à 11H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Il s'agit d'un Marché de Défense ou de Sécurité. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Il s'agit d'un marché ordinaire. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Les candidats doivent préciser s'ils se présentent seuls ou en groupement. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2. en qualité de membre de plusieurs groupements. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions de l'article R2142-23 et R2342-14 du code de la commande publique (CCP) s'appliquent. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Signature des documents : les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, qualité du signataire et apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n'apparaît pas dans les informations publiques via le numéro de SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l'étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. Modalités de transmission des plis en rubrique 2.1.4.) Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubrique 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l'opérateur économique. Les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Conformément à l'article R2342-7 du CCP, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Competition with qualificationSep 1, 2025
    Oct 2, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Maintenance et fourniture de moyens de mesures pour les essais électromagnétiques de DGA TA

    La consultation a pour objet la maintenance et l’acquisition de moyens de mesure destinés aux essais électromagnétiques réalisés par DGA Techniques Aérospatiales (DGA TA). La réalisation de ces essais nécessite le maintien en condition opérationnelle (MCO) des mesureurs de champs électromagnétiques et des sondes de mesure en service ainsi que l’acquisition de moyens de mesure supplémentaires. Ces équipements doivent faire l’objet d’un étalonnage et d’une vérification régulière afin d’en garantir la précision et la conformité aux normes en vigueur. Les prestations à la charge du titulaire dans le cadre de l’accord-cadre sont la maintenance préventive et corrective, l’étalonnage et la vérification métrologique des moyens de mesures de champs électromagnétiques en service à DGA TA, la fourniture de moyens de mesure supplémentaires, ainsi que la fourniture des certificats de conformité et de traçabilité. La gamme de fréquences pour l’ensemble des prestations s’étend de 1 Hz à 60 GHz. La consultation est allotie suivant la décomposition suivante : - Lot 1 : Maintenance et fourniture de moyens de mesure de marque Amplifier Research - Lot 2 : Maintenance et fourniture de moyens de mesure des marques Com-Power, Maschek et Raditeq - Lot 3 : Maintenance et fourniture de moyens de mesure de marque Narda - Lot 4 : Maintenance et fourniture de moyens de mesure de marque PMM - Lot 5 : Maintenance et fourniture de moyens de mesure de marque ETS Lindgren & Holaday. Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 15/09/2025 à 12H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s’agit de marchés de défense. Le montant estimé inscrit à la rubrique 2.1.3 correspond à une estimation globale pour l'ensemble des lots objet de la consultation. En complément de la rubrique 5.1.15 : Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre monoattributaire à bons de commande et à marchés subséquents. L'analyse des dossiers de candidature sera appréciée lot par lot. Seuls les soumissionnaires ayant été admis au stade de la candidature pour un lot considéré pourront remettre une offre pour ledit lot. Le montant maximum indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après est en hors taxe. Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché pour chacun des lots plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. ....................................................................................................................................................................... En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). ....................................................................................................................................................................... Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. ....................................................................................................................................................................... La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Si un candidat ou un groupement participe à l’ensemble des lots, il ne fournira qu’un seul dossier de candidature apportant les éléments techniques attendus pour chacun des lots. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Framework agreement with qualificationAug 1, 2025
    Sep 15, 2025(Expired)
    €5,400,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Spesialkjøretøy og arbeidsmaskiner

    Acquisition de panneaux sandwich en composite de Livraison Par Air (plateaux PD9) et de leur maîtrise technique

    Dans le cadre des opérations de largage de matériels à partir des aéronefs tactiques de l’Armée de l’Air, les forces doivent disposer de systèmes de livraison par air (LPA). Les plateaux PD9 constituent la base des plateformes de largage de la LPA française. Ce sont des panneaux sandwich en composite (dimensions du plateau nu environ 1.778m x 2.651m x 0.081m) constitués par des panneaux de polystyrène expansé enrobés de tissu de verre et de résine, comprimés entre des plaques de contre-plaqué et des traverses de bois, l’ensemble étant à son tour enrobé en tissu de verre. La définition actuelle comprend des produits interdits d’emploi par REACH (mélange résine – durcisseur), ce qui a conduit le dernier industriel en charge de la production des plateaux à déclarer leur obsolescence en 2023. Il est donc nécessaire de prendre en compte une étude préalable pour traiter l’obsolescence de la résine, qui impactera le dossier de définition (changement de mélange résine – durcisseur) et le processus de fabrication retenu par le titulaire. Cette étude implique la réalisation et la fourniture de prototypes pour des essais de vérification étatique. Le présent accord cadre composite a pour objet l’acquisition de plateaux PD9, il comprend les prestations suivantes : - L’étude de l’évolution de la résine et du processus de fabrication ; - La fourniture de prototypes et des têtes de série ; - Le soutien aux essais étatiques ; - L’acquisition de plateaux (100 unités en part forfaitaire et la possibilité d’en acquérir d’autres par bon de commande) ; - La réalisation des activités de maîtrise technique. L’accord-cadre prévoit également la possibilité d’acquérir des matériels et prestations supplémentaires sur bon de commande en application des articles R.2362-1 à R.2362-6 et R.2362-8 du CCP. En application des articles R 2372-19 à R 2372-21 du CCP l’accord-cadre pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans l’accord-cadre initial. Le montant maximum de l’accord-cadre composite s’élève à 7 000 000 € HT. La quantité de plateaux à fournir sur la durée totale du marché est estimée à environ 600. Il est précisé que la date et l'heure limite pour la remises des plis est le 03/09/2025 à 12H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s'agit d'un Marché de défense. En complément de la rubrique 5.1.15 : Il s'agit d'un accord-cadre composite (partie ferme avec partie à bons de commande). Le montant maximum de l'accord-cadre indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après est en hors taxe. Les candidats doivent préciser s'il se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s'appliquent. Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Framework agreement with qualificationJul 24, 2025
    Sep 3, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Anleggsmaskiner og utstyr

    Fourniture, installation et MCO du nouveau moyen de chute de DGA Essais de Missiles site Gironde

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est 15/09/2025 14h00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Le présent achat concerne le marché de fourniture et installation d’un nouveau moyen de chute pour le site Gironde de DGA Essais de Missiles sur le site de St Jean d’Illac (33127) et son maintien en conditions opérationnelles. DGA EM site Gironde est le site référent en terme d’essais de sécurisation sur propulseurs et munitions. Il s'agit d'un accord-cadre composite composé d'une partie 1 ferme et d'une partie 2 à marchés subséquents. La partie 1 ferme est composée de : • la fourniture du moyen de chute (structure, fixations, ancrages, moyen de levage, abri,…) et de ses accessoires ; le moyen de chute doit lever et abaisser verticalement un spécimen de 5t jusqu’à 18m de hauteur sous crochet (exigence éliminatoire), voire jusqu’à 28m de hauteur sous crochet (exigence souhaitable) ; • la réalisation de tous travaux ou fournitures associés permettant d’assurer l’installation et la mise en œuvre du moyen de chute (infrastructure, manutention, lignes,…) ; • le maintien en conditions opérationnelles préventif. La partie 2 à marchés subséquents (MS) (partie 2 dont le montant maximum est de 120 000 € HT) pourra le cas échéant être utilisée pour : - la fourniture de matériels non prévisibles lors de la passation de l’accord-cadre, le cas échéant avec étude préalable, mais nécessaires au nouveau moyen de chute (évolution, adaptation, accessoires spécifiques) ; - des réparations hors maintenance préventive. La partie 1 ferme est composée de deux postes : • poste 1 « fourniture du moyen de chute et de ses accessoires et installation sur banc EB3 » ; • poste 2 « MCO préventif de 5 ans ». .......................................................................................................................................................... Le montant maximum indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après est hors taxes et ne concerne que la part à marchés subséquents. .......................................................................................................................................................... Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l’Accord cadre, plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-traitant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. .......................................................................................................................................................... Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis cité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. .......................................................................................................................................................... La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. .......................................................................................................................................................... Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Framework agreement with qualificationJul 15, 2025
    Sep 15, 2025(Expired)
    €120,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Fourniture de composants hyperfréquences et matériels associés au profit des sites DGA MI, EM Toulon, TN et TT de la Direction d’Ingénierie et d’Expertise.

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 18/08/2025 à 17h00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Le montant estimé inscrit à la rubrique 2.1.3 correspond à une estimation globale pour le projet d’accord-cadre, sans engagement de la part de l’État. Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Le montant maximum indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après est en hors taxe. Le marché a une durée initiale de 3 ans, reconductible 1 fois pour une durée de 2 ans par tacite reconduction. Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour l'accord-cadre plusieurs offres en agissant à la fois : 1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2) en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. ....................................................................................................................................................................... De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société. En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Framework agreement with qualificationJul 2, 2025
    Aug 18, 2025(Expired)
    €5,400,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Acquisition d’un laser de haute énergie et ses accessoires par DGA-TA

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 24/07/2025 à 12H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s’agit d’un Marché de défense. Il s'agit d'un marché à tranches. Le périmètre du marché comprend l’acquisition d’un laser de puissance d’au moins 5J, son installation sur le site d’Odeillo (département 66), sa mise en service et l’accompagnement à la mise en service ainsi que sa maintenance préventive sur une période de 24 mois. Le périmètre comprend également l’acquisition de matériel de caractérisation des impulsions délivrées, ordinateur et logiciel(s)s associés à ce laser. Le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part à commandes sur provision pour l'achat potentiel de fournitures et services qui n'ont pu être définis avec précision dans le marché public initial. Les candidats doivent préciser dans leur candidature s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition du groupement peut-être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Competition with qualificationJun 24, 2025
    Jul 24, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Laboratorie-, optisk- og presisjonsutstyr

    Fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol

    Il s'agit d'un marché de défense et de sécurité passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2324-1, L2324-3, R2324-1, R2324-3, R2361-1, R2361-8 à R2361-12 du Code de la Commande Publique. En complément de la rubrique 5.1.15 : il s'agit d'un accord-cadre composite (avec une partie forfaitaire à quantités définies, une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents) et mono attributaire avec pour objet la fourniture de centrales inertielles de hautes performances embarquables sur aéronefs et prestations associées au profit de DGA Essais en Vol. Pour la partie 1 forfaitaire à quantités définies: fourniture d'une première centrale inertielle et de ses matériels / documentations associés et formation. Pour la partie 2 à bons de commande : fourniture d'autres centrales inertielles et de leurs matériels / documentations associés, prestations de suivi métrologique et prestations de MCO préventif avec diagnostic chez l'industriel avant réparation des équipements. Pour la partie 3 à marchés subséquents : prestations de MCO curatif, certaines prestations ou fournitures ultérieures, non définies à ce jour, comme par exemple des études spécifiques, d'opérations de mise à hauteur ordinaire (MHO) ou exceptionnelles (MHE) et d'opérations d'adaptation du moyen à des essais particuliers. Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 23/07/2025 à 12h00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. L'accord-cadre est conclu pour sa durée totale de validité avec un montant minimum correspondant à la partie 1forfaitaire à quantités définies et un montant maximum (1 000 000 € HT), indiqué à la rubrique 2.1.3 ci-après. Ce montant maximum correspond à une estimation globale pour le projet d'accord-cadre, sur sa durée de validité, sans engagement de l'atteindre de la part de l'Etat. Le montant maximum indiqué en rubriques 2 et 5 ci-après est en euros hors taxe. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.

    Framework agreement with qualificationJun 16, 2025
    Jul 23, 2025(Expired)
    €1,000,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    IT-drift og support

    Prolongation du MCO de l’IGC Générique

    il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité. C'est un accord cadre mono attributaire à bon de commande, Non alloti, de 3 ans, reconductible 1 fois pour 2 ans. Le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comporte une part à commandes sur provision pour l’achat potentiel de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial.

    ResultApr 3, 2025
    Apr 2, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Elektrisk utstyr og belysning

    Acquisition d’un simulateur de mouvements angulaires 3 axes haute précision, rénovation de 4 simulateurs de mouvements angulaires de grande précision, MCO et prestations associées

    Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Le marché est alloti en 2 lots. Le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comporte une part à commandes sur provision pour l’achat potentiel de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. les deux lots comportent une tranche ferme et des tranches optionnelles.

    ResultMar 21, 2025
    Mar 20, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Acquisition d'un amplificateur de puissance pulsée à l'état solide dans la bande [1,2-1,4] GHz et d'accessoires

    Le périmètre du marché comprend la réalisation d’un amplificateur de puissance pulsée à état solide dans la bande L [1,2-1,4] GHz , son installation, sa recette usine, sa mise en service et l’accompagnement à la mise en service. Le périmètre comprend également la fourniture d’accessoires, de l’antenne et de la documentation associés à cet amplificateur. Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché ordinaire.

    ResultMar 19, 2025
    Mar 18, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Remplacement de la capacité des moyens d’essais en environnement mécaniques (MESSANGE)

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est 29/04/2025 à 15H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Il s’agit d’un Marché de défense ou de sécurité. Il comporte une part forfaitaire pour l'acquisition et la mise en service de 2 systèmes complets vibrateurs, une machine à chocs et 2 contrôleurs, un poste à bons de commande pour l'acquisition d'une enceinte climatique, d'un système vibrateur et de maintenance préventive et corrective de l'ensemble des acquisitions. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Le montant estimé inscrit à la rubrique 5.1.5 correspond à une estimation globale pour le projet d’accord-cadre, sans engagement de la part de l’État. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- En complément de la rubrique 5.1.15 : Il s’agit d’un accord-cadre composite (partie ferme avec partie à bons de commande. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Le montant maximum indiqué en rubrique 5 ci-après est en hors taxe. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Le marché pouvant présenter des aléas techniques importants, il comportera une part à commandes sur provision pour l’achat potentiel de fournitures et services qui n’ont pas pu être définis avec précision dans le marché public initial. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Les candidats doivent préciser s’ils se présentent seuls ou en groupement ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Il est interdit aux candidats de présenter pour l’AC, plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La composition des groupements peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et la remise des offres initiales si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Signature des documents : Les documents contenus dans le dossier de candidature nécessitant une signature devront être signés par une personne habilitée à engager la société (avec indication du nom, prénom, de la qualité du signataire, et avec apposition du cachet de la société). Si le signataire des documents n’apparaît pas dans les informations publiques via le numéro SIREN ou du document équivalent pour les candidats établis à l’étranger, tout document attestant de la capacité du signataire à engager la société doit être fourni. ....................................................................................................................................................................... En ce qui concerne les fichiers électroniques, un zip signé ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Chaque document pour lequel une signature est requise doit être signé électroniquement et séparément par une personne habilitée à engager la société (cf. ''Modalités de transmission des plis précité en rubrique 2.1.4). ....................................................................................................................................................................... Une signature manuscrite scannée ne peut pas remplacer la signature électronique. Tous les membres du groupement devront opter pour le même format de signature (manuscrite ou électronique) sans possibilité de mixer les deux types de signatures. ....................................................................................................................................................................... La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen.

    Framework agreement with qualificationMar 17, 2025
    Apr 29, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Rørlegger- og sanitærarbeid

    Maintenance et mise à hauteur ordinaire du générateur foudre EMMA de DGA Techniques aérospatiales

    Il est précisé que la date et l'heure limites pour la remise des plis est le 09/04/2025 à 12H00 (heure de Paris). Celles inscrites à la rubrique 5.1.12 sont au format UTC. Il s’agit d’un Marché de défense. En complément de la rubrique 5.1.15 : Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire. ---------------------------------------- Cet accord-cadre doit permettre d’assurer des prestations de maintenance préventive et corrective (MCO) et mise à hauteur ordinaire (MHO) d’un générateur foudre permettant de simuler les effets directs de la foudre. Il a été mis en service en 2013. Les prestations de MCO et MHO devront couvrir l’approvisionnement et le remplacement de pièces ou d'ensembles de pièces dans les domaines mécanique, pneumatique, électrique et informatique. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Le montant maximum de l’accord-cadre composite est de 2 000 000 euros hors taxes sur six ans. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner. ------------------------------------------------------------------------------------------------ Les critères de sélection des offres seront énoncés dans le règlement de consultation qui sera transmis aux candidats admis à soumissionner. ------------------------------------------------------------------------------------------------ Ne pas tenir compte des dispositions de la rubrique 5.1.4 ''Renouvellement" ci-après''. Ne pas tenir compte des dispositions de la rubrique 5.1.15 ''Nombre maximal de participants''. ------------------------------------------------------------------------------------------------- Les candidats doivent préciser dans leur candidature s’ils se présentent seuls ou en groupement. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché, plusieurs offres en agissant à la fois : 1. en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2. en qualité de membres de plusieurs groupements. La composition du groupement peut être modifiée, et il est possible d'en constituer de nouveaux entre la remise des candidatures et le terme des négociations si tous les membres du nouveau groupement, présenté au stade des offres, ont été autorisés au stade des candidatures à présenter une offre ou à y participer, au moins en tant que sous-contractant accepté dans la phase candidature. Le groupement nouvellement constitué doit respecter les exigences relatives aux capacités des candidats. De plus, les dispositions des articles R2142-23 et R2342-14 du CCP s’appliquent. ------------------------------------------------------------------------------------------------ La fourniture de tous les éléments/documents listés en rubriques 2.1.6, 5.1.9, 5.1.12 est primordiale, sous peine de rejet de la candidature de l’opérateur économique. Les documents remis à l’appui des candidatures dans une autre langue que la langue française doivent être accompagnés d’une traduction en français. Seule la version française fait foi. Conformément à l'article R 2342-7 du code de la commande publique, la présente procédure n’est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union européenne ou à l'espace économique européen. La procédure reste ouverte aux sous-contractants (sous-traitants ou sous-contractants ne présentant pas un caractère de sous-traitant) des pays tiers.

    Framework agreement with qualificationMar 7, 2025
    Apr 9, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES POSITIONNEURS DES MOYENS D’ESSAIS HYPERCERBERE & PAD ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Les positionneurs des moyens d'essais HYPERCERBERE & PAD nécessitent un maintien en condition opérationnelle préventif et correctif avec notamment le traitement d'obsolescences, l'acquisition éventuelle de composants et de matériels pour compléter le lot de rechanges ou de nouveaux matériels, afin de poursuivre les prestations de DGA EV. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité. Il s'agit également d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents.

    ResultFeb 27, 2025
    Feb 26, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Reparasjon og vedlikehold

    Mises à hauteur du moyen de mesure de signatures infrarouges aéroporté Cyclope et prestations associées

    La mise à hauteur du moyen de mesure de signatures infrarouges aéroporté Cyclope nécessite une modification de ses fonctionnalités pour permettre notamment l'intégration de nouveaux capteurs, l'acquisition de prestations de compétences pour la mise en œuvre du système rénové et les prestations de maintenance préventive et curative associées, ainsi que l'acquisition éventuelle de nouveau capteurs optroniques ou écartomètre à intégrer dans le système, afin de poursuivre les prestations de DGA EV. Il s'agit d'un marché de défense ou de sécurité. Il s'agit également d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents.

    ResultFeb 27, 2025
    Feb 26, 2025(Expired)
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Soutien technique de la chaîne de calcul CEDRE au profit de la DGA

    Il s'agit d'un marché de défense ou sécurité. Le présent accord-cadre comporte un poste unique à bons de commande. CEDRE (Calcul d'Écoulements Diphasiques Réactifs pour l'Énergétique) est la plateforme de simulation numérique pour l’énergétique. Elle traite les écoulements complexes rencontrés dans le domaine de l'énergétique et de la propulsion, en prenant en compte une grande variété de phénomènes physico-chimiques et les mécanismes de couplage associés. Elle s'appuie sur les connaissances théoriques et expérimentales accumulées depuis des décennies par l'office national d’études et de recherches aérospatiales (ONERA) dans tous ces domaines de pointe.

    ResultFeb 21, 2025
    Feb 20, 2025(Expired)
    €700,000
  • Direction Générale de l’Armement / DOMN / Service des achats de l’Armement

    Audiovisuelt utstyr og tjenester

    ACQUISITION DE CASQUES AUDIO D’AVIATION À RÉDUCTION DE BRUITS (ANR), ACCESSOIRES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

    Il s’agit d’un Accord-Cadre à bons de commande et marchés subséquents, mono-attributaire relevant du champ des Marchés de défense ou de sécurité. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- L’accord-cadre permet d’acquérir au titre de la partie 1 à bons de commande, des casques ANR et les accessoires associés, par l’émissions de bons de commande sur catalogue. Au titre de la partie 2, l’accord-cadre permet la notification de marchés subséquents pour des prestations d’adaptation de casques ANR et, à titre résiduel, des prestations de développement et production de casques ANR. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La livraison des fournitures commandées est prévue en France métropolitaine. Les livraisons fractionnées ne sont pas autorisées et toute livraison directe d'une entreprise autre que le titulaire vers un site bénéficiaire de l'accord-cadre est interdite, sauf accord préalable de l'administration. ---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- La valeur maximale de l'accord-cadre, indiquée à la rubrique 2.1.3 ci-après, est hors taxes. Ce montant correspondant à une estimation globale pour le projet d'accord-cadre, sans engagement de la part de l’État. ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

    ResultFeb 21, 2025
    Feb 20, 2025(Expired)
    €3,300,000